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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 04 09 CYCLAD – Adoption de la Charte Dengagement Pour un Territoire Economie Circulaire publiee
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 04 09 CYCLAD – Adoption de la Charte Dengagement Pour un Territoire Economie Circulaire publiee)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Économie et finances,
AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
O9-DE
Reçu
le
24/04/2024
AW:
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS SUD
af.”
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
lundi
15
avril
2024
Mg,
Communauté
DELIBERATION
n°2024_04_G9
Communes
CYCLAD
-
ADOPTION
DE
LA
CHARTE
D'ENGAGEMENT
POUR
UN
TERRITOIRE
ECONOMIE
CIRCULAIRE
Nombre
de
membres:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quinze
avril
à
dix-
huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
27
38
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum:
26
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
-- Christian
BRUNIER
- Raymond
DESILLE
-
Micheline
BERNARD
- Gilles
GAY
- Pascal
TARDY
(a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETTI}
- Christophe
RAULT
-
Anne-Sophie
DESCAMPS
-
Christells
GRASSO
-
Pascale
GRIS
{a
reçu
pouvoir
de
Stéphane
AUGE)
-
François
PELLETIER
{a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
-
Marie-France
MORANT-
Olivier
DENECHAUD
(a reçu
pouvoir
de
Baptiste
PAIN)
- Florence
VILLAIN
- Emmanuel
NICOLAS
(a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
-
Bruno
CALMONT
{a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIER)
- Philippe
BODET
- Denis
DUBOURGNOUX
[a
reçu
pouvoir
de
Martine
LLEU)
-
Morylise
BOCHE
{ a
reçu
pouvoir
de
Didier
BARREAU)
-
Sylvie
PLAIRE
{a
reçu
pouvoir
de
Catherine
DESPREZ)
- Kévin
BAYNAUD
{a reçu
pouvoir
de
Laurent
ROUFFET}
- Frédérique
RAGOT
- Didier
TOUVRON
-
Danièle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
.
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Florence
DURRIEU
Absents
:
Pascal
MAGINOT,
Eric
BERNARDIN,
Éric
GUINOISEAU,
Philippe
BARITEAU,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Matihieu
CADOT,
Jean-Yves
ROUSSEAU,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK
Angélique
PEINTRE,
Alisson
CURTY
En
exercice
Présents
Votants
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
Pacte
: Jean
GORIOUX,
Président
Christelle
GRASSO
Convocation
envoyée
le :
9 avril 2024
n°: 017-200041614-20240415-2024_04_09-DE
Affichage
de
la
canvocalion
le
:
Date
de
publication
sur
le site
Internet:
9 avril
2024
2 9
AVR.
2024
Télétransmission
en
préfecture
le :
TE
AR
204 AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
Reçu
le
24/04/2024
CYCLAD
-
ADOPTION
DE
LA
CHARTE
D'ENGAGEMENT
POUR
UN
TERRITOIRE
ECONOMIE
CIRCULAIRE
Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les siatuis
de
la Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et notamment
les
compéiences
en
mafière
de
protection
et
de
mise
en
valeur
de
l'environnement
et
du
cadre
de
vie,
et
de
collècte,
valorisation
et traitement
des
déchets,
°
Vu
la
proposition
de
Charte
d'engagement
pour
Un
territoire
économie
circulaire
élaborée
par
le Syndicat
Mixte
Cyciad,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
2
avril
2024,
Considérant
que
pour
faire
face
aux
enjeux
climatiques,
énergétiques
et environnementaux
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
se
doif
d'être
exemplaire
en
matière
de
réduction
des
déchets
ei
d'économie
circulaire,
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS,
Vice-Présidente,
rappelle
que
l'Économie
Circulaire
est
un
modèle
économique
qui
vise
à
produire
et
à
consommer
des
biens
et
des
services
de
manière
durable
: gestion
plus
sobre
et
responsable
des
ressources
naturelles
et
des
matières
premières,
éco-conceplion,
lutte
conire
le
gaspillage...
Cette
économie
verte
repose
sur
des
enjeux :
-
Environnementaux :
alionger
ia
durée
de
vie
des
produits
pour
lutter
contre
la
production
des
déchels
et
le
gaspillage
: donner,
réparer,
réutiliser,
upcycler
plutôt
que
jeter.
-
Economiques
: développer
des
activités
économiques
et créer
des
emplois
durables
: produire
mieux
en
utilisant
moins
de
ressources
naturelles
et
matières
premières,
-
Sociaux:
sensibiliser
les
consommateurs
et
les
professionnels,
mieux
les
informer
et
créer
des
synergies.
