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Déliberation - Sommaire RAA
Document publié le Dimanche 3 mars 2013 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - Sommaire RAA)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
Ville du Beausset
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS
Année 2013 Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 1 / 2013
Page 1 : décision n°2013.01.02.01.MP : L’entreprise CHARVET se voit confier le contrat de
prestation de service pour la location d’une puce GPRS destinée au panneau d’informations
électroniques implantés place Charles de Gaulle au Beausset, pour un montant annuel de 298,80 € HT
soit 357,36 € TTC
Page 2 : décision n°2013.01.03.01.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les
intérêts de la Commune dans l’affaire GOSSELIN / Commune du Beausset
Page 3 : décision n°2013.01.03.01.MP : L’auto-entrepreneur Patrick RAVASCO se voit confier le
marché de prestation intellectuelle, animation musicale dans le cadre de l’organisation d’un thé
dansant, pour un montant de 350 € TVA non exigible
Page 4 : décision n°2013.01.03.02.MP : La SA BHYOQUAL SERVICE se voit confier la mission
d’accompagnement hygiène dans la maîtrise des dangers sanitaires en restauration collective pour les
cuisines aux écoles Malraux, Pagnol et Gavot, pour un montant de 4 112,55 € HT soit 4 918,61 € TTC
Page 5 : décision n°2013.01.03.03.MP : L’auto-entrepreneur Bernard DUPUY se voit confier le
marché de prestation intellectuelle, animation musicale dansante dans le cadre de l’organisation d’une
réception pour un montant de 750 € TVA non exigible
Page 6 : décision n°2013.01.09.01.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les
intérêts de la Commune dans l’affaire AUTRAN / Commune du Beausset
Page 7 : décision n°2013.01.14.01.SC : L’auto-entrepreneur Jean-Pierre BIELLE se voit confier la
mission portant sur la rédaction annuelle de 250 articles destinés à assurer la promotion de la
Commune, pour un montant maximum de 3 500 € TVA non exigible
Page 8 : décision n°2013.01.17.01.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les
intérêts de la Commune dans l’affaire JANIER-DUBRY / Commune du Beausset
Page 9 : décision n°2013.01.17.02.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les
intérêts de la Commune dans l’affaire MONTOURCY / Commune du Beausset
Page 10 : décision n°2013.01.23.01.SC : La SA DUPONT MEDICAL se voit confier la maintenance et
l’entretien du défibrillateur au Pôle Saint Exupéry au Beausset, pour un montant de 202,50 € HT soit
242,19 € TTC
Page 11 : décision n°2013.01.23.02.SC : La SA DUPONT MEDICAL se voit confier la maintenance et
l’entretien du défibrillateur au Point d’Information Communale au Beausset, pour un montant de
202,50 € HT soit 242,19 € TTC
Page 12 : décision n°2013.01.24.01.SC : La société SP CONSULTING se voit confier la mission de
réalisation d’une plaquette à but informatif pour un montant de 1 200 € HT soit 1 435,20 € TTC
Page 13 : décision n°2013.01.24.11.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter les
intérêts de la Commune dans l’affaire DAVID/ Commune du Beausset
Page 14 : décision n°2013.01.24.01.MP : Il est convient de passer un avenant au marché confié à
la société EVEA (décision n°2012.03.08.05.MP) afin d’augmenter le montant initial de 5,46 % Page 15 : décision n°2013.01.31.01.MP : Les établissements DEGREANE se voient confier le
marché complémentaire pour le déplacement de la caméra dôme située place Charles de Gaulle au
Beausset, pour un montant de 1 526 € HT soit 1 825,10 € TTC
Page 16 : décision n°2013.01.31.02.MP : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission
destinée à l’entretien de locaux municipaux de la Commune, pour un montant de 20 € par heure en
semaine et samedi et 40 € par heure dimanche et jours fériés, TVA non exigible
Page 17 : décision n°2013.02.01.1.SF : Il convient de modifier l’article 3 de la décision
n°2012.02.14.01.SF relative à une formation IFAPE
Page 18 : décision n°2013.02.01.01.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur
de l’association locale ESPERANTO d’une salle au Pôle Animation Culture Saint Exupéry au Beausset
Page 19 : décision n°2013.02.01.02.PAC : Il est établi un avenant (horaire et salle) à la convention
de mise à disposition de locaux communaux en faveur de l’association locale TRAIT d’UNION
Page 20 : décision n°2013.02.01.03.PAC : Il est établi un avenant (horaire et salle) à la convention
de mise à disposition de locaux communaux en faveur de l’association SECOURS CATHOLIQUE TOULON
Page 21 : décision n°2013.02.01.04.PAC : Il est établi un avenant (horaire et salle) à la convention
de mise à disposition de locaux communaux en faveur de l’association locale CLUB DYNAMIQUE
BEAUSSETAN
Page 22 : décision n°2013.02.04.01.MP : Il convient de passer un avenant positif concernant la
prestation de service d’entretien et de vérification des chauffages, climatisation, confiée à AIR 83
(décision n°2012.09.26.01.MP), pour un nouveau montant de marché de 4 570 € HT
Page 23 : décision n°2013.02.04.02.SC : Le véhicule Renault Clio de la commune est transféré à la
Régie des Eaux
Page 24 : décision n°2013.02.07.01.MP : L’association BING BANG BOOM se voit confier le marché
de prestation intellectuelle, animation musicale dans le cadre de l’organisation d’un thé dansant à la
Maison des Arts le 03 mars 2013, pour un montant de 400 € TVA non exigible
Page 25 : décision n°2013.02.07.02.MP : L’association BING BANG BOOM se voit confier le marché
de prestation intellectuelle, animation musicale dans le cadre de l’organisation d’un thé dansant à la
Maison des Arts le 14 avril 2013, pour un montant de 400 € TVA non exigible
Page 26 : décision n°2013.02.07.03.MP : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le
marché de contrôle technique dans le cadre de la rénovation extérieure des tribunes du stade de
football de la commune, pour un montant de 3 055 € HT soit 3 653,78 € TTC
Page 27 : décision n°2013.02.07.04.MP : La SARL BECS se voit confier le marché de coordination
SPS pour la rénovation extérieure des tribunes du stade de football de la commune, pour un montant
de 1 320 € HT soit 1 578,72 € TTC
Page 28 : décision n°2013.02.11.1.DGS : Maîtres FABIANI et LUC-THALER sont chargés de
représenter la commune dans l’affaire Commune du Beausset/ Préfecture du Var
Page 29 : décision n°2013.02.11.02.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter la Commune
dans l’affaire AMIEL/ Commune du Beausset
Page 30 : décision n°2013.02.12.01.SC : La SA AIR LIQUIDE INDUSTRIE se voit confier la mission
destinée à la mise à disposition d’emballages de gaz ‘ARCAL’ pour les services techniques de la
commune, pour un montant de 284 € TTC Page 31 : décision n°2013.02.13.01.MP : Il convient de modifier l’article 2 de la décision
n°2013.01.31.02.MP qui confie la mission de l’entretien des locaux communaux à l’auto-entrepreneur
