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Arrêté - RAA annee 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Arrêté - RAA annee 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Loisirs,
Ville
du
Beausset
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
ARRETES
Année
2014 Sommaire
du
Recueil
des
Arrêtés
Trimestre
2
/
2014
Page
1
:
arrêté
n°
2014.04.08.01
:
Madame
Sybille
REY,
1%
adjoint
au
Maire,
est
déléguée
aux
affaires
relatives,
à
la
Sécurité
et
à
l'Ordre
public,
aux
Affaires
sociales
et
aux
Personnes
âgées
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
2
: arrêté
n°
2014.04.08.02
:Monsieur
Patrick
ESPINET,
2È"
adjoint
au
Maire,
est
délégué
aux
affaires
relatives
aux
Travaux,
aux
Services
Techniques
et
à
la
régie
des
eaux
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
-
Page
3
:
arrêté
n°
2014.04.08.03
:
Madame
Laurence
BOUSAHLA,
3è"e
adjoint
au
Maire,
est
déléguée
aux
Affaires
scolaires
et
à
la
Petite
enfance
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
4
: arrêté
n°
2014.04.08.04
:Monsieur
Christian
DES,
4ème
adjoint
au
Maire,
est
délégué
aux
affaires
relatives
à
la
Culture,
au
Patrimoine,
aux
Festivités
et
au
Tourisme,
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
5
:arrêté
n°
2014.04.08.05
:
Madame
Nathalie
MUNOZ,
5ème
adjoint
au
Maire,
est
déléguée
aux
affaires
relatives
aux
Finances
locales
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
6
:
arrêté
n°
2014.04.08.06
:
Monsieur
Éric
BONNY,
6"
adjoint
au
Maire,
est
délégué
aux
affaires
relatives
au
Développement
économique,
au
Commerce
et
à
l'Artisanat,
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
7
:arrêté
n°
2014.04.08.07
:Monsieur
Franky
LAPIERRE,
7°"
adjoint
au
Maire,
est
délégué
aux
affaires
relatives
au
Sport
et
à
la
Jeunesse
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
8
:arrêté
n°
2014.04.08.08
:
Madame
Fanny
FAUCI,
8°"
adjoint
au
Maire,
est
déléguée
aux
affaires
relatives
à
l'Urbanisme,
au
Logement
et
au
Développement
durable,
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
9
:
arrêté
n°
2014.04.08.09
:
Madame
Rachida
AMAR,
Conseillère
Municipale,
est
déléguée
à
l'aide
à
l'insertion
des
Jeunes
et
à
l'Emploi,
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
10
:
arrêté
n°
2014.04.08.10
:
Monsieur
Frédéric
MARQUAND,
Conseiller
Municipal,
est
délégué
aux
affaires
relatives
aux
Ressources
Humaines,
à
la
Gestion
du
personnel
et
à
la
Formation
et
assurera
les
fonctions
et
missions
afférentes.
Page
11
:
arrêté
n°
2014.04.22.01
:
Monsieur
Raphaël
BOUCHI-LAMONTAGNE
est
nommé
membre
du
Centre
communal
d'action
sociale
en
qualité
de
représentant
de
l'Union
départementale
des
associations
familiales
du
Var.
Page
12
: arrêté
n°
2014.04.22.02
: Monsieur
Georges
BARBE
est
nommé
membre
du
Centre
communal
d'action
sociale
en
qualité
de
représentant
de
la
Croix
Rouge.
Page
13
:
arrêté
n°
2014.04.22.03
:
Madame
Jeannine
FINIDORI
est
nommée
membre
du
Centre
communal
d'action
sociale
en
qualité
de
représentante
de
l'association
d'aide
aux
personnes
âgées
«
La
Joie
de
Vivre
».
Page
14
: arrêté
n°
2014.04.22.04
:Madame
Yvette
PORTA
est
nommée
membre
du
Centre
communal
d'action
sociale
en
qualité
de
représentante
de
l'association
départementale
des
amis
et
parents
d'enfants
inadaptés
(ADAPEÏ). Page
15
:
arrêté
n°
2014.04.28.01
:
Madame
Rachida
AMAR,
conseillère
municipale
de
la
Commune
du
Beausset
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
d'Officier
d'Etat
Civil
à
l'occasion
du
mariage
de
Monsieur
BENATTIA
Kuider
et
de
Mademoiselle
ESSMIRANI
Siham
le
samedi
07
juin
2014
à
15h00.
Trimestre
3
/
2014
Page
16
à
page
17
:
arrêté
n°
2014.07.02.01-DGS
:
L'arrêté
de
péril
ordinaire
n°2014.01.27.2-DGS
est
levé
à
compter
de
la
notification
du
présent
arrêté.
Page
18
à
page
19
:
arrêté
n°
2014.07.07.01-SF:
Monsieur
Dominique
BEE
est
nommé
mandataire
suppléant
pour
la
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
droits
de
places
des
marchés
forains
hebdomadaires
».
Page
20
:
arrêté
n°
2014.07.07.02-SF
:
Il
est
mis
fin
aux
fonctions
de
Monsieur
Bernard
REBICHON
en
sa
qualité
de
mandataire
suppléant
pour
la
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
droits
de
places
des
marchés
forains
hebdomadaires
à
compter
du
1°°
septembre
2014.
Page
21
à
page
22
:
arrêté
n°
2014.07.16.02-SF:
Madame
Marie-Christine
MICHELIS
est
nommée
régisseur
titulaire
de
la
régie
de
recettes
pour
le
recouvrement
des
cartes
de
transports
intra-muros
avec
pour
mission
d'appliquer
exclusivement
les
dispositions
prévues
dans
l'acte
de
création
de
celle-ci.
Page
23
:
arrêté
n°
2014.07.16.04-SF:
Madame
Patricia
ROMANO
est
nommée
mandataire
de
la
régie
de
recette
pour
l'encaissement
des
transports
scolaires
intra-
muros
du
Beausset,
pour
le
compte
et
sous
la
responsabilité
du
régisseur
de
la
régie
susvisée,
avec
pour
mission
d'appliquer
exclusivement
les
dispositions
prévues
dans
l'acte
de
création
de
celle-ci.
Page
24
:
arrêté
n°
2014.07.18.01-SF:
Monsieur
Roger
FERRERO
est
nommé
mandataire
de
la
régie
de
recette
pour
l'encaissement
des
relèves
intermédiaires,
des
branchements
au
réseau
d'eau
potable,
des
remplacements
de
compteurs
gelés
et
de
pose
de
compteurs
du
Beausset,
pour
le
compte
et
sous
la
responsabilité
du
régisseur
de
la
régie
susvisée,
avec
pour
mission
d'appliquer
exclusivement
les
dispositions
prévues
dans
l'acte
de
création
de
celle-ci.
Page
25
:
arrêté
n°
2014.07.21.01-SF
:
Il
est
mis
fin
aux
fonctions
de
mandataire
suppléant
de
Monsieur
Bruno
FAUCHOIS
pour
la
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
relèves
intermédiaires,
des
branchements
au
réseau
d'eau
potable,
des
remplacements
de
compteurs
gelés
et
de
pose
de
compteurs.
Page
26 :
arrêté
n°
2014.07.21.02-SF
: En
cas
d'absence
pour
maladie,
congé
ou
tout
autre
empêchement
exceptionnel,
Madame
Aurore
CARLIER
sera
remplacée
par
Monsieur
Rémi
TREDE,
mandataire
suppléant
à
la
régie
de
recette
pour
l'encaissement
des
relèves
intermédiaires,
des
branchements
au
réseau
d'eau
potable,
des
remplacements
de
compteurs
gelés
et
de
pose
de
compteurs
du
Beausset.
Page
27
à
page
28
:
arrêté
n°
2014.07.30.01-DGS:
L'arrêté
de
péril
ordinaire
n°2014.01.27.1-DGS
est
levé
à
compter
de
la
notification
du
présent
arrêté.
Page
29
à
page
30 :
arrêté
n°
2014.07.31.01-DGS
: Cet
arrêté
porte
nomination
des
membres
du
Comité
Communal
des
Feux
de
Forêts
dont
la
mission
est
d'apporter
son
concours
en
matière
d'information
et
de
sensibilisation
du
public,
de
surveillance,
d'alerte,
d'assistance
et
de
secours
contre
les
incendies
de
forêts
(en
appui
de
l’action
des
Sapeurs-Pompiers). Ville
du
Beausset
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
DECISIONS
|
Année
2014 Sommaire
du
Recueil
des
Décisions
Trimestre
2
/
2014
Page
1
: décision
n°
2014.04.03.01-SF
: La
FREDON
PACA
se
voit
confier
deux
prestations
de
deux
sessions
de
formation
en
vue
de
l'obtention
du
CERTIPHYTO,
une
pour
la
période
du
16
au
17
septembre
2014
pour
un
montant
de
160€.
Et
une
seconde
pour
une
période
à
définir
pour
un
montant
de
1
350€.
Page
2:
décision
n°
2014.04.25.01-MP
:
L'association
Interprofessionnelle
de
Santé
au
Travail
(A.I.S.T.83)
se
voit
confier
la
mission
destinée
à
l'application
dans
la
Commune
du
Beausset
de
toutes
les
prestations
prévues
par
les
textes
réglementaires
relatifs
à
la
médecine
du
travail,
pour
un
montant
de
87.56
€
HT
soit
105.07
€
TIC
de
cotisation
annuelle
forfaitaire
par
salarié
inscrit
à
l'effectif
au
01
janvier
de
l’année
considérée.
La
1Ÿ®
visite
d'un
salarié
nouvellement
embauché
au
sein
de
la
Collectivité,
quels
que
soient
son
statut,
la
nature
de
son
contrat
ou
la
durée
de
présence
prévisible,
sera
facturée
39.88
€
HT
soit
47.86
€
TTC
par
rendez-vous
pris.
La
pénalité
pour
re-convocation
d'un
agent,
suite
à
une
absence
non
excusée
2
jours
ouvrés
avant
la
date
du
rendez-vous,
sera
facturée
18.69
€
HT
soit
22.43
€
TTC.
Page
3
:
décision
n°
2014.04.28.01-MP
CA
:
La
société
SERAFEC
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
de
services
pour
l'entretien
préventif
et
correctif
des
équipements
de
cuisine
des
restaurants
scolaires
du
Beausset,
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
6
300
€
HT
soit
7
560
€.
Page
4
à
page
5:
décision
n°
2014.05.14.01-SC
:
La
Caisse
d'Epargne
Côte
d'Azur
met
à
la
disposition
de
la
Commune
du
Beausset
une
carte
d'achat
public
au
porteur
désigné
en
la
personne
de
Monsieur
Georges
FERRERO,
Maire
du
Beausset
selon
les
paramètres
d'habilitation
de
la
carte
d'achat
public.
Le
montant
plafond
global
de
règlements
effectués
par
la
carte
achat
public
de
la
commune
est
fixé
à
3
000€
pour
une
périodicité
mensuelle.
La
tarification
annuelle
est
fixée
à
420
€
pour
un
forfait
annuel
d'une
carte
d'achat
public
(35
€
par
mois),
comprenant
l'ensemble
des
services,
dont
la
gratuité
de
la
commission
monétique
pour
les
premiers
euros
d'achats
par
mois.
