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Déliberation - 2024 062
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 062)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2024/062
Nombre de
Conseillers
en exercice : 15
présents : 10
votants : 14
Question N°8
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le onze juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Cussac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chapiteau de la Fontanelle, sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le cinq juillet deux mille vingt quatre
Présents : N. BARNY ; M. CERQUEIRA ; F. CHALEIX ; D. CHAMBON ; R.DUFOUR ;F. GAILLARD ; D. JARDIN ; J. LEFORT ; A.RAVET ; F. TOMAS
Excusés ayant donné pouvoir : L. GABETTE ; P. GABORIAU ; R.
GRENOUILLET ; C. VIARD
Absent : P. GIBAUD
Secrétaire : J. LEFORT
OBJET : BUDGET 2024 : ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LIONS
CLUB CUSSAC-ORADOUR-OUEST LIMOUSIN (COOL)
Vu le CGCT et notamment l'article L.2131-11
Considérant les comptes financiers de l'association
Considérant l'intérêt communal de l'association,
Madame LEFORT, Adjointe au Maire en charge de la question associative, propose d’attribuer 100 € à l'association LIONS CLUB CUSSAC-ORADOUR-OUEST LIMOUSIN dont l’apport et l’intérêt communal sont soulignés par le comité consultatif.
Le Conseil Municipal, après délibérations, à 12 Voix Pour et 2 abstentions :
DÉCIDE l'attribution d’une subvention d’un montant de 100€ à l’association LIONS CLUB CUSSAC-ORADOUR-OUEST LIMOUSIN
NOTE que les crédits sont ouverts au budget de l’exercice 2024, au chapitre 65.
AUTORISE le Maire à faire toute diligence nécessaire à la mise en application de la
présente décision.
Fait et délibéré à CUSSAC
Le 11 juillet 2024
Le Maire
Dominique CHAMBON
Affichée le: AG {o +} 202U
Monsieur Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe
qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État, via www.telerecours.fr
Lel6 Lo +12@%U
Le Maire
Accusé de réception en préfecture
087-218705408-20240711-2024005 /2024062-DE
Reçu le 15/07/2024