Monsieur RUSSO
Page 32 : décision n°2013.02.13.01.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot
n°24 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset
Page 33 : décision n°2013.02.13.01.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la commune dans l’affaire SCI DOMAINE DE DIANE / Commune du Beausset
Page 34 : décision n°2013.02.13.02.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot n°6
des jardins familiaux du Gourganon au Beausset
Page 35 : décision n°2013.02.25.01.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la commune dans l’affaire ASL Les Jardins du Château / Commune du Beausset
Page 36 : décision n°2013.02.25.02.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la commune dans l’affaire MARI / Commune du Beausset
Page 37 : décision n°2013.03.04.01.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la commune dans l’affaire LAFFONT / Commune du Beausset
Page 38: décision n°2013.03.04.02.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la commune dans l’affaire LAFFONT / Commune du Beausset
Page 39-40 : décision n°2013.03.05.01.MP : Le groupement conjoint ACCEO-A2CH/A9C se voit
confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’une étude de faisabilité relative à la
mise en conformité pour l’accessibilité de l’Hôtel de ville de la commune du Beausset aux personnes en
situation de handicap, pour un montant de 5 700 € HT soit 6 817,20 € TTC
Page 41 : décision n°2013.03.07.01.MP : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision
n°2013.01.31.02.MP confiant la réalisation d’une mission de diagnostic plomb, amiante, parasite à
l’entreprise BUREAU VERITAS
Page 42 : décision n°2013.03.07.02.MP : L’association DG PRODUCTION se voit confier le marché
de prestations intellectuelles pour un spectacle humoristique dans le cadre de la saison « Café des Arts
2013 », pour un montant de 1 500 € TVA non exigible
Page 43 : décision n°2013.03.08.01.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la Commune du Beausset qui se porte partie civile dans l’affaire COSTER /ABAD
Page 44 : décision n°2013.03.11.01.MP : L’entreprise EUROFINS BIOSCIENCES se voit confier la
mission de suivi hygiène des restaurants scolaires du Beausset, pour un montant de 2 607 € HT soit
3 117,97 € TTC
Page 45 : décision n°2013.03.12.01.MP : La société du bâtiment varois se voit confier le marché
de travaux de ravalement de façade d’un immeuble 4 rue Pasteur au Beausset, pour un montant de
15 350 € HT soit 18 358,60 € TTC
Page 46 : décision n°2013.03.13.01.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la Commune dans l’affaire ANSSENS / Commune du Beausset
Page 47 : décision n°2013.03.13.02.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la Commune dans l’affaire SASU DOMAINE DE LA FONT DES PERES / Commune du Beausset
Page 48 : décision n°2013.03.13.03.DGS : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de
la Commune dans l’affaire CCSSB / Commune du Beausset Page 49 : décision n°2013.03.13.01.SC : Il est établi un avenant à la décision n°2013.01.24.01.SC
relative à un contrat passé avec la Société SP CONSULTING, articles 3 et 5 « délais de réalisation » et
« durée »
Page 50 : décision n°2013.03.14.01.MP : L’association CIRQU’EN CIEL se voit confier le marché de
prestation intellectuelle, animation musicale dans le cadre de l’organisation d’un thé dansant à la
Maison des Arts, pour un montant de 380 € TVA non exigible
Page 51 : décision n°2013.03.14.02.MP : La société SARL SAINT CYR TOURISME se voit confier le
marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset, lot 1
– trajets intra-muros, pour un montant maximum de 2 508,36 € HT soit 31 312,70 € TTC
Page 52 : décision n°2013.03.14.03.MP : La société SARL SAINT CYR TOURISME se voit confier le
marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset, lot 2
– trajets à destination de communes voisines, pour un montant maximum de 29 264,21 € HT soit
31 312,70 € TTC
Page 53 : décision n°2013.03.14.04.MP : La société SARL SAINT CYR TOURISME se voit confier le
marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset, lot 3
– trajets à destination de communes entre 14 et 30 km du Beausset, pour un montant maximum de
29 264,21 € HT soit 31 312,70 € TTC
Page 54 : décision n°2013.03.14.05.MP : La société SARL SAINT CYR TOURISME se voit confier le
marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset, lot 4
– trajets à destination de communes entre 31 et 50 km du Beausset, pour un montant maximum de
12 541,81 € HT soit 13 419,74 € TTC
Page 55 : décision n°2013.03.14.06.MP : La société SARL SAINT CYR TOURISME se voit confier le
marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du Beausset, lot 5
– trajets à destination de communes à plus de 50 km du Beausset, pour un montant maximum de
8 361,20 € HT soit 8 946,48 € TTC
Avenant listing décision trimestre 1/2013 fait le 02/09/2013
Décision n°2013.03.15.06.MP : La société ISS ESPACES VERTS SAS se voit confier le marché de
prestations d’embellissement et d’entretien paysager de la ville du Beausset, lot 1 : prestation de taille,
d’abattage et d’élagage des arbres, pour un montant maximum de 20 000 € HT soit 23 920 € TTC
Décision n°2013.03.15.07.MP : La société ISS ESPACES VERTS SAS se voit confier le marché de
prestations d’embellissement et d’entretien paysager de la ville du Beausset, lot 2 : fourniture et
plantation, le cas échéant, d’arbres toutes essences, pour un montant maximum de 30 000 € HT soit
35 880 € TTC
Décision n°2013.03.15.09.MP : La SARL EVEA se voit confier le marché de prestations
d’embellissement et d’entretien paysager de la ville du Beausset, lot 4 : fourniture et plantation, le cas
échéant, d’arbres toutes essences, pour un montant maximum de 50 000 € HT soit 59 880 € TTC
Décision n°2013.03.15.10.MP : La SARL EVEA se voit confier le marché de prestations
d’embellissement et d’entretien paysager de la ville du Beausset, lot 5 : prestations de traitement,
pour un montant maximum de 10 000 € HT soit 11 960 € TTC Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 2 / 2013
Page 1 : DECISION N°2013.04.04.01.MP : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier le
marché de travaux de ravalement de façades de bâtiments de l’Espace Mistral au Beausset, lot n°1 :
maçonnerie, façades, zinguerie, pour un montant global de 110 430 € HT soit 132 074,28 TTC
Page 2 à 3 : DECISION N°2013.04.04.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du
jardin familial lot n°24 au Gourganon au Beausset
Page 4 : DECISION N°2013.04.05.01.MP : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission
destinée à l’entretien de locaux municipaux de la commune du Beausset, pour un montant de 20 € net
par heure en semaine et samedis et 40 € net par heure les dimanches et jours fériés
Page 5 à 6 : DECISION N°2013.04.16.01.MP : L’Office National des Forêts se voit confier la