Au-delà
de
1
000
€
d'achats
mensuels,
la
commission
monétique
appliquée
par
transaction
sera
de
0,70
%.
Page
6:
décision
n°
2014.05.14.01-MP
NN
:
Il
convient
d'annuler
l'article
2
de
la
décision
n°
2012.18.12.01.MP
du
18
décembre
2012
et
de
le
remplacer
par
l'article
2
suivant.
Page
7
:
décision
n°
2014.05.16.01-MP
MD
:
La
société
EUROSUD
COTE
D'AZUR
se
voit
confier
une
prestation
d'animations
estivales
«
Sun
Tour
étape
»
pour
le
mardi
5
août
2014
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
12
000
€
HT
soit
14
400
€
TTC.
Page
8:
décision
n°
2014.05.16.01-SC
:
La
société
D-FIBRILATEUR
est
missionnée
pour
la
maintenance
et
l'entretien
des
trois
défibrillateurs
installés
sur
les
sites
suivants
: Stade
de
foot,
stade
de
rugby
et
complexe
sportif
pour
un
montant
annuel
global
forfaitaire
de
326
€
HT
soit
391.20
€
TTC.
Page
9
:
décision
n°
2014.05.19.01-MP
MD
:
L'entreprise
RUSSONET
se
voit
confier
la
mission
destinée
à
l'entretien
de
locaux
municipaux,
pour
un
montant
de
20
€
net
de
l'heure
en
semaine
et
le
samedi,
et
40
€
net
de
l'heure
pour
le
dimanche
et
jours
fériés.
Page
10
: décision
n°
2014.05.23.01-D6GS
: Le
Cabinet
d'avocats
LLC
est
chargé
de
représenter
les
intérêts
de
la
commune
dans
le
cadre
de
l'affaire
Société
LAFARGE
GRANULATS
SUD/
Commune
du
Beausset
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulon.
Page
11:
décision
n°
2014.05.23.01-SC
:
Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
du
logement
sis
1,
Allée
du
Tilleul
au
Beausset,
à
Madame
Géraldine
CALCA,
pour
un
montant
de
382,08
€
mensuel
hors
charge. Page
12
:
décision
n°
2014.05.27.01-MP
MD
:
Il
convient
d'annuler
l’article
3
de
la
décision
n°
2014.03.06.01-MP
MD
du
18
mars
2014
et
de
le
remplacer
par
l'article
2
suivant.
Page 13
:
décision
n°
2014.06.02.01-MP:
L'association
Interprofessionnelle
de
Santé
au
Travail
(A.L.S.T.83)
se
voit
confier
la
mission
destinée
à
l'application
au
CCAS
du
Beausset
de
toutes
les
prestations
prévues
par
les
textes
réglementaires
relatifs
à
la
médecine
du
travail.
Le
CCAS
devra
régler
la
sommer
de
87.56
€
HT
soit
105.07
€
TIC
de
cotisation
annuelle
forfaitaire
par
salarié
inscrit
à
l'effectif
au
01
janvier
de
l'année
considérée.
La
1°
visite
d'un
salarié
nouvellement
embauché
au
sein
de
la
Collectivité,
quels
que
soient
son
statut,
la
nature
de
son
contrat
ou
la
durée
de
présence
prévisible,
sera
facturée
39.88
€
HT
soit
47.86
€
TIC
par
rendez-vous
pris.
La
pénalité
pour
re-
convocation
d'un
agent,
suite
à
une
absence
non
excusée
2
jours
ouvrés
avant
la
date
du
rendez-vous,
sera
facturée
18.69
€
HT
soit
22.43
€
TIC.
Page
14
: décision
n°
2014.06.02.01-SC
: Le
cabinet
VERBRUGGE,
géomètre
expert,
est
missionné
pour
l'établissement
du
plan
de
division
et
du
dossier
de
publicité
foncière
sur
les
parcelles
AC-1498
et
AC-1499
pour
l'élargissement
des
voies
chemin
Baro
Nuecho.
La
Commune
devra
régler
au
cabinet
VERBRUGGE
la
somme
de
1
040
€
HT
soit
1
248
€
TIC.
Page
15:
décision
n°
2014.06.03.01-DGS
:
Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
du
logement
sis
31,
rue
Portalis
au
Beausset,
au
bénéfice
du
Général
de
corps
d'armée
David
GALTIER
commandant
la
région
de
gendarmerie
de
Provence-Alpes-Côte
d'Azur,
à
titre
gracieux.
Page
16
: décision
n°
2014.06.03.01-MP
:
La
société
SIS-MARCHES
se
voit
confier
le
marché
de
prestation
de
service
dans
le
cadre
de
la
maintenance
et
l'assistance
informatique
du
logiciel
SIS-
MARCHES
pour
les
besoins
du
service
des
marchés
publics
de
la
Commune
du
Beausset.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
forfaitaire
de
4
640,88
€
HT
soit
5
569.06
€
TIC.
Page
17à
page
18
:
décision
n°
2014.06.03.02-MP
: Passation
d'un
avenant
technique
concernant
l'attribution
du
marché
public
de
fourniture
et
pose,
le
cas
échéant,
de
signalisation
verticale
et
horizontale
pour
les
besoins
de
la
commune
du
Beausset,
à
la
société
LACROIX
SIGNALISATION. Page
19
: décision
n°
2014.04.06.01-SC
:
La
société
FICHORGA
se
voit
confier
une
prestation
de
maintenance
pour
les
logiciels
«
E-Générus
»de
gestion
et
suivi
pour
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Le
CCAS
devra
régler
à
la
société
FICHORGA
la
redevance
forfaitaire
annuelle
de
859.42
€
HT
soit
1031.30
€
TTC.
Page
20
:
décision
n°
2014.05.06.01-SC
:
La
société
EDICIA
se
voit
confier
la
maintenance
du
logiciel
Police
de
service
de
la
Police
Municipale
du
Beausset.
Le
contrat
est
fixé
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
847.26
€
TTC.
Page
21
à
page
22
: décision
n°
2014.06.05.01-MP
MD
: L'entreprise
ADIANTE
se
voit
confier
la
réalisation
d'une
mission
de
diagnostic
avant
travaux
comprenant
le
diagnostic
amiante,
le
contrôle
des
revêtements
de
plomb
et
le
constat
de
l'état
parasitaire
concernant
les
projets
de
travaux
suivants
:
-
Opération
n°
1
:
Reprise
d'étanchéité
des
toitures,
y
compris
toiture
terrasse,
sur
le
bâtiment
centre
aéré/école
élémentaire
Gavot
et
sur
la
maternelle
Malraux.
-
Opération
n°
2
:
Réhabilitation
intérieure
des
6
classes
et
de
l'atelier
de
l'école
élémentaire
Pagnol,
faux
plafonds
et
peintures
murales,
sur
la
commune
du
Beausset.
La
mission
est
fixée
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
2
536.67
€
HT
soit
3
044
€
TTC.
Page
23
: décision
n°
2014.06.06.01-SC
:
La
société
BERGER
LEVRAULT
Agence
Méditerranée
est
missionnée
pour
la
mise
en
œuvre
et
la
mise
en
service
du
module
E.ENFANCE,
logiciel
de
facturation
des
repas
servis
par
les
restaurations
scolaires
de
la
commune
du
Beausset.
La
commune
du
Beausset
devra
verser
à
la
société
BERGER
LEVRAULT
la
somme
de
2
454
€
HT
soit
2
944,80
€
TTC
pour
la
mise
en
œuvre
et
en
service
du
module
E.ENFANCE,
puis
une
redevance
mensuelle
de
116.90
€
HT
soit
140 €
TTC
pendant
60
mois
correspondant
à
l'abonnement,
ce
qui
représente
sur
la
durée
d'abonnement
la
somme
de
7
014€
HT.
Page
24
:
décision
n°
2014.06.06.01-MP
MD
:
L'Association
La
Française
d'Animation
se
voit
confier
le
marché
des
Festivités
soirées
estivales
2014
pour
la
commune
du
Beausset,
lot
1
«
Soirée
plateau
D.J
».
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
1
450
€
net.
Page
25
:
décision
n°
2014.06.06.02-MP-MD
:
L'Association
La
Française
d'Animation
se
voit
confier
le
marché
des
Festivités
soirées
estivales
2014
pour
la
commune
du
Beausset,
lot
6
«
Soirée
plateau
D.]
+
danseuses
».
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
2
890
€
net.
Page
26
: décision
n°
2014.06.06.04-MP
MD
: L'entreprise
la
Compagnie
du
Dandy
se
voit
confier
le
marché
des
Festivités
soirées
estivales
2014
pour
la
commune
du
Beausset,
lot
5
«
Soirée
concert
Quartet
Jazz
Band
».
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
5
000€
HT
soit
5
565
€
TE: Page
27
: décision
n°
2014.06.10.01-SC
: La
société
APAVE
SUDEUROPE
SAS
est
missionnée
pour
la
vérification
initiale
des
installations
électriques
temporaires
nécessaire
à
l'animation
du
tournoi
de
Foot
«
PAOLI
CALMETTE
»
réalisé
le
14
juin
2014.
La
commune
du
Beausset
devra
verser
à
la
société
APAVE
SUDEUROPE
SAS
la
somme
de
185
€
HT
soit
222
€
TIC
pour
la
prestation
de
vérification
ponctuelle. Page
28
:
décision
n°
2014.06.10.01-MP
MD
:
L'Office
National
des
Forêts
se
voit
confier
la
mission
de
Maîtrise
d'œuvre
relative
aux
travaux
de
débroussaillement
aux
abords
des
chemins
communaux
et
ruraux,
ouvert
à
la
circulation
publique
et
aux
abords
de
diverses
installations
dans
le
cadre
de
la
lutte
contre
les
incendies
sur
la
commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
2
900€
HT
soit
3
480€
TIC.
Page
29
:
décision
n°
2014.06.11.01-MP
:
La
SARL
QUALICONSULT
SECURITE
se
voit
confier
le
marché
de
mission
de
coordination
SPS
dans
le
cadre
de
travaux
de
réfection
intérieure
des
classes
de
l'école
élémentaire
Marcel
Pagnol
sur
la
Commune
du
Beausset.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
1
050€
HT
soit
1
260€
TTC.
Page
30
: décision
n°
2014.06.12.01-MP
: L'entreprise
B.E.C.S
se
voit
confier
le
marché
de
mission
de
coordonnateur
S.P.S
dans
le
cadre
de
travaux
d'étanchéité
des
toitures
de
divers
bâtiments
communaux
de
la
Commune
du
Beausset.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
1
137,50
€
HT
soit
1
365
€
TTC.
Page
31
: décision
n°
2014.06.12.02-MP
:
La
SARL
QUALICONSULT
se
voit
confier
le
marché
de
mission
de
contrôle
technique
dans
le
cadre
des
travaux
d'étanchéité
des
toitures
de
divers
bâtiments
communaux
de
la
ville
du
Beausset.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
1
800€
HT
soit
2
160€
TIC.
Page
32:
décision
n°
2014.06.12.03-MP
MD
:
L'entreprise
PM
EVENEMENTS
se
voit
confier
le
marché
pour
la
location
de
matériel
de
sonorisation
et
d'éclairage
scénique
avec
prestation
de
régie
technique
associé
pour
la
fête
de
la
musique
2014.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
1
590€
HT
soit
1
908€
TTC.
