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Document publié le Mercredi 21 décembre 2016 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - RAA decision?time=1548344606672)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Logement,
Page 1 sur 5
Ville du Beausset
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DECISIONS Page 2 sur 5
Année 2017
Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 1 / 2017
Page 1 : Décision n°2017.01.03.01-SF : L’entreprise l’Union Française des Centres de Vacances et de Loisirs se voit confier le marché de services pour l’organisation des sessions de formation pour la commune du BEAUSSET.
Page 2 : Décision n°2017.01.04.01-PSE : Le FRAC PACA se voit confier un contrat de prestation de services portant sur l’organisation de l’exposition « Fragments photographiques » qui se tiendra au sein du Pôle Saint Exupéry au Beausset. Le contrat de prestation de services est fixé pour un montant global et forfaitaire de 130 € net.
Page 3 : Décision n°2017.01.06.01.MP.CA : La société LOXAM MODULE se voit confier le marché pour la location de bâtiments modulaires à usage de salles de classe pour l’école élémentaire André Malraux de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 63 267,19 € TTC.
Page 4 : Décision n°2017.01.06.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’Association Sud Sainte Baume Volley Club du Complexe sportif.
Page 5 : Décision n°2017.01.09.01-PSE : L’association Académie du Var se voit confier le contrat de prestation de service pour l’organisation d’une série de 1 à 4 conférences organisée par la Commune du Beausset. Les prestations faisant l’objet de ce contrat sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : montant minimum de 150 € net / montant maximum de 600 € net.
Page 6 : Décision n°2017.01.10.01-MP.CA : La société CHARVET INDUSTRIES se voit confier le contrat pour la location et la maintenance de trois puces GPRS destinées aux panneaux d’information électroniques de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant annuel de 3 483,95 € TTC et pour une durée de 4 ans.
Page 7 : Décision n°2017.01.13.01-MP.CF : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2016.12.21.01-MP.SB du 21 décembre 2016 et de le remplacer.
Page 8 : Décision n°2017.01.13.01-MP.CA : La société LOXAM MODULE se voit confier le contrat pour la réalisation d’une prestation de transfert du mobilier scolaire présent dans 8 classes de l’école élémentaire Malraux vers les 6 classes modulaires mises en place pour les besoins de la commune du Beausset ainsi que vers 2 classes de l’école élémentaire Gavot. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 4 200 € TTC.
Page 9 : Décision n°2017.01.16.01-MP.CA : La SAS ARI – ANALYSE DE RISQUES IMMOBILIERS se voit confier le contrat pour la réalisation de mesures d’empoussièrement au sein de l’école élémentaire André Malraux sur la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 1 731,60 € TTC.
Page 10 : Décision n°2017.01.16.01-PAC : Le département du Var – La Maison de la Nature et des Quatre Frères du Beausset se voit confier un stand d’informations et la tenue de visites du Jardin des Demoiselles pour animer la manifestation.
Page 11 : Décision n°2017.01.31.01-MP.CA : Il convient d’annuler l’article 2 de la décision n°2015.08.13.01-SC du 13 août 2015 et de le remplacer.
Page 12 : Décision n°2017.02.02.01-MP.CA : La SARL EAU TRAITEMENTS ET SERVICES se voit confier le contrat de prestation de service pour le nettoyage et la désinfection des réservoirs d’eau potable de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 3 407.65 € TTC.
Page 13 : Décision n°2017.02.03.01-MP.CA : La SARL SNAPSE STRUCTURE se voit confier la mission de diagnostic structure du plancher bas rez-de-chaussée du Pôle Social de la Commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 480 € TTC et pour une durée de deux ans.
Page 14 : Décision n°2017.02.05.01-PAC : La radio France Bleu Provence se voit confier la valorisation de 4 évènements. Le partenariat est conclu à titre gracieux.
Page 15 : Décision n°2017.02.07.01-MP.CA : La société GESTIPARKS se voit confier le contrat de prestations de services pour l’accès au parc de jeux « Pirates Aventures » au profit des enfants inscrits au club découverte de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant unitaire par enfant de 10 € TTC et un effectif maximum de 48 enfants. Page 3 sur 5
Page 16 : Décision n°2017.02.07.01-DGS : Il est établi une convention de partenariat entre la Chambre d’Agriculture du Var et la commune du Beausset afin de préciser la répartition des missions entre la CDA83 et la Commune concernant la mise en place d’un marché établi sous l’égide de la « Charte des Marchés des Producteurs de Pays ». Le partenariat est concédé à la Commune moyennant le versement d’une cotisation annuelle d’un montant de 170 € TTC.
Page 17 : Décision n°2017.02.08.01-MP.CA : L’association AVENIDA BRAZIL se voit confier le contrat de prestation de services pour la réalisation d’une animation de Capoeira dans le cadre du club « Ados bougez-vous » de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 200 € net.
Page 18 : Décision n°2017.02.09.01-MP.CA : La société JM INVESTISSEMENT se voit confier le contrat de prestations de services pour la réalisation d’une animation « bubble bump » au profit des enfants inscrits au « club découverte » de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire par session de 250 € (deux sessions).