mission de maîtrise d’œuvre des travaux de débroussaillement aux abords de trois réservoirs au
Beausset, pour un montant de 400 € HT soit 478,40 € TTC
Page 7 à 8 : DECISION N°2013.04.16.02.MP : L’Office National des Forêts se voit confier la
mission de maîtrise d’œuvre des travaux de débroussaillement aux abords des divers chemins
communaux et ruraux au Beausset, pour un montant de 2 650 € HT soit 3 169,40 € TTC
Page 9 : DECISION N°2013.04.22.01.MP : annule et remplace décision n°2013.04.04.01.MP. La
société BMK CONSTRUCTION se voit confier le marché de travaux de ravalement de façades de
bâtiments de l’Espace Mistral au Beausset, lot n°1 : maçonnerie, façades, zinguerie, pour un montant
global de 110 430 € HT soit 132 074,28 TTC
Page 10 : DECISION N°2013.04.23.01.MP : L’entreprise ADIANTE se voit confier la mission de
diagnostic amiante avant travaux sur divers sites au Beausset, pour un montant global de 1 332,78 €
HT soit 1 594 € TTC
Page 11 : DECISION N°2013.04.24.01.MP : L’association D&G PRODUCTIONS se voit confier le
marché de prestations intellectuelles pour un spectacle humoristique dans le cadre de la saison « Café
des Arts » le 25 mai 2013, pour un montant global de 1 710 €, TVA non exigible
Page 12 : DECISION N°2013.04.24.01.SC : La clinique vétérinaire au Beausset se voit confier la
mission de stérilisation des chats errants de la Commune et soins médicaux, selon l’enveloppe
budgétaire prévue à cet effet d’un montant total et maximum de 1500 € TTC
Page 13 : DECISION N°2013.04.24.02.SC : La clinique vétérinaire au Beausset se voit confier la
mission de stérilisation des chats errants de la Commune et soins médicaux, selon l’enveloppe
budgétaire prévue à cet effet d’un montant total et maximum de 1500 € TTC
Page 14 : DECISION N°2013.04.29.01.MP : La société BMK construction se voit confier le marché
complémentaire de travaux pour la dépose de l’escalier métallique situé au niveau du pignon de la
façade Est du bâtiment sis rue Chamoine Bœuf, ainsi que la mise en sécurité de la toiture sous escalier
et les reprises de maçonnerie à l’issue, pour un montant de 2 350 € HT soit 2 810,60 € TTC
Page 15 : DECISION N°2013.04.30.01.MP.CA : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier le
marché complémentaire de travaux pour la dépose de volets-métalliques et de garde-corps pour un
appartement sis R+2, façade est, rue Chamoine Bœuf au Beausset, pour un montant global de 3 100 €
HT soit 3 707,60 € TTC
Page 16 : DECISION N°2013.04.30.01.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un
logement sis Espace Buzançais au Beausset, pour un montant mensuel de 262,65 € HC Page 17 : DECISION N°2013.05.06.01.MP.CA : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier
le marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux de ravalement de façades des bâtiments
de l’Espace Mistral au Beausset, pour un montant de 800 € HT soit 956,80 TTC
Page 18 à 19 : DECISION N° : 2013.05.07.01.MP.CA : La société BMK CONSTRUCTION se voit
confier le marché de travaux pour la réhabilitation des façades des tribunes du stade de football de
commune du Beausset, lot n°1 : maçonnerie, démolition, traitement des façades, pour un montant
global forfaitaire de 70 142 € HT soit 83 889,83 € TTC
Page 20 : DECISION N°2013.05.13.02.MP : La SARL QUALICONSULT SECURITE se voit confier le
marché de coordination SPS pour la réalisation des travaux de ravalement de façades des bâtiments de
l’Espace Mistral au Beausset, pour un montant de 800 € soit 956,80 TTC
Page 21 à 22 : DECISION N°2013.05.14.01.MP.CA : La société BMK CONSTRUCTION se voit
confier le marché complémentaire de travaux de ravalement de façades des bâtiments de l’Espace
Mistral au Beausset, lot n°2 : menuiserie et ferronnerie extérieure, pour un montant global de
31 737,92 € HT soit 37 958,56 € TTC
Page 23 : DECISION N°2013.05.15.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant positif au marché
relatif aux travaux de ravalement de façades de bâtiments de l’Espace Mistral, lot 1 : maçonnerie-
façades-zinguerie, décision n°2013.04.22.01.MP, pour un nouveau montant global de marché de
109 420 € HT soit 130 866,32 € TTC
Page 24 : DECISION N°2013.05.16.01.MP.NN : La société 1PACTE LITTORAL se voit confier le
marché de fourniture de location, installation et maintenance photocopieur sur la commune du
Beausset, pour un montant maximum de 150 000 € HT
Page 25 : DECISION N°2013.05.21.01.MP.CA : L’entreprise société Hyéroise de Métallerie (SHM)
se voit confier le marché de travaux de réhabilitation des façades des tribunes du stade de football de
la commune du Beausset, lot n°2 : serrurerie, pour un montant global forfaitaire de 16 284,65 € HT
soit 19 476,44 € TTC
Page 26 : DECISION N°2013.05.24.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant technique relatif
au marché public de fourniture et pose, lot n°1 : fourniture et pose, confié à la société LACROIX
SIGNALISATION SAS (décision n°2012.10.29.01.MP) sans changement de montant initial
Page 27 : DECISION N°2013.05.27.01.DGS : Le Cabinet d’avocats LLC & Associés est chargé de
représenter les intérêts de la commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon dans
l’affaire Préfecture du Var / Commune du Beausset (PC GUIRE)
Page 28 : DECISION N°2013.05.27.01.MP.NN : Il convient de passer un avenant au marché de
fournitures travaux d’impression évènementiel confié à la société SUNCOLORS (décision
n°2010.02.01.02.MP), pour un montant maximum de 30 000 €
Page 29 : DECISION N°2013.05.27.02.MP.MD : La SARL VEDIF COLLECTIVITES se voit confier le
marché de fourniture d’un podium bâché composé d’éléments modulables sur la commune du
Beausset, pour un montant global forfaitaire de 12 541 € HT soit 14 999,04 € TTC
Page 30 : DECISION N°2013.05.28.01.MP.NN : L’entreprise EL MAKLOUFI se voit confier le
marché de travaux de débroussaillement, lot n°1 : abords chemins ruraux et communaux du Beausset,
pour un montant de 13 950 € HT soit 16 684,20 € TTC
Page 31 : DECISION N°2013.05.28.02.MP.NN : L’entreprise EL MAKLOUFI se voit confier le
marché de travaux de débroussaillement, lot n°2 : abords de tris réservoirs au Beausset, pour un
montant de 1 800 € HT soit 2 152,80 € TTC Page 32 : DECISION N°2013.05.29.01.SC : La SA AIR LIQUIDE France Industrie se voit confier la
mission destinée à la mise à disposition d’emballages de gaz « oxygène » pour les services techniques
de la commune du Beausset, pour un montant de 235 € TTC
Page 33 : DECISION N°2013.05.29.1.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot
n°8 des jardins familiaux
Page 34 : DECISION N°2013.05.31.1.DGS : Le Cabinet VERBRUGE, expert géomètre, se voit
confier la mission de réalisation d’un dossier de publicité foncière dans le cadre du déclassement de la
VC n°105 du Prat d’Imbert au Beausset, pour un montant de 1 480 € HT soit 1 770,08 € TTC
Page 35 : DECISION N°2013.06.03.01.SC : L’entreprise SODEX s’engage à missionner un expert