Page
33:
décision
n°
2014.06.12.01-SC
:
Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
du
logement
sis,
Espace
Buzançais,
rond-point
de
Lattre
de
Tassigny
au
Beausset,
à
Monsieur
Hervé
DUFFAUT.
La
Commune
percevra
une
redevance
mensuelle
de
264.23€
hors
charge.
Page
34
:
décision
n°
2014.06.12.02-SC
:
Il
est
consenti
une
convention
d'occupation
à
titre
précaire
du
logement
sis,
Ecole
élémentaire
André
MALRAUX
quartier
la
MARETTE,
à
Madame
Amandine
MARRINGHIS
et
Monsieur
Yohan
PARDELLI,
colocataires
et
solidaires.
La
commune
percevra
une
redevance
mensuelle
de
600€
hors
charge. Page
35
: décision
n°
2014.06.16.01-SF
: L'Union
Française
des
centres
de
Vacances
et
de
Loisirs
(UFCV)
se
voit
confier
une
prestation
de
formation
selon
les
modalités
prévues
dans
le
contrat
annexé
à
la
présente.
La
session
interviendra
du
04
au
11
juillet
2014
à
Toulon.
La
commune
devra
régler
le
montant
de
la
prestation
fixée
à
420€.
Page
36
: décision
n°
2014.17.06.01-SC
: L'Association
Fédération
des
Oeuvres
Laïques
du
Var
se
voit
confier
la
mission
d'assurer
des
séances
de
cinéma
de
plein
air
sur
la
commune
du
Beausset
pendant
la
période
estivale.
La
commune
devra
régler
la
somme
de
1
671€
TTC
sur
présentation
d'une
facture
accompagnée
d'un
RIB
au
terme
de
la
réalisation
des
neuf
séances.
Page
37:
décision
n°
2014,06.19.01-MP
MD
:
L'Association
LES
ANNEES
60
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
d'un
spectacle
pour
le
bal
du
14
juillet
2014
pour
la
commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
5
450€
net. Page
38
:
décision
n°
2014.06.26.01-MP
SB
:
L'entreprise
QUALICONSULT
se
voit
confier
la
réalisation
d'une
mission
de
diagnostic
avant
travaux
comprenant
le
diagnostic
amiante
par
carottages
et
analyses
pour
les
travaux
de
la
rue
Montaigne,
commune
du
Beausset.
La
mission
est
fixée
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
950€
HT
soit
un
montant
de
1
140€
TTC.
Page
39
: décision
n°
2014.06.26.02-MP
SB
:
La
société
BIOS
INFORMATIQUE
se
voit
confier
le
marché
de
fournitures
de
matériel
informatique
pour
la
commune
du
Beausset.
Le
marché
est
conclu
à
prix
unitaires
dans
la
limite
suivante
>
Montant
minimum
annuel
:
5
000€
HT/
Montant
maximum
annuel
: 25
000€
HT.
Page
40
: décision
n°
2014.06.26.03-MP
SB
: Le
cabinet
d'avocats
LLC
et
associés
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
mission
d'assistance
et
conseil
juridique
pour
la
commune
du
Beausset.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
33
600€
HT
soit
40
320€
TTC,
réparti
en
24
mensualités
de
1
400€
HT.
Page
41
: décision
n°
2014.06.30.01-MP
MD
:
La
SAS
le
8ème
ART
se
voit
confier
le
marché
des
Festivités
Laser
et
feu
d'artifice
du
20
août
2014
pour
le
70Ÿ"®
anniversaire
de
la
Libération
de
la
commune
du
Beausset,
lot
1
«
Feu
d'artifice
».
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
10
000€
HT
soit
12
000€
TTC.
Page
42
: décision
n°
2014.06.30.02-MP
MD
: La
SAS
le
8ème
ART
se
voit
confier
le
marché
des
Festivités
Laser
et
feu
d'artifice
du
20
août
2014
pour
le
70°"
anniversaire
de
la
Libération
de
la
commune
du
Beausset,
lot
2
«
Sonorisation
du
feu
d'artifice
».
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
1
800€
HT
soit
2
160€
TTC.
Page
43
:
décision
n°
2014.06.30.03-MP
MD
:
L'Association
ANIMATIONS
MIMETAINES
se
voit
confier
le
marché
des
Festivités
Laser
et
feu
d'artifice
du
20
août
2014
pour
le
70°"
anniversaire
de
la
Libération
de
la
commune
du
Beausset,
lot
3
«
Bal
populaire
en
live
».
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
2
200€
net. Trimestre
3
/
2014
Page
44
: décision
n°
2014.07.01.01-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
ACVG,
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre,
de
la
Maison
du
Combattant
-
Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
45
: décision
n°
2014.07.01.02-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
AJPB,
Association
Jardiniers
Potagistes
Beaussétans,
d'une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
46
: décision
n°
2014.07.01.03-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
AMMAC,
Amicale
de
Marins
et
Marins
Anciens
Combattants,
de
la
Maison
du
Combattant
-
Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
47
: décision
n°
2014.07.01.04-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Arc
en
Ciel
d’une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique. Page
48
: décision
n°
2014.07.01.05-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
les
Artistes
Réunis
83
d'une
salle
de
peinture
au
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
49
: décision
n°
2014.07.01.06-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
ATR,
Association
Tournesol
Rouge,
d'une
salle
de
peinture
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
50
: décision
n°
2014.07.01.07-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Avenir
Musical
du
local
de
musique
-
Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
51
: décision
n°
2014.07.01.08-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l’Association
Chorale
Point
d'Orgue
de
la
salle
de
Combret
de
la
Maison
des
arts
et
de
la
Culture
à
un
euro
symbolique.
Page
52
: décision
n°
2014.07.01.10-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l’Amicale
des
Donneurs
de
Sang
du
bureau
1
de
l'Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
53
: décision
n°
2014.07.01.11-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Ebauche
83
d'une
salle
de
peinture
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique. Page
54
: décision
n°
2014.07.01.12-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Ecole
de
Musique
de
salles
spécifiques
de
l'Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
55
: décision
n°
2014.07.01.13-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l’Association
Escolo
deis
Agasso
Galoio
de
la
salle
du
foyer
-
Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
56
: décision
n°
2014.07.01.14-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Espéranto
d'une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique. Page
57
: décision
n°
2014.07.01.15-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Grain
d'Argile
d'une
salle
de
peinture
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
58
: décision
n°
2014.07.01.16-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Les
Inquiets
Boulomannes
Beaussétans
de
terrain
et
local
du
Boulodrome
municipal
à
un
euro
symbolique. Page
59
:décision
n°
2014.07.01.17-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l’Association
La
Joie
de
Vivre
de
salle
Finidori
-
Espace
Buzançais
à
un
euro
symbolique.
Page
60
:
décision
n°
2014.07.01.18-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
du
Comité
de
Jumelage
Cetona
d'une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-
Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
61
:décision
n°
2014.07.01.19-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
du
Comité
de
Jumelage
Scheidegg
d'une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
62
:décision
n°
2014.07.01.20-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
L'Age
d'Or
de
la
salle
du
foyer
de
l'Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
63
:décision
n°
2014.07.01.22-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Moto-Club
du
Beausset
d’une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
64
:décision
n°
2014.07.01.23-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Ouvrages
Divins
de
la
salle
du
foyer
de
l'Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
65
:décision
n°
2014.07.01.24-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Rando
Soleil
d’une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique. Page
66
:décision
n°
2014.07.01.25-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Confrérie
de
la
Sant
Aloï
du
hangar
situé
RN8
(2
portes
et
le
dessus)
à
un
euro
symbolique. Page
67
: décision
n°
2014.07.01.26-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Secours
Catholique
Toulon
de
salle
pour
distribution
alimentaire
-
Rue
Chanoine
Bœuf
et
de
la
salle
informatique
au
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
-
80
chemin
du
Rouve
83330
Le
Beauset,
à
un
euro
symbolique.
Page
68
:décision
n°
2014.07.01.27-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Sel
Sud
Sainte
Baume
d’une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
69
:décision
n°
2014.07.01.28-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Souvenir
Français
d'une
salle
de
réunion
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
à
un
euro
symbolique.
Page
70
:décision
n°
2014.07.01.29-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Trait
d'Union
de
la
salle
polyvalente
à
l'Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
71
:décision
n°
2014.07.01.30-PAC
:Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Un
Peu
d'Airs
de
la
salle
de
Combret
de
la
Maison
des
arts
et
de
la
culture
à
un
euro
symbolique. Page
72
:décision
n°
2014.07.01.31-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Soleillet
de
la
salle
du
foyer
de
l'Espace
Mistral
à
un
euro
symbolique.
Page
73
:
décision
n°
2014.07.02.01-MP
MD
:
L'Association
Horizon
Symphonia
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
d'un
apéritif
musical
accordéon
pour
la
Commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
800€
net.
Page
74
:décision
n°
2014.07.02.02-MP
MD
:
L'Association
Walibel
Art
Culture
et
Bien-être
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
d'un
apéritif
musical
Samba-Brésil pour
la
Commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
950€
net. Page
75
: décision
n°
2014.07.02.03-MP
MD
: L'Association
Poprock-Live
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
du
spectacle
«
THE
CRAZY
FACTORY
»
dans
le
cadre
des
festivités
soirées
estivales
de
la
Commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
1
200€
net.
Page
76
: décision
n°
2014.07.02.01-SC
: La
S.A.R.L
GERISK
se
voit
confier
la
mission
de
mettre
à
jour
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
La
Commune
devra
régler
à
GERISK
le
montant
total
de
2
999,50€
HT
soit
3
599.40€
TIC.
Page
77
: décision
n°
2014.07.04.01-DGS
:
Le
Cabinet
d'Avocats
LLC
&
ASSOCIES
est
chargé
de
représenter
les
intérêts
de
la
Commune
du
Beausset
dans
le
cadre
du
contentieux
juridique
de
l'affaire
Sabine
MICELI
c/
Commune
du
Beausset
devant
la
Cour
Administrative
d'Appel
De
Marseille.
Page
78
: décision
n°
2014.07.07.01-MP
MD
: L'Association
NEW
STREET
BAND
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
d'une
animation
pour
la
retraite
aux
flambeaux,
le
14
juillet
2014.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
800€
net. Page
79:
décision
n°
2014.07.07-DGS:
La
Ligue
de
l'Enseignement
-
Fédération
des
Œuvres
Laïques
(L.E.F.O.L)
du
Var
est
missionnée
pour
prendre
en
charge
l’ensemble
de
l'organisation
du
séjour
sur
l'île
de
Port
Cros
situé
à
Hyères
qui
se
déroulera
du
25
août
2014
au
29
août
2014
inclus
pour
les
enfants
participant
aux
semaines
«
Ados
bougez-vous
»
organisées
par
la
Commune.
Page
80
: décision
n°
2014.07.08.01-MP
MD
: La
société
Centre
Phocéen
du
Spectacle
Prod
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
du
spectacle
«
The
Blues
Brothers
Tribute
»
dans
le
cadre
des
festivités
soirées
estivales
de
la
Commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
2
983.60€
HT
soit
3
147.70€
TTC.