Page 19 : Décision n°2017.02.13.01-MP.SB : L’association USSMD se voit confier l’organisation d’une session de formation « équipier première intervention » à destination des usagers des bâtiments communaux classés ERP de type « L » de cinquième catégorie. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 300 € net.
Page 20 : Décision n°2017.02.13.02-MP.SB : L’entreprise ARI EXPERTISES se voit confier la réalisation et mise à jour des dossiers techniques amiante (DTA) relatifs aux bâtiments de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant indicatif de 16 200 € TTC.
Page 21 : Décision n°2017.02.13.03-MP.SB : L’autoentreprise CAROLE DELGRANGE se voit confier le contrat de prestations de services pour la réalisation d’une animation « éveil musical » au profit des enfants inscrits au club découverte de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un taux horaire net de 45 €.
Page 22 : Décision n°2017.02.13.03-MP.CF : La société D-FIBRILATEUR est missionnée pour la maintenance et l’entretien de deux défibrillateurs installés sur les sites suivants : Pôle tourisme et Pôle Saint-Exupéry. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 529,68 € TTC.
Page 23 : Décision n°2017.02.16.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Maison de l’Emploi Toulon Provence Méditerranée d’un bureau du Pôle Enfance & Vie scolaire dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi.
Page 24 : Décision n°2017.02.21.01-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association LA JOIE DE VIVRE du 31 mars au 07 avril 2017.
Page 25 : Décision n°2017.02.21.02-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle MULTIVISION à l’association L’OULIVELO du 31 mars au 03 avril 2017.
Page 26 : Décision n°2017.02.21.03-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle MULTIVISION à l’association OUVRAGES DIVINS du 31 mars au 03 avril 2017.
Page 27 : Décision n°2017.02.21.04-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association HQM du 02 au 05 mai 2017.
Page 28 : Décision n°2017.02.21.05-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association MJC du 12 au 18 mai 2017.
Page 29 : Décision n°2017.02.21.06-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association GRAINS d’ARGILE du 19 au 1er juin 2017.
Page 30 : Décision n°2017.02.21.07-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association EBAUCHE 83 du 09 au 15 juin 2017.
Page 31 : Décision n°2017.02.21.08-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association MJC du 16 au 22 juin 2017.
Page 32 : Décision n°2017.02.21.09-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association LES ARTISTES REUNIS du 23 au 30 juin 2017.
Page 33 : Décision n°2017.02.21.10-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle LE PETIT PRINCE à l’association ESPERANTO LE BEAUSSET du 8 au 14 septembre 2017. Page 4 sur 5
Page 34 : Décision n°2017.02.22.01-MP.CA : La société AUXIBEBET se voit confier le contrat de réalisation d’une prestation de dératisation pour les besoins de la commune du Beausset. Le contrat est fixé pour un montant global et forfaitaire de 3 924 € TTC et correspondant à trois passages sur l’année.
Page 35 à 36 : Décision n°2017.02.22.01 : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie des eaux afin de procéder à une extension des recettes à percevoir par la régie.
Page 37 : Décision n°2017.03.01.01-MP.CA : La société DAVAI COORDINATION SPS se voit confier le marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d’une mission de coordination SPS pour la réhabilitation et la mise en conformité de la Maison des Arts et de la Culture de la commune du Beausset. Le marché est fixé pour un montant global et forfaitaire de 6 144 € TTC.
Page 38 : Décision n°2017.03.01.02-MP.CA : Il convient de procéder à la passation d’un avenant en plus-value au montant initial du marché de travaux pour la construction d’un préau dans l’enceinte de l’école Pagnol (lot n°3) pour les fournitures et pose de tubes et accessoires PVC DN200 nécessaires au remplacement d’un tronçon du réseau d’eaux usées de la commune. La plus-value est de 1 002 € TTC.
Page 39 : Décision n°2017.03.01.01-MP.CF : Il convient d’annuler l’article 3 de la décision n°2017.02.13.01-MP.SB suite à une erreur matérielle. Le contrat est fixé pour un montant unitaire de 300 € net soit un montant global et forfaitaire de 1 800 € net pour six demi-journées.
Page 40 : Décision n°2017.03.01.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association A.V.A.S.TO.FA d’un bureau et de la salle de réunion au Pôle Enfance & Vie Scolaire.
Page 41 : Décision n°2017.03.08.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur du CIRFA Terre de Toulon d’un bureau à l’hôtel de ville du Beausset.
Page 42 : Décision n°2017.03.10.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Croix Rouge d’un local situé rue Chanoine Bœuf.
Page 43 : Décision n°2017.03.13.01-MP : L’association interprofessionnelle de Santé au Travail (A.I.S.T.) se voit confier la mission destinée à l’application dans la commune du Beausset de toutes les prestations prévues par les textes réglementaires relatifs à la médecine du travail.
Page 44 : Décision n°2017.03.15.01-MP.CF : Il convient de procéder à la passation d’un avenant technique concernant le marché BIOS INFORMATIQUE en date du 17 juillet 2014.
Page 45 : Décision n°2017.03.22.01-PSE : Il est consenti une occupation occasionnelle à titre gracieux de la salle BASTID à l’association PASSION PATCHWORK du 25 au 29 mai.