L'engagement
des
intercommunalités
adhérentes
et
des
mairies
est
une
démarche
nécessaire
pour
porter
Un
message
commun
aux
citoyens
et
aux
acteurs
économiques
et
associatifs.
L'objeciif
est
d'intégrer
les
actions
de
réduction
dans
les
programmes
environnementaux
de
chaque
collectivité
et d'être
exemplaire
au
sein
des
institutions.
C'est
pourquoi,
Cycläd
propose
une
Charte
d'engagement
pour
un
territoire
économie
circulaire
à
ses
EPCI
membres
dans
un
premier
temps,
puis
aux
communes
dans
un
second
temps.
La
signature
de
ce
document
engage
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
à :
-__
Identifier
un
élu
et
agent
référent
pour
assurer
le
suivi
des
actions,
=
Établir
un
diagnostic
déchet
par
site
[lype,
quantité,
équipement
en
place...),
-
Mettre
en
place
et/ou
faire
respecter
le
tri dans
tous
les
bâtiments
de
la
collectivité
y
compris
le tri des
biodéchets,
-_
Utiliser
uniquement
de
la
vaisselle
réutilisable
dans
les
locaux,
-
Arrêter
l'achat
de
bouteilles
d'eau
en
plastique,
de
gobelets
à
usage
unique,
de
touillettes
et
doses
uniques
pour
les
réunions
et
évènements
[y
compris
en
bois
ou
carton)
ainsi
que
de
produits
surembaillés AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
Reçu
le
24/04/2024
-__Meïfre
en
place
une
où
plusieurs
zones
de
gratuité
dans
les
bâtiments
de
la collectivité
{boite
à
livres,
kit « zone
de
gratuité
»),
-
Mettre
à
disposition
des
autocollants
« Siop
pub
n,
- _
Encourager
l'organisation
d'évènements
éco-responsables
{formation
des
bénévoles,
mise
en
place
de
table
de
fr,
vaisselle
réutilisable
..},
-
Sensibiliser
les
agents
au
ri
et
à
la
réduction
des
déchels
pour
économiser
les
ressources
et
notamment
les
matériaux,
-__Metire
en
place
üne
gestion
responsable
des
déchels
veris
et former
régulièrement
les
agents
techniques
{valorisation
des
tonies
et
feuilles
mortes
sur
place,
etc)
-__Mener
une
démarche
de
luite
contre
le gaspillage
alimentaire,
conformément
à
la
Loi
EGALIM.
La
Communauté
de
Commune
Aunis
Sud
réalise
déjà
une
bonne
partie
de
ces
actions.
Pour
ailer
plus
loin,
d'autres
actions
sont
proposées
aux
collectivités
volontaires.
Cyclad
s'engage
de
son
côté
à
:
- _
Mettre
à
disposition
Une
équipe
dédiée,
-_
Animer
des
temps
dédiés
à
l'économie
circulaire
et
à
l'évolution
de
la
démarche,
-__
Proposer
des
actions
de
sensibilisation
à
partir
du
catalogue
Cyclad,
-_
Accompagner
dans
la
mise
en
place
de
cette
démarche
en
mettant
à
disposition
des
outils
(consignes
de
hi,
kif à
ranger,
stop
pub,
zone
de
gratuité,
table
de
tri...),
-_
Créer
des
ouills,
où
faire
évoluer
ceux
existants,
en
fonction
des
besoins
de
la CdC,
-
Communiquer
sur
la démarche
de
la
CdC
et les
actions
mises
en
place,
-_
Mettre
en
avant
la
collectivité
lors
du
forum
annuel
de
l'économie
circulaire
et
dans
le
label
Économie
Circulaire.
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS,
Vice-Présidente,
propose
d'approuver
la
Charte
d'engagement
proposée
par
Cyclad
el
de
désigner
un
agent
et
un
élu
référent
pour
assurer
le suivi
des
actions.
L'agent
pourrait
être
Clément
BERNARD,
en
charge
du
PCAET,
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
d'approuver
la
Charte
et
de
désigner
un
élu
référent.
Ï
demande
à
l'assemblée
les
candidats
pour
ce
poste.