Page
81
:
décision
n°
2014.07.10.01-SC
:
Monsieur
Mohssin
BEN
BAOUÛT,
auto
entrepreneur,
se
voit
confier
une
mission
d'animation
en
faveur
des
enfants
notamment
un
atelier
«
magie
»
dans
le
cadre
du
club
découverte
de
la
ville
du
Beausset.
La
commune
du
Beausset
devra
verser
à
Monsieur
BEN
BAOUT
la
somme
de
230€
pour
le
11
août
2014.
Page
82
: décision
n°
2014.07.10.02-SC
:
L'Association
Lecques
Energie
Club
se
voit
confier
une
mission
d'initiation
en
faveur
des
enfants
notamment
aux
animations
nautiques
dans
le
cadre
du
club
découverte
de
la
ville
du
Beausset.
La
Commune
du
Beausset
devra
verser
à
l'Association
Lecques
Energie
Club
la
somme
de
960€,
Page
83
: décision
n°
2014.07,15.01-SF
: Il
est
consenti
un
bail
commercial
des
locaux
RDNB
(face
à
la
coopérative
vinicole),
constitué
d'un
hangar
de
88
m2.
La
commune
percevra
un
loyer
mensuel
de
700€
hors
charge.
Page
84
:
décision
n°
2014.07.16.01-SC:
La
société
imprimerie
SIRA
se
voit
confier
une
convention
de
prestation
de
service
pour
l'impression
de
deux
brochures
pour
la
commune
du
Beausset.
La
commune
du
Beausset
devra
verser
à
la
société
imprimerie
SIRA
la
somme
de
3
143.90€
TTC
pour
l'impression
du
bulletin
municipal
et
2
934€
TTC
à
la
livraison
du
guide
des
associations.
Page
85
à
page
86
:
décision
n°
2014.07.16.02-SF
:
Il
est
institué
une
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
cartes
de
transports
scolaires
intra-muros
pour
les
élèves
fréquentant
les
établissements
scolaires
du
Beausset
auprès
du
service
enfanfce
et
vie
scolaire.
La
régie
disposera
d'un
fonds
de
caisse
de
50€.
Le
montant
maximum
de
l'encaisse
que
le
régisseur
est
autorisé
à
conserver
est
fixé
à
1
220€.
Page
87
: décision
n°
2014.07.17.01-MP
:
L'Association
REY
HARMONIC
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
intellectuelles
pour
la
réalisation
d'un
spectacle
pour
l'apéritif
musical
du
20
juillet
2014 sur
la
commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
600€
net. Page
88
: décision
n°
2014.07.18.01-DGS
: Maître
Françoise
FABIANI,
Avocat
au
Conseil
d'Etat,
est
chargé
de
représenter
les
intérêts
de
la
Commune
du
Beausset
dans
le
cadre
du
contentieux
juridique
de
l'affaire
Delphine
GHIGO
c/
Commune
du
Beausset
devant
le
Conseil
d'Etat.
Page
89
:
décision
n°
2014.07.22.01
:
Le
Cabinet
d'Avocats
LLC
&
ASSOCIES
est
chargé
de
représenter
les
intérêts
de
la
Commune
du
Beausset
dans
le
cadre
du
contentieux
juridique
de
l'affaire
Monsieur
Bernard
PARANT
c/
Communauté
de
communes
Sud
Sainte
Baume
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulon.
Page
90
:
décision
n°
2014.07.24.01-MP
:
La
SARL
ALCA
DÉCOR
se
voit
confier
le
marché
de
travaux
pour
la
réfection
intérieure
des
classes
de
l'école
élémentaire
Marcel
Pagnol
sur
la
Commune
du
Beausset,
lot
n°1
: dépose,
fourniture
et
mise
en
place
de
faux
plafonds.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
6
947.36€
HT
soit
8
336.83€
TTC.
Page
91
: décision
n°
2014.07.24.02-MP
: La
SARL
D&S
se
voit
confier
le
marché
de
travaux
pour
la
réfection
intérieure
des
classes
de
l'école
élémentaire
Marcel
Pagnol
sur
la
Commune
du
Beausset,
lot
n°2
: Travaux
de
peinture.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
15
509,80€
HT
soit
18
611.76€
TTC.
Page
92
:
décision
n°
2014.07.24,03-MP
:
La
société
INEO
PROVENCE
ET
COTE
D'AZUR-AGENCE
VAR
se
voit
confier
le
marché
de
travaux
pour
la
réfection
intérieure
des
classes
de
l'école
élémentaire
Marcel
Pagnol
sur
la
Commune
du
Beausset,
lot
n°
3
: dépose,
fourniture
et
mise
en
place
d'éclairages
et
matériels
de
chauffage.
Le
marché
est
fixé
pour
un
montant
global
forfaitaire
de
27
065.60€
HT
soit
32
478.72€
TTC.
Page
93
:
décision
n°
2014.07.28.01-SC
:
La
SARL
“LA
CLE
DES
SOLS”
se
voit
confier
la
mission
destinée
au
nettoyage
des
vitres
des
locaux
de
la
commune
du
Beausset.
La
Commune
devra
régler
les
factures
après
chaque
passage.
Page
94
: décision
n°
2014.07.29.01-DGS
: Il
est
consenti
une
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
au
bénéfice
de
la
Commune
du
Beausset,
du
parking
du
magasin
Carrefour
Market.
Page
95
:
décision
n°
2014.08.04.01-SC
:
La
SARL
ALD.I.C
Groupe
SEDI
se
voit
confier
la
maintenance
du
logiciel
CD-ROM
Guide
Mariage
des
Etrangers.
La
Commune
devra
régler
à
la
SARL
A.D.I.C
Groupe
SEDI
la
redevance
annuelle
de
70€
HT
soit
84€
TTC.
Page
96
:
décision
n°
2014.08.04.02-SC
:
La
SARL
A.D.I.C
Groupe
SEDI
se
voit
confier
la
maintenance
du
logiciel
RECENSEMENT.
La
Commune
devra
régler
à
la
SARL
A.D.I.C
Groupe
SEDI
la
redevance
annuelle
de
60€
HT
soit
72€
TIC.
Page
97
:
décision
n°
2014.08.04.03-SC
:
La
SARL
A.D.I.C
Groupe
SEDI
se
voit
confier
la
maintenance
du
logiciel
GUIDE
ETAT
CIVIL.
La
Commune
devra
régler
à
la
SARL
A.D.I.C
Groupe
SEDI
la
redevance
annuelle
de
30€
HT
soit
36€
TTC,
Page
98
: décision
n°
2014.08.04.04-SC
: La
société
AIR
LIQUIDE
France
Industrie
se
voit
confier
la
mission
destinée
à
la
mise
à
disposition
d'un
emballage
de
gaz
(acétylène)
pour
les
services
techniques
de
la
commune.
La
Commune
devra
régler
un
montant
total
de
365€
TTC
à
la
société
AIR
LIQUIDE. Page
99
: décision
n°
2014.08.04.09-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
Club
Dynamic
Beaussetant
de
la
salle
de
danse
et
dojo
à
la
Maison
des
Arts
et
de
la
Culture,
d’une
salle
de
réunion
au
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry,
de
la
salle
Bastid
à
l'Espace
Mistral
et
d'une
partie
du
boulodrome,
pour
un
euro
symbolique. Page
100
à
102
: décision
n°
2014.08.04.21-PAC
: Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'association
MJC
de
la
salle
de
réunion,
de
la
salle
de
peinture,
de
bureau
et
de
la
salle
informatique
du
Pôle
Animation
Culture
Saint-Exupéry
pour
un
euro
symbolique.
Page
103
: décision
n°
2014.08.04.01-D6GS
: Le
Cabinet
d'Avocats
LLC
&
ASSOCIES
est
chargé
de
représenter
les
intérêts
de
la
Commune
du
Beausset
dans
le
cadre
du
contentieux
juridique
de
l'affaire
Monsieur
ou
Madame
BADER
c/
Commune
du
Beausset
devant
la
Cour
Administrative
d'Appel
de
Marseille. Page
104
: décision
n°
2014.08.07.01-SC
: L'Association
REY
HARMONIC
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
pour
la
réalisation
d'un
spectacle
pour
l'apéritif
musical
du
17
août
2014
sur
la
Commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
600€
net.
Page
105
: décision
n°
2014.08.07.01-MP.MD
: La
société
APAVE
SUDEUROPE
SAS
est
missionnée
pour
réaliser
la
prestation
de
vérifications
électriques
des
coffrets
de
chantier,
au
titre
de
la
sécurité
des
travailleurs,
mis
en
place
pour
la
manifestation
du
20
août
2014.
La
Commune
du
Beausset
devra
verser
à
la
société
APAVE
SUDEUROPE
la
somme
de
185
€
HT
soit
222
€
TTC
pour
ladite
prestation.
Page
106
: décision
n°
2014.08.07.02-MP.MD
:
L'Association
LES
BLAZES
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
pour
la
réalisation
de
l'animation
musicale
du
14
août
2014
sur
la
Commune
du
Beausset.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
450
€
net.
Page
107
:
décision
n°
2014.08.08.01-D6GS
:
Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'association
Office
du
Tourisme
d'un
bureau
situé
au
premier
étage
de
la
Maison
du
Tourisme
au
Beausset.
L'Association
devra
verser
à
la
Commune
une
redevance
d'un
montant
de
71
€
par
mois
en
contrepartie
de
l'occupation
des
locaux.
Page
108
:
décision
n°
2014.08.12.01-MP
:
L'Association
NEW
STREET
BAND
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
pour
la
réalisation
d'une
animation
musicale
pour
la
retraite
aux
flambeaux
du
70Ÿ"
anniversaire
du
débarquement
en
Provence
-
Libération
du
Beausset,
du
mercredi
20
août
2014.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
800€
net.
Page
109
:
décision
n°
2014.08.13.01-MP
:
L'Association
AOÛT
44
se
voit
confier
le
marché
de
prestations
pour
la
réalisation
d'un
défilé
et
présentation
de
véhicules
anciens
à
l'occasion
du
70°"
anniversaire
du
débarquement
en
Provence
-
Libération
du
Beausset,
du
mercredi
20
août
2014.
La
convention
est
fixée
pour
un
montant
global
et
forfaitaire
de
600
€
net.
Page
110
à
page
111
:
décision
n°
2014.08.14.01-CS
:
Il
est
consenti
une
occupation
à
titre
précaire
en
faveur
de
l'Association
JHOV
-
Jeune
Horizon
Ouest
VAR,
de
la
salle
de
réunion
de
l’espace
cafétéria,
de
l’espace
cafétéria,
d'un
local
de
rangement
extérieur
au
Complexe
Sportif
pour
un
euro
symbolique. Page
112
:
décision
n°
2014.08.18.01-SC
:
L'article
2
de
la
décision
n°2014.04.06.01-SC
du
04
juin
2014
est
rectifié
suite
à
une
erreur
matérielle. Ville du Beausset
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS
3ème TRIMESTRE
JUILLET à SEPTEMBRE 2014
Trimestre 3 / 2014 Page 44 : Décision n° 2014.07.01.01-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ACVG, Anciens Combattants et Victimes de Guerre, de la Maison du Combattant – Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 45 : Décision n° 2014.07.01.02-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AJPB, Association Jardiniers Potagistes Beaussétans, d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 46 : Décision n° 2014.07.01.03-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AMMAC, Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants, de la Maison du Combattant – Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 47 : Décision n° 2014.07.01.04-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Arc en Ciel d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 48 : Décision n° 2014.07.01.05-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association les Artistes Réunis 83 d’une salle de peinture au Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 49 : Décision n° 2014.07.01.06-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ATR, Association Tournesol Rouge, d’une salle de peinture du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 50 : Décision n° 2014.07.01.07-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Avenir Musical du local de musique – Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 51 : Décision n° 2014.07.01.08-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Chorale Point d’Orgue de la salle de Combret de la Maison des arts et de la Culture à un euro symbolique.