dûment qualifié pour réaliser une expertise de solidité de la structure de l’immeuble « Maison des Arts
& de la Culture » sis au Beausset, pour 420 € HT soit 502,32 € TTC
Page 36 : DECISION N°2013.06.04.1.SC : Il est consenti le renouvellement du bail de location du
logement sis Espace Buzançais, rond-point De Lattre De Tassigny au Beausset, pour un montant
mensuel de 219,75 € hors charges
Page 37 : DECISION N°2013.06.06.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant en plus-value sur
la tranche ferme du marché relatif aux travaux de ravalement de façade des bâtiments de l’Espace
Mistral au Beausset confié à la société BMK CONSTRUCTION (décision n°2013.04.22.01.MP), soit un
nouveau montant global de 110 920 € HT, 132 660,32 € TTC
Page 38 : DECISION N°2013.06.07.01.DGS : Le Cabinet d’avocats LLC & Associés est chargé de
représenter les intérêts de la Commune dans l’affaire SCEA l’Or des Collines / Commune du BEAUSSET
(AIT) auprès du Tribunal Administratif de Toulon
Page 39 : DECISION N°2013.06.11.01.SC : Il est établi un avenant au contrat de maintenance des
logiciels MAGNUS confié à La société BERGER LEVRAULT (décision n°2012.01.25.02.SC), par
intégration de la maintenance e.bl.décisionnel « Gestion des Ressources Humaines », pour un montant
complémentaire de 147,13 € HT soit 175,97 € TTC
Page 40 : DECISION N°2013.06.12.01.MP.NN : Il convient de passer un avenant pour le marché
fournitures travaux d’impression évènementiel de la Commune du Beausset confié à la société
SUNCOLORS (décision n°2010.02.01.02.MP), pour un montant de 30 000 € maximum
Page 41 : DECISION N°2013.06.21.01.SC : La Fédération des Œuvres Laïques du Var se voit
confier la mission d’organiser des séances de cinéma itinérantes sur la commune du Beausset pendant
la période estivale, pour un montant de 1 655 € TTC, TVA à 7 %
Page 42 : DECISION N°2013.06.24.01-DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC est chargé de représenter
les intérêts de la Commune du Beausset, dans le cadre de l’affaire SASU DOMAINE DE LA FONT DES
PERES / Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon Annexe – ajouts fait le 15.07.13
Trimestre 2/2013
Page 1 : DECISION N° 2013.05.31.01.MP.MD : La société SAS AZUR RENOVATION DECORATION
BATIMENT se voit confier le marché de travaux de ravalement de façades des ateliers municipaux sur
la Commune du Beausset, lot 1 : peinture fenêtres, pour un montant global forfaitaire de 27 620,40 €
HT soit 33 034 € TTC
Page 2 : DECISION N°2013.05.31.02.MP.MD : La société SAS AZUR RENOVATION DECORATION
BATIMENT se voit confier le marché de travaux de ravalement de façades des ateliers municipaux sur
la Commune du Beausset, lot 2 : zinguerie, pour un montant global forfaitaire de 2 495,30 € HT soit
2 984,38 € TTC
Page 3 : DECISION N°2013.05.31.03.MP.MD : La société SAS AZUR RENOVATION DECORATION
BATIMENT se voit confier le marché de travaux de ravalement de façades des ateliers municipaux sur
la Commune du Beausset, lot 3 : rénovation volets roulants, pour un montant global forfaitaire de 2
440 € HT soit 2 918,24 € TTC
Page 4 : DECISION N°2013.06.20.01.MP.MD : La SARL Cie du Dandy se voit confier le marché des
festivités 2013 pour du Beausset, lot 1 « soirée Mike BRANT et soirée DJ », pour un montant global
forfaitaire de 3 900 € HT soit 4 664,40 € TTC
Page 5 : DECISION N°2013.06.20.02.MP.MD : L’association Country Music Farm se voit confier le
marché des festivités 2013, lot 2 « soirée country Folk / Rock, pour un montant de 1 680 € TVA non
exigible
Page 6 : DECISION N°2013.06.20.03.MP.MD : L’entreprise PINK ORGANSIATION se voit confier le
marché des festivités 2013, lot 3 « soirée artistique déambulatoire », pour un montant de 2 400 € HT,
soit 2 535 € TTC
Page 7 : DECISION N°2013.06.20.04.MP.MD : L’association MUSIC PASSION se voit confier le
marché des festivités 2013, lot 4 « Spectacles comédie musicale », pour un montant de 5 200 € TVA
non exigible
Page 8 : DECISION N°2013.06.20.05.MP.MD : La SAS France Cabaret Productions se voit confier le marché des festivités 2013, lot 5, « soirée dansante avec orchestre de grande formation », pour un montant de 5 308,06 € HT soit 5 600 € TTC
Page 9 : DECISION N°2013.06.20.06.MP.MD : L’association Walibel Art Culture et Bien-Être se voit confier le marché des festivités 2013, lot 6, « concert Jazz – classique », pour un montant de 850 € TVA non exigible
Page 10 : DECISION N°2013.06.20.07.MP.MD : L’association Les Boules à Zéro se voit confier le marché des festivités 2013, lot 7 « soirée neige ou mousse », pour un montant de 2 200 € TVA non exigible
Page 11 : DECISION N° 2013.06.20.08.MP.MD : L’entreprise Events Del Mar se voit confier le marché des festivités, lot 8 « Soirée souvenir chansons françaises », pour un montant de 2 300 € Ht soit 2 426,50 € TTC
Page 12 : DECISION N°2013.06.20.09.MP.MD : La SARL Cie du Dandy se voit confier le marché des festivités 2013, lot 9 « Soirée Jazz Big Band », pour un montant de 6 900 € HT soit 7 279,50 € TTC
Page 13 : DECISION N°2013.06.20.10.MP.MD : L’association Animations Mimétaines se voit confier le marché des festivités 2013, lot 10 « soirée Cabaret et soirée dansante », pour un montant de 4 200 € TVA non exigible Page 14 : DECISION N°2013.06.20.11.MP.MD : L’association Walibel Art Culture et Bien-Etre, se voit confier le marché des festivités 2013, lot 12 « apéritifs musicaux jazzy », pour un montant de 1 400 € TVA non exigible
Page 15 : DECISION N°2013.06.20.12.MP.MD : L’association Rey Harmonic, se voit confier le marché des festivités 2013, lot 13 « apéritifs musicaux jazzy », pour un montant de 1 100 € TVA non exigible
Avenant listing décision trimestre 2/2013 fait le 02/09/13
Décision n°2013.06.05.01.MP.CA : La Société NOUVELLE DE TRAVAUX HYDRAULIQUE se voit
confier le marché de travaux de remplacement des branchements d’alimentation en eau potable en
plomb avec reprise du réseau AEP, le cas échéant, pour maximum 350 000 € HT soit 418 600 € TTC Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 3/ 2013
Page 1 : décision n°2013.07.01.01.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot n°29
des jardins familiaux au Gourganon
Page 2 : décision n°2013.07.01.1.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Boxe Américaine Beaussétane, année 2013/2014
Page 3 : décision n°2013.07.01.1.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association AS PE GIC, année 2013/2014
Page 4 : décision n°2013.07.01.5.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association BILITIS DANSE, année 2013/2014
Page 5 : décision n°2013.07.01.6.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Chuong Quan Khi Dao, année 2013/2014
Page 6 : décision n°2013.07.01.7.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Country Evasion, année 2013/2014
Page 7 : décision n°2013.07.01.8.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association DANSE CONTRETEMPS, année 2013/2014