Page 46 : Décision n°2017.03.27.01-PSE : Monsieur SABAT se voit confier la tenue d’un stand d’information sur l’art du bonsaï lors de l’évènement « Printemps des jardiniers » du 08 avril 2017.
Page 47 : Décision n°2017.03.28.01-PSE : L’association EBAUCHE 83 est autorisée à exposer ses œuvres dans le hall d’accueil du Pôle St Exupery, de l’hôtel de Ville et de la Maison du tourisme.
Page 48 : Décision n°2017.03.29.01-DGS : L’association JHOV est chargée de prendre en charge l’ensemble de l’organisation du séjour au sein de l’Odel Var à la Londe les Maures qui se déroulera du 18 au 21 avril 2017 pour les enfants participant aux semaines « Ados Bougez-vous ». La commune participera à l’encadrement du séjour.
Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 2 / 2017
Page 1 : Décision n°2017.14.04.01-SF : Il convient de modifier l’article 2 de la décision n°2017.01.03.01.SF du 3 janvier.
Page 2 : Décision n°2017.05.11.01-DGS : Avenant constitutif de la régie de recettes de la « Régie des Eaux ».
Pages 3 : Décision n°2017.05.29.01-DGS : Il est consenti à M. et Mme SENNOUN une occupation à titre précaire du lot n°20 des jardins familiaux du Gourganon au Beausset. La présente occupation est consentie en contrepartie du paiement d’une redevance d’un montant de 120 € par an. Page 5 sur 5
Page 4 à 5 : Décision n°2017.06.01.01-DGS : Il convient de modifier l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances « prélèvement automatique des factures d’eau » afin de la régulariser compte tenu de l’augmentation du montant des recettes et du montant des remboursements.
Page 6 : Décision n° n°2017.06.23.01-DGS : il est consenti une occupation à titre précaire et gracieux en faveur de l’association Unité de Secours et de Sauvetage en Milieu Difficile du local sis jardin des Goubelets au Beausset.
Page 7 : Décision n°2017.06.30.01-DGS : L’association Var Handball mettra à disposition de la commune un de ses salariés titulaire d’un diplôme d’Etat (jeunesse et sports) à titre gracieux du 10 au 28 juillet 2017.
Sommaire du Recueil des Décisions
Trimestre 3 / 2017
Page 1 : Décision n°2017.07.05.01-DGS : L’association Rugby Club du Beausset mettra à disposition de la commune un de ses salariés titulaire du BAFA à titre gracieux du 10 au 28 juillet 2017.
Page 2 : Décision n°2017.07.05.01-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot n°4 des jardins familiaux du Gourganon au BEAUSSET pour un montant annuel de 120 €
Page 3 : Décision n°2017.07.11.02-PSE : Madame Camille EMILE se voit confier l’animation musicale pour une durée de 15 minutes pour la première du concert de Michaël JONES le 15 juillet 2017 gracieusement.
Page 4 : Décision n°2017.07.12.01-DGS : Il convient de passer un avenant à la décision n°2017.02.16.01-DGS – mise à disposition -changement de créneaux horaires en faveur de l’association Maison de l’Emploi Toulon Provence Méditerranée.
Page 5 : Décision n°2017.07.21.07-DGS : La décision n°2017.06.30.01-DGS – mise à disposition d’un salarié par l’association Var Handball – est retirée.
Page 6 : Décision n°2017.07.25.01-DGS : Il est établi un partenariat avec la société RECYCLIVRES – récupération de livres gratuit – pour une durée de 3 ans (renouvelable par tacite reconduction).
Page 7 : Décision n°2017.07.25.02-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Office du Tourisme d’un bureau situé au premier étage de La Maison du Tourisme jusqu’au 31 août 2018 pour un montant de 71 € mensuel.
Page 8 : Décision n°2017.07.25.03-DGS : Il est consenti une occupation précaire du logement sis Espace Buzançais pour un montant mensuel de 450 € hors charge à compter du 1er septembre 2017 pour une durée d’un an.
Page 9 : Décision n°2017.08.09.01.MP-CA : L’entreprise SOCIETE PROVENCALE DES TRAVAUX se voit confier le marché de travaux pour le remplacement et la dilatation de réseaux d’adduction d’eau potable pour la régie de l’eau de la commune du BEAUSSET pour un montant estimatif de 385 493 € HT, soit 462 591.60 € TTC.
Page 10 : Décision n°2017.08.30.01-DGS : Il est consenti à une occupation à titre précaire du jardin familial lot n°22 pour un montant annuel de 50 €.
Page 11 : Décision n°2017.09.07.01-DGS : Il est consenti à une occupation à titre précaire du jardin familial lot n°18 pour un montant annuel de 20 €.
Page 12 : Décision n°2017.09.13.01-PSE : Il est établi une convention de partenariat entre la Commune et JHOV, transport d’administrés pour un montant forfaitaire de 20 €.
Page 13 : Décision n°2017.09.28.1-DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire du lot n°1 des jardins familiaux au Gourganon au BEAUSSET pour un montant annuel de 120 €.