Page 52 : Décision n° 2014.07.01.10-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Amicale des Donneurs de Sang du bureau 1 de l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 53 : Décision n° 2014.07.01.11-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ebauche 83 d’une salle de peinture du Pôle Animation Culture Saint- Exupéry à un euro symbolique.
Page 54 : Décision n° 2014.07.01.12-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ecole de Musique de salles spécifiques de l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 55 : Décision n° 2014.07.01.13-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Escolo deis Agasso Galoio de la salle du foyer – Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 56 : Décision n° 2014.07.01.14-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Espéranto d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 57 : Décision n° 2014.07.01.15-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Grain d’Argile d’une salle de peinture du Pôle Animation Culture Saint- Exupéry à un euro symbolique.
Page 58 : Décision n° 2014.07.01.16-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Les Inquiets Boulomannes Beaussétans de terrain et local du Boulodrome municipal à un euro symbolique.
Page 59 : Décision n° 2014.07.01.17-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association La Joie de Vivre de salle Finidori – Espace Buzançais à un euro symbolique. Page 60 : Décision n° 2014.07.01.18-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association du Comité de Jumelage Cetona d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 61 : Décision n° 2014.07.01.19-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association du Comité de Jumelage Scheidegg d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 62 : Décision n° 2014.07.01.20-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association L’Age d’Or de la salle du foyer de l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 63 : Décision n° 2014.07.01.22-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Moto-Club du Beausset d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 64 : Décision n° 2014.07.01.23-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Ouvrages Divins de la salle du foyer de l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 65 : Décision n° 2014.07.01.24-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Rando Soleil d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint- Exupéry à un euro symbolique.
Page 66 : Décision n° 2014.07.01.25-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Confrérie de la Sant Aloï du hangar situé RN8 (2 portes et le dessus) à un euro symbolique.
Page 67 : Décision n° 2014.07.01.26-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Secours Catholique Toulon de salle pour distribution alimentaire – Rue Chanoine Bœuf et de la salle informatique au Pôle Animation Culture Saint-Exupéry – 80 chemin du Rouve 83330 Le Beauset, à un euro symbolique.
Page 68 : Décision n° 2014.07.01.27-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sel Sud Sainte Baume d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 69 : Décision n° 2014.07.01.28-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Souvenir Français d’une salle de réunion du Pôle Animation Culture Saint- Exupéry à un euro symbolique.
Page 70 : Décision n° 2014.07.01.29-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Trait d’Union de la salle polyvalente à l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 71 : Décision n° 2014.07.01.30-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Un Peu d’Airs de la salle de Combret de la Maison des arts et de la culture à un euro symbolique.
Page 72 : Décision n° 2014.07.01.31-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Soleillet de la salle du foyer de l’Espace Mistral à un euro symbolique.
Page 73 : Décision n° 2014.07.01.01-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Boxe Américaine Beaussétane de la salle de danse au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 74 : Décision n° 2014.07.01.02-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association ABC – Athlétisme Beaussétan Club de la piste d’athlétisme du Stade de Football Municipal à un euro symbolique.
Page 75 : Décision n° 2014.07.01.03-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Amicale AS PE GIC de la salle polyvalente au Complexe Sportif à un euro symbolique. Page 76 : Décision n° 2014.07.01.04-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association BCVHB – Beausset Castellet Var Hand-Ball de la salle polyvalente au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 77 : Décision n° 2014.07.01.06-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Chuong Quan Khi Dao du Dojo de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 78 : Décision n° 2014.07.01.07-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Country Evasion de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 79 : Décision n° 2014.07.01.08-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Danse Contretemps de la salle de danse au Complexe Sportif. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2.50€ en contrepartie de l’occupation des locaux susvisés.
Page 80 : Décision n° 2014.07.01.09-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Epanouir de la salle de réunion au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 81 : Décision n° 2014.07.01.10-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Fit & Dance de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 82 : Décision n° 2014.07.01.11-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JSB du stade de football municipal à un euro symbolique.
Page 83 : Décision n° 2014.07.01.12-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Judo Club du Dojo au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 84 : Décision n° 2014.07.01.13-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Juventude Lusitana de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 85 : Décision n° 2014.07.01.14-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association L’Oulivèlo de la salle de danse de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 86 : Décision n° 2014.07.01.15-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Rugby Club du Beausset du stade de rugby municipal à un euro symbolique.
Page 87 : Décision n° 2014.07.01.16-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association SAN QI du Dojo de la Maison des Arts et Culture à un euro symbolique.
Page 88 : Décision n° 2014.07.01.17-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association SCAMB – Sports Combat Arts Martieux Beaussétans de la salle Arts martiaux et du Dojo au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 89 : Décision n° 2014.07.01.18-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sphere de Geste de la salle de réunion au Complexe Sportif. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2.50€ en contrepartie de l’occupation des locaux susvisés.
Page 90 à 91 : Décision n° 2014.07.01.19-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sport Evasion du dojo de la Maison des Arts et Culture, de la salle de danse, de la salle polyvalente et de la salle des arts martiaux du Complexe sportif à un euro symbolique.
Page 92 : Décision n° 2014.07.01.20-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association STS – Société Tir Sportif de la salle de tir au Complexe Sportif à un euro symbolique. Page 93 : Décision n° 2014.07.01.22-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association VCB – Vélo Club Beaussétan du local du Jardin des Goubelets à un euro symbolique.
Page 94 : Décision n° 2014.07.01.23-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Wu Ji de la salle des arts martiaux du Complexe sportif. L’Association devra verser à la commune une redevance horaire d’un montant de 2.50€ en contrepartie de l’occupation des locaux susvisés.
Page 95 : Décision n° 2014.07.02.01-MP MD : L’Association Horizon Symphonia se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’un apéritif musical accordéon pour la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 800€ net.
Page 96 : Décision n° 2014.07.02.02-MP MD : L’Association Walibel Art Culture et Bien-être se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’un apéritif musical Samba-Brésil pour la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 950€ net.
Page 97 : Décision n° 2014.07.02.03-MP MD : L’Association Poprock-Live se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation du spectacle « THE CRAZY FACTORY » dans le cadre des festivités soirées estivales de la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 200€ net.
Page 98 : Décision n° 2014.07.02.01-SC : La S.A.R.L GERISK se voit confier la mission de mettre à jour le Plan Communal de Sauvegarde. La Commune devra régler à GERISK le montant total de 2 999.50€ HT soit 3 599.40€ TTC.
Page 99 : Décision n° 2014.07.04.01-DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Sabine MICELI c/ Commune du Beausset devant la Cour Administrative d’Appel De Marseille.
Page 100 : Décision n° 2014.07.07.01-SF: Le Groupement Intérêt Publique pour la formation et l’insertion professionnelle de l’académie de Nice (GIP FIPAN) représentée par Monsieur MICHEL Alain, directeur, se voit confier une prestation de formation. La commune devra régler le montant de la prestation fixée à 850€.
Page 101 : Décision n° 2014.07.07-DGS : La Ligue de l’Enseignement – Fédération des Œuvres Laïques (L.E.F.O.L) du Var est missionnée pour prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour sur l’île de Port Cros situé à Hyères qui se déroulera du 25 août 2014 au 29 août 2014 inclus pour les enfants participant aux semaines « Ados bougez-vous » organisées par la Commune.
Page 102 : Décision n° 2014.07.07.01-MP MD : L’Association NEW STREET BAND se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’une animation pour la retraite aux flambeaux, le 14 juillet 2014. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 800€ net.
Page 103 : Décision n° 2014.07.08.01-MP MD : La société Centre Phocéen du Spectacle Prod se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation du spectacle « The Blues Brothers Tribute » dans le cadre des festivités soirées estivales de la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 2 983.60€ HT soit 3 147.70€ TTC.
Page 104 : Décision n° 2014.07.10.01-SC : Monsieur Mohssin BEN BAOUT, auto entrepreneur, se voit confier une mission d’animation en faveur des enfants notamment un atelier « magie » dans le cadre du club découverte de la ville du Beausset. La commune du Beausset devra verser à Monsieur BEN BAOUT la somme de 230€ pour le 11 août 2014.
Page 105 : Décision n° 2014.07.10.02-SC : L’Association Lecques Energie Club se voit confier une mission d’initiation en faveur des enfants notamment aux animations nautiques dans le cadre du club découverte de la ville du Beausset. La Commune du Beausset devra verser à l’Association Lecques Energie Club la somme de 960€. Page 106 : Décision n° 2014.07.15.01-SC : Il est consenti un bail commercial des locaux sis RND8 constitué d’un hangar de 88m² à Monsieur Alain MARTINEZ auto entrepreneur. Ce bail prendra effet à compter du 1er août 2014 pour une durée de 23 mois, soit jusqu’au 30 juin 2016. La commune percevra un loyer mensuel de 700€ hors charge.
Page 107 : Décision n° 2014.07.16.01-SC : La société imprimerie SIRA se voit confier une convention de prestation de service pour l’impression de deux brochures pour la commune du Beausset. La commune du Beausset devra verser à la société imprimerie SIRA la somme de 3 143.90€ TTC pour l’impression du bulletin municipal et 2 934€ TTC à la livraison du guide des associations.
Page 108 à 109 : Décision n° 2014.07.16.02-SF : Il est institué une régie de recettes pour l’encaissement des cartes de transports scolaires intra-muros pour les élèves fréquentant les établissements scolaires du Beausset auprès du service enfanfce et vie scolaire. La régie disposera d’un fonds de caisse de 50€. Le montant maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 1 220€.
Page 110 : Décision n° 2014.07.17.01-MP : L’Association REY HARMONIC se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’un spectacle pour l’apéritif musical du 20 juillet 2014 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 600€ net.
Page 111 : Décision n° 2014.07.18.01-DGS : Maître Françoise FABIANI, Avocat au Conseil d’Etat, est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Delphine GHIGO c/ Commune du Beausset devant le Conseil d’Etat.
Page 112 : Décision n° 2014.07.22.01 : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Monsieur Bernard PARANT c/ Communauté de communes Sud Sainte Baume auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 113 : Décision n° 2014.07.24.01-MP : La SARL ALCA DÉCOR se voit confier le marché de travaux pour la réfection intérieure des classes de l’école élémentaire Marcel Pagnol sur la Commune du Beausset, lot n°1 : dépose, fourniture et mise en place de faux plafonds. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 6 947.36€ HT soit 8 336.83€ TTC.
Page 114 : Décision n° 2014.07.24.02-MP : La SARL D&S se voit confier le marché de travaux pour la réfection intérieure des classes de l’école élémentaire Marcel Pagnol sur la Commune du Beausset, lot n°2 : Travaux de peinture. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 15 509.80€ HT soit 18 611.76€ TTC.
