Compte-Rendu - cm 2019.08.27 compte rendu

Documents similaires

Compte-Rendu - cm 2021.12.15 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2021.05.26 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2019.06.25 compte rendu

Compte-Rendu - cm 22.01.26 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2020.09.30 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2020.08.26 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2020.06.24 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2021.07.28 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2020.05.27 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2019.12.10 compte rendu

Compte-Rendu - cm 2019.08.27 compte rendu Document publié le Mardi 27 août 2019 par la commune de Chandon. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2019.08.27 compte rendu)Thèmes du document : Banque, Mode, textile et habillement, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 27 AOÛT 2019

Présents : Jean-Paul CHARNAY - Michel DURANTIN - Carole FEJARD - Thierry MYARD - Pierre POINTET - Sylvie SILLIEN – Claudette TRONCY.

Absents excusés: Alain BOLERY - Nicolas DARCY - Chantal DUFILS - Nicole DUSSER-ECLAIRCY - Catherine FINO - Sylvie LAPALUS.

Secrétaire de séance : Claudette TRONCY.

Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal et demande un instant de recueillement en mémoire de Monsieur Louis BALANDRAS, ancien conseiller municipal et adjoint en charge de la voirie décédé le 25 août 2019.

Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la séance du 25 juin 2019 qui est approuvé à l’unanimité.

I Décision modificative

Monsieur DURANTIN présente au conseil municipal la décision modificative n°3 tel qu’énoncée ci- dessous.

FONCTIONNEMENT

Article Dépense Recette

673 - Titres annulés sur exercice antérieurs 10 731.70 € annulatif acompte DETR saisi deux fois : 8 000.00 €

annulatif contrat aidé trop perçu mai 2017 : 1 110.20 €

marge d'équilibre: 1 621.50 €

7713- Recette exceptionnelle 10 731.70 €

solde des comptes de l'association restaurant scolaire

Solde 10 731.70 € 10 731.70 €

INVESTISSEMENT

Article-Opération Dépense Recette

2315 - 43 Voirie 29 838.08 € à dépenser en TTC en plus du marché actuel pour obtenir le versement complet de la

subvention

2184 - 070 Acquisition matériel 349.92 €

1323 - 43 Voirie subvention départementale 30 188.00 € VCR 2018 9 000.00 € prévu 13 038.00 € accordé = 4 038.00 €

VCR 2019 26 150.00 € accordé 0.00 € prévu au BP

Solde 30 188.00 € 30 188.00 €

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve la DM n°3.

II Personnel Communal

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du recrutement pendant l’été de madame Stéphanie DUCRAY, étudiante paysagiste, au poste d’adjoint technique (CDD du 9/7 au 30/8) afin de remplacer temporairement un agent en disponibilité. Monsieur le Maire tient à souligner la qualité de son travail et son efficacité. L’équipe municipale la remercie pour son sérieux et son implication dans son travail.Monsieur le Maire indique également qu’un second CDD va être signé avec Monsieur Stéphane PARDON à compter du 9/9/19 pour 5 mois pour ce même poste.

III Restaurant scolaire

Le conseil municipal prend connaissance du solde des comptes de l’association de gestion du restaurant scolaire et accepte l’intégration de ce montant à la trésorerie de la commune. Monsieur le Maire rappelle que, conformément aux souhaits du comité de gestion, cet argent sera investi dans l’équipement du restaurant scolaire. A ce jour, il a déjà été acheté une nouvelle éplucheuse pour 2 100.00 € TTC, un nouveau frigo pour 2 273.28 € TTC et une table pour l’éplucheuse pour 540.00 € TTC.

IV Ecole

Monsieur le Maire donne lecture du document de travail sur l’avenir des écoles du canton rédigé et présenté par l’académie de Lyon aux maires du canton début juillet. Bien qu’il s’agisse seulement d’un document de travail et que rien ne soit acté, il ressort de ce document une volonté de regrouper au maximum les communes et il est à craindre des fermetures de classes et même d’école. Les postes de direction pourraient également être regroupés.

V Salle des Plants

Le combiné réfrigérateur-congélateur de la salle des Plants est tombé en panne dans l’été. Pour le remplacer , le petit frigo des plants a été échangé avec le grand frigo de la salle des enseignants. Un congélateur a été acheté chez ADP électroménager pour 349.90 € TTC. Il est accepté que 4 tables soient laissées dépliées dans la salle, elles devront être laissées le long des murs pour ne pas gêner le ménage.

VI Blason

Monsieur le Maire présente aux conseillers un blason dessiné par Monsieur Ressort pour la commune de Chandon :

La possibilité d’adopter ce blason sera débattue au prochain conseil municipal pour laisser à chacun le temps de réfléchir à cette proposition.VII Questions diverses

Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que la fête des classes a lieu le samedi 7 septembre et les invite à se rendre disponibles pour servir le vin d’honneur. La fête des classes commence à 16h00 par le dépôt de gerbe au monument, suivi du défilé à 16h30 et du vin d’honneur à 18h00.

Le bilan de consommations énergétique des bâtiments est présenté. Le coût reste stable.

Le conseil municipal prend une délibération acceptant une demande d’annulation d’achat d’une concession au cimetière avec remboursement intégral.

La déclaration préalable de travaux pour le four à pain a été déposée, l’instruction est en cours.

La fermeture du bureau du Trésor Public de Charlieu est annoncée pour 2023.

L’obligation de proposer la possibilité de paiement par CB pour les collectivités sera effective au 31/07/2019. La commune devra donc s’équiper en début d’année pour offrir la possibilité de paiement par CB pour la cantine, la garderie, les locations de salles et achat de concession.

Le conseil municipal approuve le devis de l’entreprise LESPINASSE pour le changement de la chaudière gaz du logement du 1er étage de la mairie du bourg pour 2 380.00 € HT.

Suite à des problèmes de surtension électrique, la carte électronique de l’ascenseur de la mairie et le modem de l’école ont grillé. Une déclaration de sinistre a été faite auprès de Groupama. Le devis de réparation pour l’ascenseur est de 873.82 € HT.

La nouvelle formulation du contrat de location de la salle des fêtes est présentée et validée par le conseil municipal. Il est à noter que les états des lieux se feront désormais à 17h15 les lundis et vendredis (ou jeudis pour les mariages).

Monsieur le maire demande au conseil municipal d’adopter un vœu contre la ratification de l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les états du Mercosur d’Amérique latine. Le conseil municipal approuve ce vœu.

PROCHAINE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL LE 24 SEPTEMBRE 2019