Page 8 : décision n°2013.07.01.09.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Epanouir, année 2013/2014
Page 9 : décision n°2013.07.01.10.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Fit & Dance, année 2013/2014
Page 10 : décision n°2013.07.01.12.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Judo Club, année 2013/2014
Page 11 : décision n°2013.07.01.13.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Juventude Lusitana, année 2013/2014
Page 12 : décision n°2013.07.01.14.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association l’Oulivèlo, année 2013/2014
Page 13 : décision n°2013.07.01.16.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association San Qi, année 2013/2014
Page 14 : décision n°2013.07.01.17.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association, SCAMB, année 2013/2014
Page 15 : décision n°2013.07.01.18.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association SPERE DE GESTE, année 2013/2014
Page 16 : décision n°2013.07.01.19.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Sport Evasion – Sport Passion, année 2013/2014
Page 17 : décision n°2013.07.01.20.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association STS, année 2013/2014 Page 18 : décision n°2013.07.01.22.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association VCB, année 2013/2014
Page 19 : décision n°2013.07.01.23.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association WU JI, année 2013/2014
Page 20 : décision n°2013.07.01.3.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Arc-en-Ciel, année 2013/2014
Page 21 : décision n°2013.07.01.4.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Les Artistes Réunis, année 2013/2014
Page 22 : décision n°2013.07.01.5.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Avenir Musical, année 2013/2014
Page 23 : décision n°2013.07.01.7.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Club Dynamic Beaussétan, année 2013/2014
Page 24 : décision n°2013.07.01.8.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Donneurs de Sang, année 2013/2014
Page 25 : décision n°2013.07.01.9.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Ebauche 83, année 2013/2014
Page 26 : décision n°2013.07.01.10.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Ecole de Musique, année 2013/2014
Page 27 : décision n°2013.07.01.11.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Escolo Deis Agasso Galoio, année 2013/2014
Page 28 : décision n°2013.07.01.12.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Espéranto Le Beausset, année 2013/2014
Page 29 : décision n°2013.07.01.13.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Grain d’Argile, année 2013/2014
Page 30 : décision n°2013.07.01.14.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Les Inquiets Boulomannes Beaussétans, année 2013/2014
Page 31 : décision n°2013.07.01.15.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association JHOV, année 2013/2014
Page 32 : décision n°2013.07.01.16.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association La Joie de Vivre, année 2013/2014
Page 33 : décision n°2013.07.01.17.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Comité de Jumelage Cetona, année 2013/2014
Page 34 : décision n°2013.07.01.18.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Comité de Jumelage Scheidegg, année 2013/2014
Page 35 : décision n°2013.07.01.19.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association L’Age d’Or, année 2013/2014 Page 36 à 38 : décision n°2013.07.01.20.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un
local communal en faveur de l’association MJC, année 2013/2014
Page 39 : décision n°2013.07.01.21.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Moto-Club, année 2013/2014
Page 40 : décision n°2013.07.01.22.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Ouvrages Divins, année 2013/2014
Page 41 : décision n°2013.07.01.23.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Rando Soleil, année 2013/2014
Page 42 : décision n°2013.07.01.24.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Confrérie de Sant Aloï, année 2013/2014
Page 43 : décision n°2013.07.01.25.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Secours Catholique Toulon, année 2013/2014
Page 44 : décision n°2013.07.01.26.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Sel Sud Sainte Baume, année 2013/2014
Page 45 : décision n°2013.07.01.27.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Souvenir Français, année 2013/2014
Page 46 : décision n°2013.07.01.28.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Trait d’Union, année 2013/2014
Page 47 : décision n°2013.07.02.01-DGS : Le Cabinet d’avocat LLC & Associés est chargé de
représenter les intérêts de la Commune dans l’affaire « Commune du Beausset / Préfecture du Var
devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille
Page 48 : décision n°2013.07.02.1.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Anciens Combattants, année 2013/2014
Page 49 : décision n°2013.07.02.2.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Amicale des Anciens Marins, année 2013/2014
Page 50 : décision n°2013.07.02.01.MP.MD : L’association REY HARMONIC se voit confier le
marché pour une prestation musicale le 14 juillet 2013, pour un montant de 600 € TVA non exigible
Page 51 : décision n°2013.07.02.02.MP.MD : L’association REY HARMONIC se voit confier le
marché pour une prestation musicale le 14 juillet 2013, pour un montant de 1 100 € TVA non
exigible
Page 52 à 53 : décision n°2013.07.04.01.MP.SB : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier
le marché de travaux de réfection des façades de l’Ecole élémentaire André Malraux sur la Commune
du Beausset, lot n°1 : ravalement et peinture des façades non amiantées de ladite école, pour un
montant global forfaitaire de 49 483 € HT soit 59 181,66 € TTC
Page 54 à 55 : décision n°2013.07.04.02.MP.SB : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier
le marché de travaux de réfection des façades de l’Ecole élémentaire André Malraux sur la Commune
du Beausset, lot n°2 : ravalement et peinture des façades non amiantées de ladite école, pour un
montant global forfaitaire de 29 692 € HT soit 35 511,63 € TTC Page 56 : décision n°2013.07.04.1-DGS : La Ligue de l’Enseignement – Fédération des Œuvres
Laïques (LEFOL) est chargé de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour au Chalet
Sainte Victoire sis LE SAUZE du 29 juillet eu 2 août, pour les enfants participants à la semaine « ADO
BOUGEZ VOUS » organisée par la Commune
Page 57 : décision n°2013.07.04.1-DGS : Il est consenti une mise à disposition en faveur de
l’association JHOV de locaux sis Complexe Sportif Quartier Fourmigue au Beausset du 19 au 24 août
Page 58 : décision n°2013.07.05.01.MP.MD : La société SERICGRAPHIE MODERNE se voit confier
le marché de fourniture de travaux d’impression « événementiel» et supports particuliers pour la