Page 115 : Décision n° 2014.07.24.03-MP : La société INEO PROVENCE ET COTE D’AZUR- AGENCE VAR se voit confier le marché de travaux pour la réfection intérieure des classes de l’école élémentaire Marcel Pagnol sur la Commune du Beausset, lot n° 3 : dépose, fourniture et mise en place d’éclairages et matériels de chauffage. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 27 065.60€ HT soit 32 478.72€ TTC.
Page 116 : Décision n° 2014.07.28.01-SC : La SARL “LA CLE DES SOLS” se voit confier la mission destinée au nettoyage des vitres des locaux de la commune du Beausset. La Commune devra régler les factures après chaque passage.
Page 117 : Décision n° 2014.07.29.01-DGS : Il est consenti une mise à disposition à titre gratuit au bénéfice de la Commune du Beausset, du parking du magasin Carrefour Market.
Page 118 : Décision n° 2014.07.30.01-MP : L’association TOUS LOISIRS POUR TOUS se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’un spectacle pour l’apéritif musical du 03 août 2014 sur la commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 300 € TTC.
Page 119 : Décision n° 2014.08.04.09-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Club Dynamic Beaussetant de la salle de danse et dojo à la Maison des Arts et de la Culture, d’une salle de réunion au Pôle Animation Culture Saint-Exupéry, de la salle Bastid à l’Espace Mistral et d’une partie du boulodrome, pour un euro symbolique.
Page 120 à 122 : Décision n° 2014.08.04.21-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association MJC de la salle de réunion, de la salle de peinture, de bureau et de la salle informatique du Pôle Animation Culture Saint-Exupéry pour un euro symbolique.
Page 123 : Décision n° 2014.08.04.01-SC : La SARL A.D.I.C Groupe SEDI se voit confier la maintenance du logiciel CD-ROM Guide Mariage des Etrangers. La Commune devra régler à la SARL A.D.I.C Groupe SEDI la redevance annuelle de 70€ HT soit 84€ TTC.
Page 124 : Décision n° 2014.08.04.02-SC : La SARL A.D.I.C Groupe SEDI se voit confier la maintenance du logiciel RECENSEMENT. La Commune devra régler à la SARL A.D.I.C Groupe SEDI la redevance annuelle de 60€ HT soit 72€ TTC.
Page 125 : Décision n° 2014.08.04.03-SC : La SARL A.D.I.C Groupe SEDI se voit confier la maintenance du logiciel GUIDE ETAT CIVIL. La Commune devra régler à la SARL A.D.I.C Groupe SEDI la redevance annuelle de 30€ HT soit 36€ TTC.
Page 126 : Décision n° 2014.08.04.04-SC : La société AIR LIQUIDE France Industrie se voit confier la mission destinée à la mise à disposition d’un emballage de gaz (acétylène) pour les services techniques de la commune. La Commune devra régler un montant total de 365€ TTC à la société AIR LIQUIDE.
Page 127 : Décision n° 2014.08.04.01-DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Monsieur ou Madame BADER c/ Commune du Beausset devant la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 128 : Décision n° 2014.08.07.01-SC : La société APAVE SUDEUROPE SAS est missionnée pour réaliser la prestation de vérifications électriques des coffrets de chantier, au titre de la sécurité des travailleurs, mis en place pour la manifestation du 20 août 2014. La Commune du Beausset devra verser à la société APAVE SUDEUROPE la somme de 185 € HT soit 222 € TTC pour ladite prestation.
Page 129 : Décision n° 2014.08.07.01-MP : L’Association REY HARMONIC se voit confier le marché de prestations pour la réalisation d’un spectacle pour l’apéritif musical du 17 août 2014 sur la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 600€ net.
Page 130 : Décision n° 2014.08.07.02-MP: L’Association LES BLAZES se voit confier le marché de prestations pour la réalisation de l’animation musicale du 14 août 2014 sur la Commune du Beausset. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 450 € net.
Page 131 : Décision n° 2014.08.08.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Office du Tourisme d’un bureau situé au premier étage de la Maison du Tourisme au Beausset. L’Association devra verser à la Commune une redevance d’un montant de 71 € par mois en contrepartie de l’occupation des locaux.
Page 132 : Décision n° 2014.08.12.01-MP : L’Association NEW STREET BAND se voit confier le marché de prestations pour la réalisation d’une animation musicale pour la retraite aux flambeaux du 70ème anniversaire du débarquement en Provence – Libération du Beausset, du mercredi 20 août 2014. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 800€ net.
Page 133 : Décision n° 2014.08.13.01-MP : L’Association AOÛT 44 se voit confier le marché de prestations pour la réalisation d’un défilé et présentation de véhicules anciens à l’occasion du 70ème anniversaire du débarquement en Provence – Libération du Beausset, du mercredi 20 août 2014. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 600 € net.
Page 134 : Décision n° 2014.08.14.01-MP SB : L’EURL VARETANCHE, représentée par Monsieur Eddy CHEVIN en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de travaux pour réfection d’étanchéité du toit-terrasse de la cage d’escalier de l’école maternelle André Malraux sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 1 859 € HT, soit 2 230.80€ TTC.
Page 135 à 136 : Décision n° 2014.08.14.01-CS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association JHOV – Jeune Horizon Ouest VAR, de la salle de réunion de l’espace cafétéria, de l’espace cafétéria, d’un local de rangement extérieur au Complexe Sportif pour un euro symbolique.
Page 137 : Décision n° 2014.08.18.01-SC : L’article 2 de la décision n°2014.04.06.01-SC du 04 juin 2014 est rectifié suite à une erreur matérielle.
Page 138 : Décision n° 2014.08.22.01-MP : La société LACROIX SIGNALISATION, représentée par Monsieur Vincent BEDOUIN en sa qualité de président, se voit confier le marché de fourniture et pose, le cas échéant, de signalisation verticale et horizontale pour les besoins de la ville du Beausset, Lot 1- Fourniture et pose, le cas échéant, de matériels de signalisation verticale et divers mobiliers voirie. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 2 000€ HT et 50 000€ HT maximum.
Page 139 : Décision n° 2014.08.22.02-MP : La société SIGNATURE SAS, représentée par Monsieur François CHABANNIER en sa qualité de Chef de centre, se voit confier le marché de fourniture et pose le cas échéant, de signalisation verticale et horizontale pour les besoins de la ville du Beausset, Lot 2- Fourniture et mise en œuvre, le cas échéant, de produits de signalisation horizontale. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 25 000€ HT maximum.
Page 140 : Décision n° 2014.08.26.01-MP.MD : La SAS ID VERDE, représentée par Monsieur Jérémie AUDRA en sa qualité de Directeur adjoint, se voit confier le marché de prestations d’embellissement et d’entretien paysager, lot 1 « Prestations de taille, d’abattage et d’élagage des arbres » pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 1 000€ HT et 30 000€ HT maximum.
Page 141 : Décision n° 2014.08.26.02-MP.MD : La SAS ID VERDE, représentée par Monsieur Jérémie AUDRA en sa qualité de Directeur adjoint, se voit confier le marché de prestations d’embellissement et d’entretien paysager, lot 2 « Fourniture et plantation le cas échéant d’arbres toutes essences » pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 10 000€ HT maximum.
Page 142 : Décision n° 2014.08.26.03-MP.MD : La SAS ID VERDE, représentée par Monsieur Jérémie AUDRA en sa qualité de Directeur adjoint, se voit confier le marché de prestations d’embellissement et d’entretien paysager, lot 4 « Prestations d’entretien des espaces verts » pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 1 000€ HT et 30 000€ HT maximum.
Page 143 : Décision n° 2014.08.26.04-MP.MD : La SARL EVEA en groupement avec l’entreprise VEGETA’LYS , représentée par Monsieur Erik BRUNO en sa qualité de Directeur, se voit confier le marché de prestations d’embellissement et d’entretien paysager, lot 5 « Prestations de traitement phytosanitaire » pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 200€ HT et 5 000€ HT maximum.
Page 144 : Décision n° 2014.08.26.05-MP.MD : La SARL ESPACE ENVIRONNEMENT, représentée par Monsieur Moulay Hahsen BELHASSANE en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de prestations d’embellissement et d’entretien paysager, lot 6 « Prestation d’engazonnement » pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 10 000€ HT maximum.
Page 145 : Décision n° 2014.08.26.06-MP.MD : La SAS CALVIERE, représentée par Monsieur William CALVIERE en sa qualité de Président, se voit confier le marché de prestations d’embellissement et d’entretien paysager, lot 7 « Prestation d’entretien du stade de Rugby » pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 1 000€ HT et 15 000€ HT maximum.
Page 146 : Décision n° 2014.08.27.01-MP.MD : L’article 3 de la décision n°2014.06.30.03- MP.MD du 30 juin 2014 est rectifié suite à une erreur matérielle. Page 147 : Décision n° 2014.08.29.01-MP.SB : L’association BEAUSSET CASTELLET VAR HANDBALL, représentée par Fabrice BOLE RICHARD en sa qualité de Président, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 18 € net de l’heure.
Page 148 : Décision n° 2014.08.29.02-MP.SB : L’association KRISS’DANCE, représentée par Mme Arlette OLIVERO en sa qualité de Présidente, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 20 € net de l’heure.
Page 149 : Décision n° 2014.08.29.04-MP.SB : L’association AVENIR MUSICAL, représentée par Mme Marie-Josée IMBERT en sa qualité de Présidente, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 18 € net de l’heure.
Page 150 : Décision n° 2014.08.29.05-MP.SB : L’association JEUNES HORIZON OUEST VAR, représentée par Monsieur Richard RAPPALINO en sa qualité de Président, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 18 € net de l’heure.
Page 151 : Décision n° 2014.08.29.06-MP.SB : L’association RUGBY CLUB DU BEAUSSET, représentée par Monsieur Didier AYGLON en sa qualité de Président, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 18 € net de l’heure.
Page 152 : Décision n° 2014.08.29.07-MP.SB : L’association THALA ENTRE CHIEN ET LOUP, représentée par Madame Corinne BODIN en sa qualité de Membre dûment habilitée, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 18 € net de l’heure.
Page 153 : Décision n° 2014.08.29.08-MP.SB : L’association IFAPE, représentée par Monsieur Jean-Yves PERRETTE en sa qualité de Directeur, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 20 € net de l’heure.
Page 154 : Décision n° 2014.08.29.09-MP.SB : L’autoentreprise Julie BARTHELEMY, représentée par Mlle Julie BARTHELEMY en sa qualité d’autoentrepreneur, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 18 € net de l’heure.
Page 155 : Décision n° 2014.08.29.10-MP.SB : L’autoentreprise Stéphanie MORAND, représentée par Mlle Stéphanie MORAND en sa qualité d’autoentrepreneur, se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du BEAUSSET. Le marché est fixé pour un montant de 20 € net de l’heure.
Page 156 : Décision n° 2014.09.01.01-MP.MD : La société SARL SAINT CYR TOURISME, représentée par Monsieur Vincent ARCHEN en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du BEAUSSET, Lot n°1 : Trajets Intra-muros pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 2 500€ HT maximum.
