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Procès Verbal - gpq7l PV 2025 07 01
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chavannes-les-Grands.
Lien du pdf (Procès Verbal - gpq7l PV 2025 07 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune de CHAVANNES-LES-GRANDS
Séance ordinaire du 1°" juillet 2025
L'an deux mil vingt et cinq et le 1 juillet à
20 heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard FESSELET, Maire
de la commune.
Etaient présent{e)s: M. Gérard FESSELET,
Mme Bernadette BAUMGARTNER, Mme Joséfa
HUG, M. Igor SABANOVIC.
Etai(en)t absent(e}s excusé(e)s: M. Jérôme PHILIPP,
M. Patrick PHILIPP Etai(en)t absent(e)s
non excusé(e)s : M. Vincent GABLE,
Procurations : Mme Aurélie LAWECKI à M. Gérard
FESSELET
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal de la réunion
du 13 juin 2025 2) Travaux
Grand Etang de la Ville : devis entreprise
3) Nomination délégué CNAS
4) Divers (courriers et divers)
Monsieur le Maire ouvre la séance à vingt heures.
Mme Bernadette BAUMGARTNER est nommée secrétaire de séance.
Délibération 29-2025 : Quorum non atteint
Conformément à la convocation du 30 août 2024,
le conseil municipal s'est réuni le 1% juillet
2025 à 20h, dans le lieu habituel de ses séances,
avec pour ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal de la réunion
du 13 juin 2025
2) Travaux sur le Grand Etang de la Ville : devis
entreprise
3) Nomination délégué CNAS
Le Maire informe que le quorum n'étant pas atteint,
la réunion est reportée, avec le même ordre
du jour, sans exigence de quorum au vendredi
4 juillet à 9h30, dans la salle de réunion
de la mairie.
M. le Maire lève la séance à 20h30
Le Maire La
secrétaire de séance M. Gérard |
ESSELET Mme Bernadette BAUMGARTNER