commune du Beausset pour un montant maximum annuel de 30 000 € HT soit 35 880 € TTC
Page 59 : décision n°2013.07.09.01-DGS : Le Cabinet d’avocat LLC & Associés est chargé de
représenter les intérêts de la Commune dans l’affaire Préfecture du Var / Commune du Beausset
devant le Tribunal Administratif de Toulon
Page 60 : décision n°2013.07.09.01.MP.NN : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier le
marché de travaux de réfection de sols et divers travaux du restaurant du groupe scolaire André
MALRAUX au Beausset, lot n°1 : peinture, pour un montant global forfaitaire de 4 413 € HT soit
5 277,95 € TTC
Page 61 : décision n°2013.07.10.01.SC : La société TNT est chargée de la maintenance et de
l’’assistance techniques des autocommutateurs des services municipaux au Beausset, pour un montant
annuelle de 1 700 € HT soit 2 033,20 € TTC
Page 62 : décision n°2013.07.10.02.SC : Il est établi une convention de prestation de services
« nettoyage des vitres des locaux communaux » du 09 juillet 2013 au 30 octobre 2013, en faveur de la
SARL « LA CLE DES SOLS », pour un montant total de 1 350,95 € HT soit 1 555,31 € TTC
Page 63 : décision n°2013.07.11.01.SC : L’association « NEW STREET BAND » se voit confier une
prestation pour assurer un spectacle de rue retraite aux flambeaux au centre du village du Beausset,
pour un montant de 800 € TVA non exigible
Page 64 : décision n°2013.07.11.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant de transfert
concernant le marché attribué à CABUS et RAULOT (décision n°2011.07.21.01.MP) à la société
SONEPAR MEDITERRANEE
Page 65 : décision n°2013.07.11.01.DGS : L’article 2 de la décision n°2013.02.25.02.DGS relatif à
la représentation de la Commune par le Cabinet d’Avocats LLC dans l’affaire MARI/Commune du
Beausset est modifié
Page 66 : décision n°2013.07.15.4.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Beausset Castellet Var Hand-Ball, année 2013/2014
Page 67 : décision n°2013.07.15.11.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association JSB, année 2013/2014
Page 68 : décision n°2013.07.15.15.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association RCB, année 2013/2014
Page 69 : décision n°2013.07.15.01.SC : la SARL AUXIBERT se voit confier la mission de
désinsectisation de deux fontaines au Beausset, pour un montant total de 1 147,02 € TTC Page 70 : décision n°2013.07.16.01.DGS : Il est établi une convention entre la Commune et le
Conseil Général concernant la pose d’abri voyageurs réseau VARLIB au niveau du chemin de Sainte
Brigitte au Beausset
Page 71 : décision n°2013.07.17.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant technique
concernant le marché attribué à l’association WALIBEL ART CULTURE ET BIEN ETRE
Page 72 : décision n°2013.07.17.02.MP.CA : Il convient de passer un avenant au marché confié à
la société BMK CONSTRUCTION (décision n°2013.05.07.01.MP.CA), pour un nouveau montant global
de 71 627 € HT soit 85 665,89 € TTC
Page 73 : décision n°2013.07.18.01.MP.SB : La société SAS AZUR RENOVATION DECORATION
BATIMENT se voit confier le marché de travaux de réfection de sols du Centre Aéré de la commune du
Beausset, pour un montant global forfaitaire de 41 459,40 € HT soit 49 585 € TTC
Page 74 : décision n°2013.07.18.02.MP.SB : La société ALCA DECOR se voit confier le marché de
travaux de réfection de sols de diverses salles au sein de l’école élémentaires Marcel Pagnol au
Beausset, pour un montant global forfaitaire de 5 6030,01 € HT soit 6 733,49 € TTC
Page 75 : décision n°2013.07.18.03.MP.SB : La société ALCA DECOR se voit confier le marché de
travaux de réfection de sols d’une salle au sein de l’école de Musique sur la commune du Beausset,
pour un montant global forfaitaire de 2 291,99 € HT soit 2 741,22 € TTC
Page 76 : décision n°2013.07.22.01.MP.CA : L’ESAT BIDART se voit confier le marché de
prestations d’entretien des espaces verts du Square des Goubelets du Beausset, pour un montant
maximum de 8 000 € HT soit 9 568 € TTC
Page 77 : décision n°2013.07.26.01.MP.CA : La société LACROIX SIGNALISATION se voit confier le
marché de fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale pour les besoins de la commune
du Beausset, lot n°1, « fourniture et pose », pour un montant maximum de 40 000 € HT soit 47 840
TTC
Page 78 : décision n°2013.07.26.02.MP.CA : La société SIGNATURE SAS se voit confier le marché
de fourniture et pose, le cas échéant, de signalisation verticale et horizontale pour les besoins de la
commune du Beausset, lot 2 « fourniture et mise en œuvre de produits de signalisation horizontale
permanente et temporaire » pour un montant maximum de 15 000 € HT soit 17 940 € TTC
Page 79 : décision n°2013.07.30.30.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association ATR, année 2013/2014
Page 80 : décision n°2013.07.31.01.MP.MD : Il convient d’annuler l’article 1, coordonnées de la
société, de la décision n°2013.07.18.03.MP.SB (marché réfection des sols de l’Ecole de Musique,
société ALCA DECOR)
Page 81 : décision n°2013.07.31.02.MP.MD : Il convient d’annuler l’article 1, coordonnées de la
société, de la décision n°2013.07.18.02.MP.SB (marché réfection des sols de l’Ecole de Musique,
société ALCA DECOR)
Page 82 : décision n°2013.07.31.03.MP.MD : Il convient de modifier la décision
n°2013.07.31.03.MP, marché de trajets intra-muros confié à la SARL ST CYR TOURISME, soit des
prestations d’un montant maximum de 2 508,36 € HT soit 2 683,95 € TTC
Page 83 : décision n°2013.08.01.01.MP.NN : La société LACROIX SIGNALISATION se voit confier
le marché de fourniture et livraison de panneaux de signalisation de police, d’information locale et de signalétique de rue pour les besoins de la commune du Beausset, pour un montant global de 6 910,35
€ HT soit 8 264,78 TTC
Page 84 : décision n°2013.08.01.6.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Chorale Point d’Orgue, année 2013/2014
Page 85 : décision n°2013.08.01.29.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire d’un local
communal en faveur de l’association Un peu d’Airs, année 2013/2014
Page 86 : décision n°2013.08.05.01.SC : L’association Aout 44 se voit confier une prestation pour
assurer une commémoration de la libération du Beausset, le mardi 20 août 2013, pour un montant de
la prestation fixée à 500 €, TVA non exigible
Page 87 : décision n°2013.08.05.01.MP.MD : L’association REY HARMONIC se voit confier le
marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’une prestation d’animation musicale le 11
août 2013, pour un montant de 550 € TVA non-exigible
Page 88 : décision n°2013.08.06.01.SC : Il convient de modifier les décisions n°2011.10.17.01.SC,
n°2011.10.17.01.SC, n°2011.10.17.03.SC en leur article 3 comme suit : « La commune devra régler à
la société GENERALE de PROTECTION le montant de 49 € HT soit 58,60 € TTC de redevance de
télésurveillance par mois.