Page 157 : Décision n° 2014.09.01.02-MP.MD : La société SARL SAINT CYR TOURISME, représentée par Monsieur Vincent ARCHEN en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du BEAUSSET, Lot n°2 : Trajet le Beausset à destination de Bandol, Sanary sur mer et/ou Saint Cyr/mer pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 19 999€ HT maximum.
Page 158 : Décision n° 2014.09.01.03-MP.MD : La société SARL SAINT CYR TOURISME, représentée par Monsieur Vincent ARCHEN en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du BEAUSSET, Lot n°3 : Trajet le Beausset à destination de sites entre 14 et 30 km pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 10 000€ HT maximum.
Page 159 : Décision n° 2014.09.01.04-MP.MD : La société SARL SAINT CYR TOURISME, représentée par Monsieur Vincent ARCHEN en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du BEAUSSET, Lot n°4 : Trajet le Beausset à destination de sites entre 31 et 50 km pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 10 000€ HT maximum.
Page 160 : Décision n° 2014.09.01.05-MP.MD : La société SARL SAINT CYR TOURISME, représentée par Monsieur Vincent ARCHEN en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de prestations de services pour le transport de passagers pour la commune du BEAUSSET, Lot n°5 : Trajet le Beausset à destination de sites à plus de 50 km pour une durée de un an non reconductible. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 0€ HT et 7 000€ HT maximum.
Page 161 : Décision n° 2014.09.04.01-DGS : Il est consenti à Monsieur David SCHWARTZ une occupation à titre précaire du lot n°4 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset.
Page 162 : Décision n° 2014.09.08.01-SF.LF : L’entreprise ADIANTE, représentée par Monsieur Philippe MASCARO, se voit confier la réalisation de la mission de diagnostic de repérage amiante du flocage des murs de l’Eglise du centre-ville. La mission de prélèvement est fixée au montant de 538.33 €.
Page 163 : Décision n° 2014.09.09.01-SC : L’auto-entreprise « Rayju net » représentée par Monsieur Di Domenico Julien, se voit confier la mission de procéder au nettoyage des vitres (3 faces) du complexe sportif de la commune du Beausset. La commune devra régler la facture d’un montant de 2 295 €.
Page 164 : Décision n° 2014.09.11.01-DGS : Il est consenti au CEDIS représenté par Madame Josée MASSI, directrice, une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 165 : Décision n° 2014.09.12.01-U : La commune du Beausset adhère à la convention cadre présentée par TPM relative à la mise à disposition des données thématiques publiques.
Page 166 : Décision n° 2014.09.16.01-SF : L’Union Française des centres de Vacances et de Loisirs (UFCV) se voit confier une prestation de formation qui interviendra du 27 octobre au 1er novembre 2014 à St Raphaël en pension complète. La commune devra régler le montant de la prestation fixée à 400,50€.
Page 167 : Décision n° 2014.09.17.01-DGS : Il est consenti à Monsieur et Madame BARTHELEMY Louis une occupation à titre précaire du lot n°12 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. Cette occupation est consentie en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 120€ par an.
Page 168 : Décision n° 2014.09.17.02-DGS : Rectifie l’erreur matérielle en changeant le nom de l’attributaire de la décision n°2014.09.17.01-DGS.
Page 169 : Décision n° 2014.09.22.01-MP : L’association ECLOSION 13 se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’un spectacle de type variété française « LES POULETTES » du samedi 22 novembre 2014. La commune devra régler à l’association un montant global et forfaitaire de 2 100 € net.
Page 170 : Décision n° 2014.09.23.01-MP : La EURL ECSA HABITAT se voit confier le marché de mission de diagnostic amiante avant travaux dans le cadre de la réfection de voirie sur la Commune du Beausset pour une durée de 3 semaines. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 5 400 € TTC. En cas de besoin les analyses supplémentaires seront facturées à hauteur de 102 € TTC. Page 171 : Décision n° 2014.09.25.01-MP.NN : L’association IFAPE se voit confier des prestations d’animations périscolaires complémentaires. Les prestations sont rémunérées 20 € net de heure.
Page 172 : Décision n° 2014.09.30.02-DGS : L’autoentreprise Jérôme JOUSSELIN se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du Beausset. Le marché est fixé pour un montant de 18€ net de l’heure. Ville du Beausset
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS
4ème TRIMESTRE
OCTOBRE à DECEMBRE 2014 Trimestre 4 / 2014
Page 173 : Décision n° 2014.10.01.01-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association AA83 Alzheimer-Aidants Var d’une salle de réunion au Pôle Animation Culture Saint-Exupéry, une salle au sein de l’espace Mistral et au Complexe Sportif à un euro symbolique.
Page 174 : Décision n° 2014.10.02.01-MP : L’entreprise QUALICONSULT se voit confier le marché de mission de diagnostic de solidité des charpentes existantes dans le cadre de travaux d’étanchéité des toitures de divers bâtiments communaux de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 720 € TTC.
Page 175 : Décision n° 2014.10.03.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis 1, allée du tilleul au Beausset au bénéfice de la Région de Gendarmerie de PACA pour une durée de 12 mois. La commune percevra une redevance mensuelle de 600 € hors charge.
Page 176 : Décision n° 2014.10.03.02-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis Ecole élémentaire André Malraux quartier la Marette au Beausset au bénéfice de la Région de Gendarmerie de PACA pour une durée de 12 mois. La commune percevra une redevance mensuelle de 600 € hors charge.
Page 177 : Décision n° 2014.10.06.01-MP : L’entreprise SUDEX INGENIERIE se voit confier le marché de diagnostics solidité des existants sur la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 3 996€ TTC.
Page 178 : Décision n° 2014.10.07.01-MP : L’entreprise EL HAMDAOUI se voit confier le marché de travaux de débroussaillement sur la commune du Beausset. Il est établi un marché pour une durée d’exécution de 14 jours à partir de la date prescrite par l’ordre de service de démarrage des travaux et pour un montant global et forfaitaire de 18 787.20€.
Page 179 : Décision n° 2014.10.08.01-MP : La production FANTAISIE PROD se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’un spectacle intitulé « ça t’énerve mais t’en ris » interprété par Marco Paolo le vendredi 31 octobre. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 2 637.50€ TTC.
Page 180 : Décision n° 2014.10.13.01-PAC : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association LIONS CLUB d’une salle de réunion au Pôle Animation Culture Saint-Exupéry à un euro symbolique.
Page 181 : Décision n° 2014.10.13.02-DGS : Il est établi une convention de prestation de service de 6 ans avec la CAF du Var permettant à la Commune de consulter certaines données de la base allocataire de la CAF par l’intermédiaire de CAFPRO.
Page 182 : Décision n° 2014.10.15.01-SF : Modifie la décision n°2014.03.25.02.SF suite au report de la même formation.
Page 183 : Décision n° 2014.10.16.01-MP-MD : Rectifie la décision n°2014.08.26.06-MP.MD suite à une erreur matérielle.
Page 184 : Décision n° 2014.10.22.01-MP.MD : La société d’Impression et Réalisation Artistique – SIRA – se voit confier le marché pour les travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset, lot 1 Travaux d’impression sur support papeterie pour une durée de 1 an non reconductible. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum de 1 200€ TTC et montant maximum 12 000€ TTC.
Page 185 : Décision n° 2014.10.22.02-MP.MD : La société Imprimerie TRULLI se voit confier le marché pour les travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset, lot 2 Travaux d’impression sur supports documents courants pour une durée de 1 an non reconductible. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum de 1 200€ TTC et montant maximum 48 000€ TTC.
Page 186 : Décision n° 2014.10.22.03-MP.MD : La SARL PC VITRES se voit confier le marché pour les travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset, lot 3 Travaux d’impression sur supports spécifiques pour une durée de 1 an non reconductible. Les prestations faisant l’objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum de 1 200€ TTC et montant maximum 46 800€ TTC.
Page 187 : Décision n° 2014.10.22.01-SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis Espace Buzançais RD de Lattre de Tassigny au Beausset à Madame Christine MARTRA pour une durée de 1 an. La commune percevra une redevance mensuelle de 450 € hors charge.
Page 188 : Décision n° 2014.10.27.01-SC : L’entreprise E.P.G.F est chargée de procéder à l’enlèvement des déblais évalués à 600 m3 environ et de les évacuer en décharge autorisée. Il est établi un contrat de prestation de service pour un montant de 16 560€ TTC pour réaliser cette mission.
Page 189 : Décision n° 2014.10.28.01-DGS : Il est consenti à l’association 3TI83 une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 190 : Décision n° 2014.10.28.02-DGS : Il est consenti à l’association AIDE ET SERVICE A DOMICILE une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 191 : Décision n° 2014.10.28.03-DGS : Il est consenti à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 192 : Décision n° 2014.10.28.04-DGS : Il est consenti à l’association CROIX ROUGE une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 193 : Décision n° 2014.10.28.05-DGS : Il est consenti à l’association ENTR’AIDE SOCIALE une occupation à titre précaire de bureaux au Pôle Social à titre gracieux.
Page 194 : Décision n° 2014.10.30.01-DGS : L’autoentreprise Maïté SCOTTON se voit confier la prestation de service pour l’animation d’activités périscolaires au sein de l’école élémentaire Jean Gavot et de l’école maternelle André Malraux au Beausset. Le marché est fixé pour un montant de 20 € net de l’heure.
Page 195 : Décision n° 2014.10.31.01-SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour la rédaction d’un document d’arpentage et l’établissement du plan de division sur la parcelle AM-1018 pour régularisation de l’emprise de la voie dite Allée Yves du Manoir pour un délai de réalisation de 30 jours. La commune devra régler au cabinet la somme de 1 382.40 € TTC.
Page 196 : Décision n° 2014.11.05.01-DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Commune du Beausset COSTER c/ ABAD devant la Cour Administrative d’Appel De Marseille.
Page 197 : Décision n° 2014.11.06.01-SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour réaliser le relevé et l’établissement d’un plan de cession sur la parcelle AE-329 sise quartier Saint François au Beausset afin de détacher une superficie d’environ 80 m² suivant les besoins de la commune, pour un délai de réalisation de 30 jours. La commune devra régler au cabinet la somme de 912€ TTC.
Page 198 : Décision n° 2014.11.12.02-MP.MD : La SA société Nouvelle Librairie Charlemagne se voit confier le marché d’achat et livraison de fournitures de bureau pour les besoins de la commune du Beausset, lot 1 – fourniture et livraison de papier pour la reprographie, pour une durée de 1 an, reconductible 2 fois, pour une période de 1 an, soit une période maximale de 3 ans. Le marché est un marché à bon de commande avec montant minimum de 1 000 € HT et maximum de 8 000 € HT.
Page 199 : Décision n° 2014.11.12.03-MP.MD : La SA société Nouvelle Librairie Charlemagne se voit confier le marché d’achat et livraison de fournitures de bureau pour les besoins de la commune du Beausset, lot 2 – achat et livraison de fournitures et petit matériel de bureau, pour une durée de 1 an, reconductible 2 fois, pour une période de 1 an, soit une période maximale de 3 ans. Le marché est un marché à bon de commande avec montant minimum de 1 000 € HT et maximum de 10 000 € HT.
