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unknown - 2024 057
Déliberation - 2023 057
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Cussac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 057)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 2023/057
Nombre de
Conseillers
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit septembre, le Conseil Municipal de la
Commune de Cussac, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en mairie
en exercice : 15 (en raison de l’indisponibilité d’utilisation du lieu habituel, le Chapiteau de la présents : 9
votants : 9
Question N°9
Fontanelle), sous la présidence de Monsieur Dominique CHAMBON, Maire.
Date de convocation de l’Assemblée : le vingt-deux septembre deux mille vingt-trois
Présents : N. BARNY ; D. CHAMBON ; R.DUFOUR ; F.GAILLARD ;; R.
GRENOUILLET ; D. JARDIN ; J. LEFORT ; F. TOMAS ; A.RAVET ;
Excusés (Sans procuration) : L. GABETTE
Absente(s) (sans procuration) : M. CERQUEIRA ; F. CHALEIX ; P. GABORIAU ; P. GIBAUD ; C. VIARD
Secrétaire : A. RAVET
OBJET : BUDGET 2023 : VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2023
Madame Josiane LEFORT, Adjointe au Maire en charge des associations présente à
l’assemblée délibérante, le tableau de propositions d’attribution de subventions aux associations, travaillé avec le comité consultatif « vie associative », comme récapitulé ci-dessous :
Subventions 2022 Propositions
en Euros d’attributions au
titre de l’année
2023
Amis des Ecoles de Cussac /! Avenir de Cussac
Chemins et Sentiers Cussacois
Chorale CANTARELLA
Culture Patrimoine et Traditions
CUSSAC MOTO-CLUB
Cussac Musique et Partages
Coopérative Scolaire Ecole des Claires
Fontaines
Comité des Fêtes
Club des ainés 200 200
Fleur de l’Age 200 ll Danses Bandiat Tardoire ll 200 F.N.A.C.A. 200 200 La Jeanne d’Arc 200 200 Les Amis des Fleurs 200 200 Association Madagascar (M. ll 200 RODRIGUEZ
GDF « Forêt Sud Ouest 87 » 200 !1/
Lions Club Val de Tardoire 200 ll Perles et ons !1/ 200 Volley Club ll 200 TOTAL 1 2.400.00€ 2 400.00€
AAPPMA Cussac/Oradour/St-Bazile 200 200
F.C.C.O. 200 200 TOTAL2 400,00€ 400.00€ Amicale des Sapeurs-Pompiers St- 50 50
D
Mathieu
A.N.A.C.R. 200 200 Conciliateurs de Justice et Médiateurs 50 50 Ass.Sportive UNSS Collège St-Mathieu Voir Pass Jeunesse Voir Pass Jeunesse Ecole de Musique Associative du Pays Voir Pass Jeunesse Voir Pass Jeunesse
des Feuillardiers
SECOURS POPULAIRE 50,00 50 SECOURS CATHOLIQUE 50,00 50 TOTAL 3 400.00€ 350.00€
Association UNA Saint Junien 100 100 Associations des praticiens de la maison 25 Il de santé
TOTAL 4 125.00€ 100.00€
TOTAL : 3 325.00€ 3 250.00€.
Il est rappelé que le versement de ces subventions est conditionné à la transmission par
les associations de leur bilan financier respectif, ainsi que l’état des projets à venir pour dynamiser notre territoire.
Le Conseil Municipal, après délibérations, à l’unanimité des votants :
DÉCIDE l'attribution des subventions aux associations telles que mentionnées ci-
dessus, dans le tableau récapitulatif.
NOTE que l’ensemble des crédits correspondants aux subventions allouées ci-dessus,
sont prévus au budget principal 2023.
AUTORISE le Maire à faire toute diligence nécessaire à la mise en application de la présente décision.
Fait et délibéré en Maire de CUSSAC
Le 28 Septembre 2023
LE MAIRE
Dominique CHAMBON
Affichée le: CU | Del 23
Monsieur Le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Limoges, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’Etat, via www.telerecours.fr
ne Où | loi b22 Le Maire
Reçu le 03/10/2023
Accusé de réception en préfecture
087-218705408-20230928-2023005_2023057-DE