Page 89 : décision n°2013.08.12.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant n°2 sur la tranche
ferme du marché confié à BMK CONSTRUCTION, réhabilitation façades des tribunes du stade de
football (décision n°2013.5.07.01.MP.CA), portant le montant global forfaitaire à 72 677 € HT soit
86 921,69 € TTC
Page 90 : décision n°2013.08.19.01.SC : La société SALAMANDRE est chargée d’un diagnostic et
une notice de sécurité dans le cadre du reclassement de la Maison des Arts de la commune du
Beausset, pour un coût de la prestation s’élève à 2 548 € HT soit 3 047,40 € TTC
Page 91 : décision n°2013.08.23.01.DGS : Le Cabinet d’avocats LLC et associés est chargé de
représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire CHARDENOUX / Commune du
Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon
Page 92 : décision n°2013.08.26.01.MP : La société TECHNIVAP se voit confier le marché de
service pour le nettoyage des ventilations des cuisines des écoles primaires du Beausset, pour un
montant annuel de 1 651 € HT soit 1 974 € TTC
Page 93 : décision n°2013.08.26.01.SC : La société GVGS se voit confier une prestation de
gardiennage lors de l’événement de la fête du terroir du 28 au 30 septembre 2013, pour un montant
de 403,51 € HT soit 482,60 € TTC
Page 94 : décision n°2012.08.26.02.SC : La SAS RENTOKIL INITIAL se voit confier la mission de
lutte contre les insectes et rats au sein des cuisines scolaires pour un montant de 690 € HT soit 825,24
€ TTC
Page 95 : décision n°2013.08.27.01.MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant
n° sur la tranche ferme du marché réhabilitation des façades des tribunes du stade de football confié à
la société BMK CONSTRUCTION (décision n°2013.05.07.01.MP.CA), portant le montant global
forfaitaire à 73 477 € HT soit 87 878,49 € TTC
Page 96 : décision n°2012.08.27.1.SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement
sis allée des Tilleuls au Beausset pour un montant mensuel de 382,08 € HC Page 97 : décision n°2013.08.30.01.DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de
recette « droit de place des marchés forains » (décision n°2010.07.20.01) en ses articles 1bis, 2, 10 et
12
Page 98 : décision n°2013.09.03.01.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur
de l’association LUSITANA de Toulon de la moitié du terrain de stade de football
Page 99 : décision n°2013.03.09.01.MP.MD : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission
d’entretien des locaux municipaux, pour un montant de 20 € net par heure semaine et samedis et 40 €
net par heure dimanches et jours fériés
Page 100 à 101 : décision n°2013.09.05.01.MP.CA : la société BERGER-LEVRAULT se voit confier
le marché de fourniture pour « l’acquisition et la mise en place d’une nouvelle architecte serveur
informatique pour la commune du Beausset », pour un montant global et forfaitaire de 32 594 € HT
soit 38 982,42 € TTC
Page 102 : décision n°2013.09.16.01.MP.CA : L’association ATTELAGE TRADITION se voit confier
une prestation d’animation pour la journée « Terroir et Traditions », pour un montant de 1 000 € TVA
non exigible
Page 103 : décision n°2013.09.18.01.MP.CA : La société BMK CONSTRUCTION se voit confier le
marché de travaux de réfection des façades du boulodrome de la commune du BEAUSSET, pour un
montant global forfaitaire de 39 967 € HT soit 47 800, 53 €
Page 104 : décision n°2013.09.24.01.SC : L’association Spectacles, Animation et Présentations
(SAP) se voit confier une prestation pour l’animation de la journée « terroir et traditions », pour un
montant de 320 € TVA non exigible
Page 105 : décision n°2013.09.26.01.DGS : Le Cabinet LLC et Associés est chargé de représenter
les intérêts de la commune du Beausset dans le cadre de l’affaire Préfecture du VAR / Commune du
Beausset (PC BONIFAY)
Page 106 : décision n°2013.09.30.01.SF : la société ECF Sud Prévention Sécurité se voit confier
une prestation de formation selon les modalités prévues dans le contrat, pour un montant de 850 €
TVA non exigible Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 4/ 2013
Page 1 : décision n°2013.10.01.01.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de
l’association BCVHB de locaux communaux (annule et remplace décision n°2013.07.17.19-CS)
Page 2 : décision n°2013.10.01.02.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de
l’association BCVHB de locaux communaux (annule et remplace décision n°2013.07.17.4-CS)
Page 3 : décision n°2013.10.01.03.CS: Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de
l’association SCAMB de locaux communaux (annule et remplace décision n°2013.07.01.17-CS)
Page 4 : décision n°20136.10.02.01.SF : La société AMI SECURITE FORMATIONS EVENEMENT se
voit confier une prestation de formation selon les modalités prévues dans le contrat, pour un montant
de 500 € TVA non exigible
Page 5 : décision n°2013.10.02.02.SF : La société AMI SECURITE FORMATIONS EVENEMENT se
voit confier une prestation de formation selon les modalités prévues dans le contrat afférent, pour un
montant de 1 000€ TVA non exigible
Page 6 : décision n°2013.10.07.01.SC : L’association Initiative Formation Appui Pédagogique
Emploi (IFAPE) se voit confier la mission pour la mise en place et l’organisation d’ateliers d’études aux
devoirs destinés aux élèves du primaire de la commune du Beausset, pour un taux horaire de 20 € TVA
non exigible
Page 7 : décision n°2013.02.10.02.SC : L’entreprise DESCARTES se voit confier la mission de
maintenance des licences CADMAPX et DROITS DES SOLS, pour un montant de 489,60 € HT soit
585,56 € TTC
Page 8 : décision n°2013.10.07.01.DGS : Le Cabinet LLC & Associés est chargé de représenter les
intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire M. et Mme GENIALE PINO / Commune
du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon
Page 9 : décision n°2013.10.08.01.CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de
l’Association ABC d’un local communal
Page 10 : décision n°2013.10.15.01.SF : La formation d’un agent est reportée en raison de
l’absence de ce dernier (décision n°2013.10.02.02.SF)
Page 11 : décision n°2013.10.15.01.DGS : Le Cabinet LLC & Associés est chargé de représenter les
intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire Commune du Beausset / Préfecture du
Var auprès de la Cour d’Appel de Marseille
Page 12 : décision n°2013.10.17.01.SC : La société GENERALE DE PROTECTION étant absorbée par
la société STANLEY SECURITY, le marché confié à cette dernière reste inchangé (décision
n°2013.08.06.01.SC
Page 13 : décision n°2013.10.17.01.PAC : Les horaires d’utilisation d’un local communal par
l’association CLUB DYNAMIC BEAUSSETAN sont modifiés (décision n°2013.07.01.7-PAC)
Page 14 : décision n°2013.10.17.02.PAC : Les horaires d’utilisation d’un local communal par
l’association Grain d’Argile sont modifiés (décision n°2013.07.01.13-PAC) Page 15 : décision n°2013.10.17.31.PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur
de l’association AJPB
Page 16 : décision n°2013.10.21.01.DGS : L’expert Christian VERDET se voit confier la mission de
réaliser deux expertises, pour un montant total de 1 139 € HT soit 1 362,24 € TTC