Page 200 : Décision n° 2014.11.12.04-MP.MD : La SA société Nouvelle Librairie Charlemagne se voit confier le marché d’achat et livraison de fournitures de bureau pour les besoins de la commune du Beausset, lot 3 – fourniture et livraison de consommable informatique, pour une durée de 1 an, reconductible 2 fois, pour une période de 1 an, soit une période maximale de 3 ans. Le marché est un marché à bon de commande avec montant minimum de 500 € HT et maximum de 3 000 € HT.
Page 201 : Décision n° 2014.11.13.01-MP : La SARL Christian B. se voit confier la convention de prestations de service relative à la location d’un sapin de noël orné dans le cadre de l’organisation de la réception prestige donnée en l’honneur des aînés du Beausset et de l’arbre des Noël des enfants du personnel municipal devant avoir lieu au complexe sportif de la commune du Beausset. La date d’exécution est fixée pour la période de jeudi 18 décembre 2014 au lundi 22 décembre 2014 pour un montant global et forfaitaire de 2 000€ TTC.
Page 202 : Décision n° 2014.11.14.01-SC : La société TPF INFRASTRUCTURES, cabinet foncier, est missionnée pour effectuer la rédaction des actes administratifs et la publicité foncière. La commune devra régler à la société TPF INFRASTRUCTURES les prestations facturées selon les tarifs annexés.
Page 203 : Décision n° 2014.11.17.01-MP : L’association ARTE VOCALE se voit confier le marché de prestation pour la réalisation d’un spectacle musicale intitulé « HOMMAGE A LUCIANO PAVAROTTI »interprété par l’artiste Éric VENEZZIA, du vendredi 05 décembre 2014. La convention est fixée pour un montant global et forfaitaire de 1 800€ net.
Page 204 : Décision n° 2014.11.17.02-MP.MD : Passation d’un avenant technique concernant le marché cité dans la décision n°2014.08.26.03.MP.MD.
Page 205 : Décision n° 2014.11.17.01-SC : Monsieur BEN BAOUT Mohssin se voit confier une mission d’animation en faveur des enfants des écoles de la commune du Beausset notamment un spectacle « magie ». Il est établi une convention de prestation pour le vendredi 12 décembre 2014 et le lundi 15 décembre 2014. La commune devra verser à Monsieur BEN BAOUT la somme de 1 300 € pour les deux prestations.
Page 206 : Décision n° 2014.11.20.01-SC : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n° 2014.11.17.01-SC du 17 novembre 2014 et de le remplacer par l’article 2 suivant.
Page 207 : Décision n° 2014.11.20.01-MP : L’entreprise TRAITEUR LES DEUX TOQUES se voit confier le marché pour la réception prestige pour les Ainés du Beausset, LOT n°1. La prestation sera réalisée le samedi 20 décembre 2014. Le marché est un marché à bon de commande avec quantité minimum de 150 convives et une quantité maximum de 350 convives.
Page 208 : Décision n° 2014.11.20.02-MP : La société 2MTS se voit confier le marché pour la réception prestige pour les Ainés du Beausset, LOT n°2. La prestation sera réalisée le vendredi 19 et le samedi 20 décembre 2014. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 2 994 € TTC.
Page 209 : Décision n° 2014.11.22.01-MP : L’agence CMC se voit confier le marché pour l’animation de Noël à destination des enfants du personnel municipal. La prestation sera réalisée le vendredi 19 décembre 2014 pour un montant global et forfaitaire de 2 160€ TTC.
Page 210 : Décision n° 2014.11.24.01-MP : L’agence CMC se voit confier le marché de prestation pour l’organisation des fêtes de fin d’année pour la commune du Beausset, lot n°1 pour un montant global et forfaitaire de 7 680€ TTC.
Page 211 : Décision n° 2014.11.24.02-MP : L’agence CMC se voit confier le marché de prestation pour l’organisation des fêtes de fin d’année pour la commune du Beausset, lot n°2 pour un montant global et forfaitaire de 9 208.80 € TTC.
Page 212 : Décision n° 2014.11.24.03-MP : L’agence CMC se voit confier le marché de prestation pour l’organisation des fêtes de fin d’année pour la commune du Beausset, lot n°3 pour un montant global et forfaitaire de 5 463.60 € TTC.
Page 213 : Décision n° 2014.11.27.01-MP.MD : La société SONEPAR MEDITERRANEE se voit confier le marché de fourniture de matériels électriques et d’éclairage pour la commune du Beausset. Il est établi un marché pour une durée de 1 an, reconductible 2 fois, chaque année civile, pour une durée de 36 mois. Le marché est un marché à bon de commande avec un montant minimum de 5 000€ HT et un montant maximum de 29 000€ HT. Page 214 : Décision n° 2014.11.29.01-SC : Le cabinet VERBRUGGE, géomètre expert, est missionné pour effectuer un relevé d’état des lieux, un plan topographique et un plan altimétrique sur une surface d’environ 500 m² dans un délai de réalisation de 30 jours. La commune devra régler au cabinet VERBRUGGE la somme de 660 € TTC.
Page 215 : Décision n° 2014.12.03.01-MP : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2014.11.17.01.MP du 24 novembre 2014 et de le remplacer par l’article 2 suivant.
Page 216 : Décision n° 2014.12.04.01-SF.LF : Le cabinet d’études BERCOVICI se voit confier la réalisation de l’étude des sols en vue de réaliser un mur de soutènement au centre techniques municipal. La mission est fixée au montant de 2 724 € TTC majorée selon nécessité de 480 € HT par intervention pour identification du bon sol.
Page 217 : Décision n° 2014.12.04.01-DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif du 7 octobre 2010 dans le cadre de l’organisation de la régie de recettes de « fourrière automobile ».
Page 218 : Décision n° 2014.12.05.01-DGS : Maître Françoise FABIANI, Avocat au Conseil d’Etat, est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire MICELI c/ Commune du Beausset devant le Conseil d’Etat.
Page 219 : Décision n° 2014.12.05.01-MP.CA : L’entreprise RUSSONET se voit confier la mission destinée à l’entretien de locaux municipaux de la commune du Beausset (complexe sportif). Il est établi une convention de prestation de service pour la journée du 19 décembre 2014 pour un montant global et forfaitaire de 60€ net.
Page 220 : Décision n° 2014.12.09.01-DGS : L’association ODEL VAR se voit confier la prestation de service pour la mise en œuvre d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires et maternelles du Beausset pour une durée d’exécution fixée pour l’année scolaire 2014/2015 jusqu’au 3 juillet 2014 inclus. Le marché est fixé pour un montant total maximum de 26 194 €.
Page 221 : Décision n° 2014.12.09.02-DGS : L’association SOCIETE DE TIR SPORTIF du Beausset se voit confier l’animation d’activités périscolaires au sein des écoles élémentaires du BEAUSSET. Il est établi une convention de partenariat à titre gracieux pour une durée d’exécution fixée entre le 11 décembre 2014 et le 19 décembre 2014.
Page 222 : Décision n° 2014.12.16.01-MP.CA : La société COLAS MIDI MEDITERRANEE se voit confier le marché de travaux pour l’aménagement de deux plateaux traversants sur l’avenue de la 1ère Armée sur le territoire de la commune du Beausset. Il est établi un marché pour une durée d’exécution de deux mois et pour un estimatif indicatif de 137 987.29 € TTC.
Page 223 à 224 : Décision n° 2014.12.16.02-MP.CA : La société CALVIERE SAS se voit confier le marché de travaux pour la conception et la réalisation de jardins secs et la création d’une aire de jeux sur la commune du Beausset / Lot n°1 : Conception et réalisation de jardins secs pour un montant global forfaitaire de 106 897.80€ TTC.
Page 225 : Décision n° 2014.12.16.03-MP.CA : La société COALA se voit confier le marché de travaux pour la conception et la réalisation de jardins secs et la création d’une aire de jeux sur la commune du Beausset / Lot n°2 : Création d’une aire de jeux sur le jardin public cadastré AB 575. Il est établi un marché pour une durée d’exécution de 15 jours calendaires et pour un montant global forfaitaire de 13 622.95€ TTC.
Page 226 : Décision n° 2014.12.17.01-MP.NN : La société CASAL SPORT Nice Toulon se voit confier le marché de fourniture et pose de filets pare-ballons pour le stade de rugby de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 8 315.41€ TTC.
Page 227 : Décision n° 2014.12.17.01-MP.CA : La société CATALVER SAS se voit confier le marché de travaux pour le remplacement des menuiseries extérieures du bureau d’accueil du Centre de Loisirs Sans Hébergement de la commune du Beausset. Il est établi un marché pour une durée d’exécution de deux semaines. Le marché est fixé pour un montant global forfaitaire de 9612 € TTC.
Page 228 : Décision n° 2014.12.17.01-SC : La société JVS-MAIRISTEM est chargée de la maintenance des logiciels facturation eau de la Régie municipale des Eaux du Beausset. Il est établi un contrat à compter du 1er janvier 2015 jusqu’au 31 décembre 2015 qui sera prorogé d’année en année par reconduction expresse sans excéder la durée globale de 4 ans. La commune devra régler à la société JVS-MAIRISTEM la redevance annuelle de 2 568.75€ TTC.
Page 229 : Décision n° 2014.12.18.01-SC : La société TOTAL RAFFINAGE MARKETING se voit confier une convention d’adhésion de carte TOTAL GR AXEANE pour le paiement des carburants des véhicules de la commune. La commune devra verser à la société TOTAL RAFFINAGE MARKETING l’adhésion de 36 € HT par carte et par an.
Page 230 : Décision n° 2014.12.18.02-SC : La société ALLOMAT se voit confier la location de toilette autonome incluant la vidange pour le cimetière du Beausset. Le matériel est loué pour la période du 01 janvier 2015 au 31 décembre 2015. Le coût de la prestation à régler à ALLOMAT se décompose comme suit : Location par jour calendaire ht : 5.90€ ; Option garantie multirisque par jour ht : 0.59€.
Page 231 : Décision n° 2014.12.22.01-SC : L’association JEUNES HORIZON OUEST VAR se voit confier des prestations d’animations périscolaires complémentaires.
Page 232 : Décision n° 2014.12.23.01-SC : Pour financer le programme d’investissement 2014 il est établi un contrat de prêt d’un montant de 290 000 € avec la Caisse d’Epargne Côte d’Azur.
Page 233 : Décision n° 2014.12.23.01-MP.NN : L’entreprise GAUDEFROY RECEPTION se voit confier le marché réception pour le personnel communal, LOT n°1. La prestation sera réalisée le vendredi 09 janvier 2015. Le marché est un marché à bon de commande avec une quantité minimum de 100 personnes et une quantité maximum de 260 personnes.
Page 234 : Décision n° 2014.12.23.02-MP.NN : L’entreprise GAUDEFROY RECEPTION se voit confier le marché Cocktail dinatoire pour les vœux à la population, LOT n°3. La prestation sera réalisée le lundi 12 janvier 2015. Le marché est un marché à bon de commande avec une quantité minimum de 100 personnes et une quantité maximum de 260 personnes.
Page 235 : Décision n° 2014.12.24.01-SC : L’expert Christian VERDET se voit confier la mission de réaliser une expertise du logement sis 3, rue Gabriel Péri au Beausset. La commune devra régler la somme de 572.40€ HT à l’expert VERDET.