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Document publié le Vendredi 22 mai 2015 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Déliberation - Del 02)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
22 mai 2015 — n° 02
150048
REMPLACEMENT __ DE MONSIEUR _ BRUNO TOUSSAINT DANS LES DIFFERENTES COMMISSIONS PARITAIRES DANS LESQUELLES IL SIEGEAIT
Il y a lieu de remplacer Monsieur Bruno TOUSSAINT par Madame Dominique CHOBAUT dans les différentes commissions paritaires dans lesquelles il siégeait, à savoir :
Commission administrative paritaire :
Catégorie A :
- Groupe hiérarchique 5 : titulaire
- Groupe hiérarchique supérieur 6 : suppléant
Catégorie B :
- Groupe hiérarchique 3 : suppléant
- Groupe hiérarchique supérieur 4 : titulaire
Catégorie C :
- Groupe hiérarchique 1 : titulaire
- Groupe hiérarchique supérieur 2 : titulaire
Comité technique et comité d’hygiène et de sécurité : fifulaire
LE CONSEIL
Après en avoir délibéré,
Deux candidats étant déclarés :
- Dominique CHOBAUT obtenant 26 voix
- Michel CACCLIN obtenant 7 voix
- APPROUVE la désignation de Madame Dominique CHOBAUT dans les commissions énumérées ci-dessus.
FKtrait certifié conforme
David VALENCE REPUBLIQUE FRANCAISE
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIE DES VOSGES
Nombre des Membres en
CRORCICE= crime resnsnessiienretesensme
Nombre des Membres présents
à la séance...
35
EXTRAIT
du registre des délibérations du conseil municipal
Le Conseil Municipal réuni en session ordinaire sous la présidence de David
VALENCE, Maire, assisté de Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent
BENOIT, Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick
ZANCHETTA, Caroline PRIVAT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE,
Adjoints.
Etaient présents :
David VALENCE, Bruno TOUSSAINT, Claude KIENER, Vincent BENOIT,
Jean-Paul BESOMBES, Dominique CHOBAUT, Patrick ZANCHETTA,
Caroline PRIVAT, Marc FRISON-ROCHE, Nicolas BLOSSE, Jacqueline
THIRION, Marie-France LECOMTE, Marie-Claude ANCEL, François
FICHTER, Roselyne FROMENT, Gina FILOGONIO, Isabelle de BECKER,
Ousseynou SEYE, Johann RUH, Issam BENOUADA, Sabriya CHINOUNE,
Mustafa GUGLU, Pierre JEANNEL, Christophe ZIEGLER, Michel CACCLIN,
Jean-Louis BOURDON, Serge VINCENT, Orhan TURAN, Christine URBES,
Ramata BA, Nadia ZMIRLI, Nathalie TOMASI
Excusées et ont donné procuration :
Françoise LEGRAND à Caroline PRIVAT
Marie-José LOUDIG à François FICHTER
Christine FELDEN à Claude KIENER
Monsieur Pierre JEANNEL est désigné en qualité de SECRETAIRE DE
SEANCE.