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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cuzieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022.08.22 Compte rendu de séance3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Cuzieu MAIRIE
42330
CUZIEU
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22 AOÛT
2022
Affiché
le
26/08/2022
En
exécution
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
le
lundi
22
août
2022
à
20
heures
00
en
session
extraordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
RASCLE,
Maire.
Date
de
la
convocation
du
conseil
municipal
: 04
août
2022
Présents
: Jean-François
RASCLE
- Gkislaine-GARMER
- Vincent
GRANJON
- Laila
GAUTHIER
- Gérard
LECLERCQ
— Jsëlle-HOELEN
- Christian
TORRON
- Marie-Josée
GUBIEN
- Philippe
BOULOUMIÉ
- Bruno
SAUVIAC
- Véronique
MOUNIER
- Christine
VAN
LANDER
- £ékhe-KNAR
- Richard
TISSEUR
- Cédric
PASSOS
- Nadège
JACHEZ
- Hvann-LECOURT
- Lucie
TEPPE
DUPELOT
- Vincent
CHAPERON
|
Excusés
avec
pouvoirs
:
Ghislaine
GARNIER
à Jean-François
RASCLE
Joëlle
JULLIEN
à
Marie-José
GUBIEN
Céline
KNAP
à Christine
VAN
LANDER
Ivann
LECOURT
à
Laïla
GAUTHIER
Excusés :
Vincent
CLAPEYRON
Secrétaire
de
séance
:
Gérard
LECLERCQ
La
séance
est
ouverte
à
20
heures.
TIRAGE
AU
SORT
DES
JURÉS
D’ASSISES
Le
Conseil
Municipal
a
procédé
au
tirage
au
sort
de
trois
personnes
parmi
les
électeurs
de
la
Commune
nés
avant
1999,
afin
d'établir
la
liste
préparatoire
annuelle
des
jurés
d’assises
pour
l’année
2023.
La
séance
est
levée
à
20
h
30.
Le
Secrétaire
de
séance,
Gérard
LECLERCQ