Après
appel
à
candidatures,
se
porte
candidate
pour
le poste
de
référeni
de
la
Charte
d'engagement
pour
un
territoire
économie
circulaire
:
o
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS
Monsieur
le
Président
propose
un
vole
à
main
levée,
en
application
de
l'article
2121-21
du
CGCT
par
renvoi
du
15211-1
du
CGCT,
ce
que
le
consell
communautaire
accepte
à
l'unanimité, AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
Reçu
le
24/04/2024
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Communautaire,
À
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des explicatfons
ci-dessus
détaillées,
-
Approuve
la
Charte
d'engagement
pour
un
territoire
économie
circulaire
proposée
par
le
syndicat
mixte
Cyclad,
document
annexé
à
la
présente
délibération
et
envoyé
à
l'appui
de
la
convocation
à
la
présente
réunion
du
conseil
communautaire,
-
Auiorise
le
Président
ou
son
représentant
à
signer
ladite
charte
et
tout
document
y
afféreni,
- _
Désigne
comme
élue
référent
de
la
Charte
d'engagement
pour
un
territoire
économie
circulaire
: Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS,
-
Retient
comme
agent
référent
de
la
Charte
d'engagement
pour
Un
territoire
économie
circulaire
: Monsieur
Clément
BERNARD,
- _
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération.
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
18
avril
2024
Le
Présiden
Le
secrétaire
de
séance
Christelle
GRAS$SO
Jean
GORIO
Délais
et voies
der
La
présente
délibérl{on
peut
faire
objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal Adrministralif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mols
suivanfla
publication
et/ou
la
notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur
l'application
intemet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante: www.lelerecours.fr.
La
délibération
peut
également
fake
l'objet
d'un
recours
administralit
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
Un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux, AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
Reçu
le
24/04/2024
H A pour
un
territoire
économie
circulaire
Élus
municipaux
et
communautaires, engagez
votre
commune
ou
intercommunalité
dans
la
démarche
Zéro
déchet
et économie
circulaire.
Soutenir
l'économie
circulaire
ce
n'est
pas
tourner
en
rond,
c'est
créer
sur
son
territoire
de
nouvelles
activités
économiques
locales
et durables
tout
en
réduisant
les
déchets
et
l'impact
carbone.
La
démarche
permet
de
promouvoir
de
nouvelles
filières,
de
maintenir
des
emplois,
de
créer
du
lien
et
de
multiplier
les
boucles
de
valeurs.
L'Économie
Circulaire
est
un
modèle
économique
qui
vise
à
produire
des
biens
et
des
services
de
manière
durable
en
limitant
la consommation,
le gaspillage
des
ressources
et
la
production
des
déchets.
Ses
enjeux
sont
environnementaux,
économiques
et
sociaux.
ÉCONOMIE
CIRCULAIRE
3 domaines,
7
piliers
Prévention
et
gestion
efficace
des
ressources
f
| \
/_——\
GESTION
DES
DÉCHETS
|
ñ
\
Recyclage
te
|
{matière
et
organique)
\
©
/
S Ù
ENJEUX
KR fil
ENVIRONNEMENTAUX
Allonger
la durée
de
vie
des
produits
et
des
matières
pour
lutter
contre
la
production
des
déchets
et
le gaspillage.
y
ENJEUX
ÉCONOMIQUES
Développer
des
activités
(E)
économiques
et
créer
des
emplois
durables.
WA
ENJEUX
SOCIAUX
o
Créer
du
lien et sensibiliser
(DD
les
consommateurs
et
les
professionnels.
OFFRE
DES
ACTEURS
ÉCONOMIQUES
Extraction/exploitation
et
achats
durables
1
Éco-conception
(produits
et
procédés)
Écologie
Industrielle
et Territoriale
(EIT)
Économie
de
la fonctionnalité
l
DEMANDE
ET
COMPORTEMENT
DES
CONSOMMATEURS
Consommation
responsable
Allongement
de
la durée
de
vie
cyclad
(xs
Tous
Les déchets
ont de l'avenir AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
Reçu
le
24/04/2024
A
Pour
passer
à
l'action,
j'engage
ma
collectivité
à
|
[1
Délibérer
sur
l'engagement
dans
une
démarche
exemplaire
s
en
faveur
de
l'économie
circulaire
‘a,
[1
Identifier
un
élu
et
agent
référent
pour
assurer
le
suivi
des
actions
[1
Établir
un
diagnostic
déchet
par
site
(type,
quantité,
équipement
en
place...)
