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Déliberation - 2024 063
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 063)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2024/063
Nombre de
Conseillers
en exercice : 15
présents : 10
votants : 14
Question N°8
Le Maire
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-quatre, le onze juillet, le Conseil Municipal de la Commune de Cussac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chapiteau de la Fontanelle, sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le cinq juillet deux mille vingt quatre
Présents : N. BARNY ; M. CERQUEIRA ; F. CHALEIX ; D. CHAMBON ; R.DUFOUR ; F. GAILLARD ; D. JARDIN ; J. LEFORT ; A.RAVET ; F. TOMAS
Excusés ayant donné pouvoir : L. GABETTE ; P. GABORIAU ; R. GRENOUILLET ; C. VIARD
Absent : P. GIBAUD
Secrétaire : J. LEFORT
OBJET : BUDGET 2024 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU
COLLÈGE DE SAINT-MATHIEU DANS LE CADRE DU PROJET «DES
MÉTAMORPHOSES »
Madame LEFORT, Adjointe au Maire en charge de la question associative, donne lecture à l’assemblée délirante de la demande émanant du collège de Saint-Mathieu relative à un projet « Des Métamorphoses » proposé par les élèves sur l’année scolaire 2024/2025;
Le projet vise à créer, au vue des enjeux écologiques actuels, un espace d’expression pour les jeunes, en mettant en lumières leurs préoccupations, leurs aspirations et leurs émotions à travers l’art de la danse. 5 Elèves inscrits sont domiciliés à Cussac.
Le Conseil Municipal, après délibérations, à L’Unanimité des votants :
DÉCIDE l'attribution d’une subvention d’un montant de 200€ au collège de Saint-
Mathieu
NOTE que les crédits sont ouverts au budget de l’exercice 2024, au chapitre 65.
AUTORISE le Maire à faire toute diligence nécessaire à la mise en application de la
présente décision.
Fait et délibéré à CUSSAC
Le 11 juillet 2024
Le Maire
Dominique CHAMBON
Affichée le : AG (où 120
Monsieur Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe
qu'il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et £a transmission aux services de l’État, via
www.telerecours. fr
Le A6 lo? i2oiu
, Accusé de réception en préfecture
P 087-218705408-20240711-2024005 /2024063-DE Reçu le 15/07/2024