Page 17 : décision n°2013.10.25.01.SC : Le Cabinet Verbrugge se voit confier la mission de
réalisation du plan topographique de la voirie communale dite du Prat d’Imbert, pour un montant de
1 962 € HT soit 2 346,55 € TTC
Page 18 : décision n°2013.10.25.01.SC : Monsieur Pascal LONG se voit confier la mission
d’organisation d’enseignement de street jazz et baby dance pour les écoles élémentaires de la
commune du Beausset, pour un montant horaire de 28 €
Page 19 : décision n°2013.10.25.02.SC : Monsieur Mohamed LAHMAR se voit confier la mission
d’organisation de jeux sportifs pour les écoles élémentaires de la commune du Beausset, pour un
montant horaire de 28 €
Page 20 : décision n°2013.10.25.03.SC : L’association KRISS DANCE se voit confier la mission
d’organisation d’enseignement de street jazz et baby dance pour les écoles élémentaires de la
commune du Beausset, pour un montant horaire de 28 €
Page 21 : décision n°2013.10.25.04.SC : Madame Yvette MENDY se voit confier la mission
d’organisation d’activité d’enseignement de la danse africaine pour les écoles élémentaires de la
commune du Beausset, pour un montant horaire de 28 €
Page 22 : décision n°2013.10.25.05.SC : Madame Stéphanie MORAND se voit confier la mission
d’organisation d’activité musicale et du chant pour les écoles élémentaires de la commune du
Beausset, pour un montant horaire de 28 €
Page 23 : décision n°2013.10.28.01.SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du
logement sis école élémentaire André Malraux quartier le Marette pour un montant mensuel de 309,19
hors charge
Page 24 : décision n°2013.11.05.01.MP.MD : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission
destinée à l’entretien de locaux municipaux de la commune du Beausset, pour un montant de 240 €
TVA non exigible
Page 25 : décision n°2013.11.06.01.MP.CA : L’entreprise RC MUSIC se voit confier le marché de
prestations intellectuelles pour l’animation musicale du thé dansant du 17 novembre 2013 pour un
montant de 358, 40 € TVA non exigible
Page 26 : décision n°2013.11.06.09.DGS : Le Cabinet LLC & Associés est chargé de représenter les
intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire Préfecture du Var / Commune du
Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon
Page 27 : décision n°2013.11.06.10.DGS : Le Cabinet LLC & Associés est chargé de représenter les
intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire M. Claude FUOCCO / Commune du
Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon
Page 28 : décision n°2013.11.07.01.DGS : Le Cabinet LLC & Associés est chargé de représenter les
intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre de l’affaire Mme MICELI / Commune du Beausset
auprès du Tribunal Administratif de Toulon Page 29 : décision n°2013.11.08.01.MP.CA : Il convient de passer un avenant au marché confié à
la société BMK CONSTRUCTION (décision n°2013.09.18.01.MP.CA) augmentant ainsi le montant global
du marché à 41 317 € HT soit 49 415,13 € TTC
Page 30 : décision n°2013.11.13.01.MP : L’entreprise TRAITEUR LES DEUX TOQUES se voit confier
le marché à bon de commande pour l’organisation d’une réception pour les ainés du Beausset, lot n°1
Page 31 : décision n°2013.11.13.02.MP : L’association PLEIADES se voit confier un marché à bon
de commande pour l’organisation d’une réception d’animation musicale pour les ainés du Beausset, lot
n°2
Page 32 : décision n°2013.11.14.01.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & Associés est chargé de
représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire PEREZ DEL POYO / PINARD auprès du
Tribunal de Grande Instance
Page 33 : décision n°2013.11.15.01.SC : La société FRAIKIN se voit confier la location d’un
véhicule KANGGO du 18 au 20 décembre 2013, pour un montant de 994,07 € HT soit 1 188,91 € TTC
par mois et 0,190 € HT soit 0.227 € TTC par kilomètre parcouru
Page 34 : décision n°2013.11.18.01.MP.MD : L’association PLEIADES se voit confier le marché de
prestations intellectuelles pour un spectacle d’animation de peluches « taille humaine » pour un
montant de 2 461 € TTC
Page 35 : décision n°2013.11.20.1.SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement
sis Espace Buzançais au Beausset, pour un montant de 373,22 € mensuel hors charge
Page 36 : décision n°2013.11.21.01.SC : L’association « ART 2 VIES » se voit confier une
prestation pour assurer une animation autour du thème des bonbons, le mercredi 18 décembre pour
un montant de 1 540 € TVA non exigible
Page 37 : décision n°2013.12.03.01.SC : La société ALLOMAT se voit confier la location de toilette
autonome incluant la vidange pour le cimetière du Beausset, pour un montant de 5,90 € HT par jour et
0.53 € HT par jour assurance multirisques
Page 38 : décision n°2013.12.03.01.SC : Le Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de
l’Environnement (CAUE) se voit confier la mission de conseil, pour un montant de 3 811,50 € par
semestre
Page 39 : décision n°2013.12.11.01.SC : La SAS STANLEY SECURITY se voit confier la mission
destinée à assurer la télésurveillance, la maintenance et la location du matériel installé dans les locaux
du Pôle Chapelle du Beausset Vieux, pour un montant de 44,91 € HT par mois
Page 40 : décision n° 2013.12.11.02.SC : La SAS STANLEY SECURITY se voit confier la mission
destinée à assurer la télésurveillance, la maintenance et la location du matériel installé dans les locaux
du CTM au Beausset, pour un montant de 44,91 € HT par mois
Page 41 : décision n° 2013.12.11.03.SC : La SAS STANLEY SECURITY se voit confier la mission
destinée à assurer la télésurveillance, la maintenance et la location du matériel installé dans les locaux
de la Maison du Tourisme au Beausset, pour un montant de 44,91 € HT par mois
Page 42 : décision n°2013.12.11.04.SC : La SAS STANLEY SECURITY se voit confier la mission
destinée à assurer la télésurveillance, la maintenance et la location du matériel installé dans les locaux
du Pôle Saint Exupéry au Beausset, pour un montant de 65 € HT par mois Page 43 : décision n°2013.12.17.01.DGS : Il convient de mettre à disposition un local communal
en faveur de l’association des Donneurs de Sang pour les collectes organisées sur la Commune
Page 44 : décision n°2013.12.18.01.DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & Associés est chargé de
représenter les intérêts de la Commune dans l’affaire Mme MICELI/ Commune du Beausset auprès du
Tribunal Administratif de Toulon
Page 45 : décision n°2013.12.18.02.DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur
de la MSA d’un local communal à titre gracieux
Page 46 : décision n°2013.12.19.01.MP.CA : L’auto-entrepreneur Maxime BILLARD se voit confier
la mission de prestations intellectuelles « Père-Noël », pour un montant de 500 € TVA non exigible
Page 47 : décision n°2013.12.23.01.SC : La société FRAIKIN se voit confier la location d’un
véhicule KANGOO pour un montant de 994,07 € HT soit 1 188,91 € TTC par jour et 0.190 € HT soit
0.227 € TTC par kilomètre parcouru
Page 48 : décision n°2013.12.31.01.DGS : L’expert Christian VERDET se voit confier la mission de
réaliser une expertise, pour un montant de 750,50 € HT (TVA en vigueur)