[1
Mettre
en
place
et/ou
faire
respecter
le tri
dans
tous
les
bâtiments
de
la
collectivité
(siège,
salles
des
fêtes,
écoles,
centre
de
loisirs...)
y
compris
le
tri
des
biodéchets
[1
Utiliser
uniquement
de
la vaisselle
réutilisable
dans
les
locaux
(des
kits
de
vaisselle
peuvent
être
mis
à
disposition)
[1
Arrêter
l'achat
de
bouteilles
d'eau
en
plastiques,
de
gobelets
à
usage
unique,
de
touillettes
et
doses
uniques
pour
les
réunions
et
évènements
(y compris
en
bois,
cartons)
ainsi
que
de
produits
e
sur-emballés
j"
[1
Mettre
en
place
une
ou
plusieurs
zones
de
gratuité
dans
les
bâtiments
{
de
la collectivité
(boite
à
livres,
kit
«zone
de
gratuité»)
u
[]
Mettre
à
disposition
des
autocollants
«Stop
pub»
ue
(formation
des
bénévoles,
mise
en
place
de
table
de
tri, vaisselle
-..
[l
Encourager
l'organisation
d'évènements
éco-responsables
®
\
réutilisable,
Ÿ
AA
:
3
4
:
4
“
[1
Sensibiliser
les
agents
au
tri et
à
la
réduction
des
déchets
“
4
pour
économiser
les ressources
et notamment
les
matériaux
'
D
[1
Mettre
en
place
une
gestion
responsable
des
déchets
verts
et
former
régulièrement
les
agents
techniques
(Valorisation
des
tontes
et feuilles
mortes
sur
place,
etc.)
/
[1]
Mener
une
démarche
de
lutte
contre
le gaspillage
alimentaire,
conformément
2
à
la
loi
EGALIM
(Article
88
> Art.
L. 541-15-3
du
code
de
l'environnement)
\
ue
d
|
Cette
charte
s'inscrit
dans
la
labellisation
Économie
Circulaire
du
programme
« Territoire
Engagé
Transition
Écologique
» obtenue
en
2020. AR
Prefecture
Reçu
le
24/04/2024
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
Pour
aller
plus
loin,
—- + Intégrer
l'économie
circulaire
au
projet
de
territoire,
à
l'organisation
des
services
et
avec
un
groupe
de
travail
spécifique
(EPCI)
+ Contribuer
à
promouvoir
le tri
et
la
réduction
des
déchets
(stop
pub,
vaisselle
réutilisable,
….)
auprès
des
habitants,
des
associations,
des
professionnels
-+ Favoriser
l'achat
de
produits
en
vrac
-+ Inciter
les clubs
sportifs
à signer
la
charte
«Club
de
sport
zéro
déchet»
+ Favoriser
les espaces
de
dons
dans
l'aménagement
urbain
(boite
à
livres,
boite
à
dons,
etc.)
+ Proposer
une
réunion
publique
ou
une
soirée-débat
sur
le tri et
la démarche
Zéro
déchet
+
Intégrer
au
cycle
de
formation
des
nouveaux
agents/élus
une
sensibilisation
au
zéro
déchet
et/ou
à l'économie
circulaire
(a) - Mettre
à disposition
une
équipe
dédiée
- Animer
des
temps
dédiés
à
l'économie
circulaire
et à
l'évolution
de
votre
démarche + Proposer
des
actions
de
sensibilisation
à
partir
du
catalogue
Cyclad
(en
fonction
des
ressources
disponibles
- voir
au
dos)
+ Accompagner
dans
la mise
en
place
de
cette
démarche
en
mettant
à
disposition
des
outils
(consignes
de
tri, kit à
manger,
stop
pub,
zone
de
gratuité,
table
de
tri...)
Pour
vous
aider,
Cyclad
s'engage
à
…
+
Créer
des
outils,
où
faire
évoluer
ceux
+ Communiquer
sur
votre
démarche
et
- Mettre
en
avant
la collectivité
lors
du
voici
quelques
actions
complémentaires : - Travailler
avec
les
acteurs
du
territoire
engagés
dans
le zéro
déchet
ou
dans
l'économie
circulaire
+
Mettre
à
disposition
gratuitement
un
espace
pour
des
ateliers
économie
circulaire
et zéro
déchet
(café
réparation,
couture...)
- Acheter
et/ou
mutualiser
un
broyeur
de
déchets
verts
et
utiliser
ou
mettre
à
disposition
le
broyat
+ Suivre
l'évolution
de
la démarche
de
lutte
contre
le
gaspillage
alimentaire
dans
la
restauration
scolaire
: faire
une
pesée
par
an,
suivre
l'évolution
des
coûts
liés
au
gaspillage
alimentaire
- Mettre
en
place
une
politique
d'achats
durables
(cf.
