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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beausset.
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Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Dialogue social,
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Ville du Beausset
ReCueil des aCtes adMiNistRatiFs
deCisiONs
aNNée 2019 Page 2 sur 3
Sommaire du Recueil des Décisions
Les décisions sont consultables dans leur intégralité à l’accueil de la Mairie
Trimestre 1 / 2019 (janvier à mars)
Page 1 : Décision n°2019.01.07.01-DGS : le cabinet LLC représente les intérêts de la commune dans le cadre du contentieux (DRIDI)
Pages 2 à 3 : Décision n°2019.01.07.01-DGS : prêt podium et projecteurs, commune EVENOS (gracieux) Pages 4 à 9 : Décision n°2019.01.08.01-DGS : mise à disposition local communal, association Croix Rouge (gracieux) Pages 10 à 11 : Décision n°2019.01.09.01-DGS : prêt nacelle, commune
Page 12 : Décision n°2019.02.06.01.DGS : le Cabinet avocats LLC représente les intérêts de la commune dans le cadre du contentieux « ALS JARDIN DES DEMOISELLES/Commune du Beausset » Page 13 : Décision n°2019.02.12.01.DGS : fin de régie de recettes « Régie des eaux » Page 14 : Décision n°2019.02.12.02.DGS : fin de régie d’avance et de recette « prélèvement automatique facture d’eau
Page 15 : Décision n°2019.02.12.03.DGS : avenant n°1 acte constitutif régie de recettes « fêtes et spectacles forains »
Pages 16 à 18 : Décision n°2019.12.12.01.DGS : attribution jardin familial, association porteuse du projet dans le cadre des « Incroyables comestibles » (gracieux)
Pages 19 à 21 : Décision n°2019.02.12.02.DGS : attribution jardin familial (20 € annuel) Pages 22 à 24 : Décision n°2019.02.12.03.DGS : attribution jardin familial (120 € annuel) Page 25 : Décision n°2019.02.12.01.DGS : le Cabinet avocats LLC représente les intérêts de la commune dans le cadre du contentieux « FRIEDLER/Commune du Beausset »
Pages 26 à 27 : Décision n°2019.02.20.01.DGS : mise à disposition 6 urnes en faveur Odel Var (gracieux) Pages 28 à 31 : Décision n°2019.02.25.01.DGS : mise à disposition local en faveur organisation syndicale représentant agents commune (gracieux)
Page 32 : Décision n°2019.02.26.01 : mise à disposition précaire logement d’urgence du 26/02/2019 au 05/03/2019, (gracieux)
Page 33 : Décision n°2019.03.04.SC : la laveuse A2500 Mathieu Yno, n° série 15545 est sortie de l’état actif de la commune
Pages 33 à 36 : Décision n°2019.03.05.01.DGS : mise à disposition précaire jardin familial – (50 € annuel) Pages 37 à 38 : Décision n°2019.03.18.01.DGS : mise à disposition deux urnes, ODELVAR (gracieux) Pages 39 à 41 : Décision n°2019.03.21.01.DGS : mise à disposition précaire jardin familial – (120 € annuel) Page 42 : Décision n°2019.03.22.01.SC : cession Renault Master T35 (200 €) Page 43 : Décision n°2019.03.22.01.SC : cession Moiroud (100 €)
Pages 44 à 46 : Décision n°2019.03.26.01.DGS : mise à disposition jardin familial (120 €) Page 47 à 49 : Décision n°2019.03.29.01-DGS : mise à disposition local communal en faveur d’une association – AVASTOFA (gracieux)
Trimestre 2 / 2019 (avril à juin)
Pages 50 à 52 : Décision n°2019.04.09.01.DGS : mise à disposition jardin familial lot n°26 (20 € annuel) Pages 53 : Décision n°2019.04.18.01.DGS : le cabinet LLC représente les intérêts de la commune dans le cadre du contentieux « Monsieur AUVARO/Commune du Beausset »
Page 54 : Décision n°2019.04.30.01.DGS : le cabinet LLC représente les intérêts de la commune dans le cadre du contentieux « SCI RNP / Commune du Beausset »
Page 55 : Décision n°2019.05.15.01.DGS : le cabinet LLC représente les intérêts de la commune dans le cadre du contentieux « Commune du Beausset / Mmes BONASSE et GAS et M. CANOLLE » Page 3 sur 3
Pages 56 à 57 : Décision n°2019.05.21.01.DGS : convention de prêt podium et barrières association ENFUSTA (gracieux)
Page 58 : Décision n°2019.05.29.01.MP.SB : contrat de prestations de service assurance aux biens de la collectivités – Cabinet PANETTA (15 963,75 € - 1 an)
Pages 59 à 61 : Décision n°2019.06.24.01.DGS : mise à disposition local communal en faveur d’une association – AVASTOFA (gracieux) – (modification salles)