Note
ADEME)
existants,
en
fonction
de
vos
besoins
les actions
mises
en
place
forum
annuel
de
l'économie
circulaire
et dans
le label
Économie
Circulaire AR
Prefecture
017-200041614-20240415-2024
04
09-DE
RE
le
24/04/2024
MM
MODULE"
PROG
PARTICIPANTS]
DURÉE
LIEU
SENSIBILISATION
«+ Rappel
des
consignes
de
tri
|
de
30
min
Chez
AU
TRI
DS
de5à25
{pause
méridienne)
Sous
+ Pourquoi
trier
?
à1h30
+ La
démarche
zéro
déchet
de
30
mi
n
SENSIBILISATION
+ Les gestes
et les dispositifs : commerçants
Zéro
à
eat
Chez
à
É
‘
de5à25
d
Ë
AU
ZËRO
DÉCHET
déchet,
Stop
Pub,
kit
à
manger,
zones
de
gratuité,
se
(pause
a
ienne)
vous
réparation «+ Les
bonnes
raisons
et
les
différentes
façons
EN
SENSIBILISATION
decornposter
de5à25
(
Chez
Ë
AU
COMPOSTAGE
+Aide-mémoire
et
processus
du
compostage
p
31h30
vous
+ Les
habitants
et
l'utilisation
du
compost
+ Outil
collaboratif
inspiré
de
La
Fresque
du
Climat
FRESQUE
pour
découvrir
les
enjeux
du
traitement
des
de4316
3h
Chez
DES
DÉCHETS
déchets,
leur
devenir
et
leur
impact
sur
vous
l'environnement. + Que
deviennent
les
emballages
triés
?
VISITE
DE
+ Visite du
centre
de tri Altriane.
de 10 à 36
2h
Altriane,
CENTRE
DE
TRI
Pour
échanger
sur
les
gestes
de
tri
et
la
réduction
à
Salles-
sur-Mer
des
déchets
+ Transformer
son
regard
du
déchet
vers
la
matière,
à
SENSIBILISATION
atelier
participatif
pour
comprendre
comment
Chez
=
À
L'ÉCONOMIE
passer
de
l'économie
linaire
à une
économie
de5à25
de 1h
à 1h30
Vous
L
CIRCULAIRE
circulaire à l'échelle de sa structure, de
la société
et au
niveau
individuel.
+ Découvrir
comment
peut
s'appliquer
l'économie
ES
circulaire
sur
votre
territoire
(prérequis
: module
de5à15
1h30
chez
sensibilisation)
ee
+ Fabrication
collective
d'objets
en
matériaux
de
:
ATELIER
DE
2
.
SL
;
x
FABRICATION
réemploi
(support
téléphone/ordinateur,
tabouret
de
5 à 20
2h
Atelier
en
carton,
zone
de
gratuité)
Y
+ Outil
de
sensibilisation
ludique
qui
invite
les
participants
à
réfléchir
aux
enjeux
de
l'économie
Atelier
ESCAPE
GAME
circulaire
et
du
zéro
déchet
au
travers
d'énigmes.
de
5
à
25
2h
a
“
ÿ
Réflexion,
rapidité
et
esprit
d'équipe
seront
pers
nécessaires. + Visite
quidée
et
parcours
inspirant
dans
VAE
DU
VILLAGE
l'ensemble
du
Village
Cyclad
: Atelier
CyclaB
et
j
Atelier
DE
L'ÉCONOMIE
ee
à
:
de5à25
2h
F
CIRCULAIRE
Matériauthèque,
Centre
de
transfert,
Déchetterie
CyclaB
et
Cyclab'box,
exemples
de
projets
du
territoire
* La majorité des modules sont pris en charge par Cyclad +*Le nombre de participants est indicatif, merci de nous consulter pour toute demande particulière
DES
ATELIERS
PARTENAIRES
dr
POURVALLER
PEUSLOIN
des
déchets
odalités
à
|:
AS
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(er TT
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À
EEE
PTE
ea]
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d'
AG
UCI
cyclad
Css
Tél.
05
46
071666
<
contact@cyclad.org
Ç
circulaire
cyclad.org
@@Cycladl7
Gateliercyclab
Tous
les déchets
ont
de
l'avenir