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Ordre du Jour - 1. ODJ CM 2024.09.27 RAPPORTEURS
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Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2024.12.16 RAPPORTEURS
Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.09.29
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Gap.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1.ODJ CM 2023.09.29)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL du 29 SEPTEMBRE 2023
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 29 juin 2023
3- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 07 juillet 2023
4- Convention chapeau coeur de ville et petites villes de demain et avenant à la convention action coeur de ville 2023/2026
RESSOURCES HUMAINES
5- Délibération relative à la signature d'une convention de partenariat avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes dans le cadre de la formation de secrétaire de mairie et métiers administratifs
6- Modification de la majoration des indemnités de fonction des Conseillers Municipaux
7- Modification du tableau des effectifs
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
8- Décision Modificative n°1 aux Budgets Annexes du Quattro et de l'Abattoir et n°2 au Budget Général et Budget Annexe des Parkings
9- Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 - Domaine agricole
10- Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 - Domaine éducatif
11- Subventions à divers associations et organismes N°5/2023 - Domaine sportif
CONSEIL DE GESTION
12- Commission Consultative des Services Publics Locaux - remplacement d’un membre
13- Présentation des rapports de délégations de services publics
14- Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable pour l'exercice 2022
DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE
COHESION URBAINE ET SOCIALE 15- Convention tripartite entre la Ville de Gap, le Centre Communal d’Action Sociale et l’Association Santé Education et Prévention sur les territoires PACA pour la mise en place d’ateliers de prévention de la perte d’autonomie à destination des seniors (ateliers numériques)
EDUCATION
16- Partenariat financier avec le Département des Hautes-Alpes pour l'organisation de classes transplantées des élèves Gapençais dans les centres du Département
SPORTS
17- Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole
18- Convention de partenariat avec les entreprises locales gapencimes 2023
CULTURE
19- Conservatoire à Rayonnement Départemental : Signature de la convention avec le département des Hautes-Alpes dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques. Année 2023
20- Création de tarifs pour les prestations relatives à la location de la Chapelle du Campus des 3 Fontaines
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
21- Adhésion au programme Génération Vélo
VOIRIE
22- Dénomination de voie : Ancien chemin des Emeyères
23- Dénomination de voie : Impasse de la Côte
URBANISME - AMENAGEMENT
24- Opération d’aide financière à la réalisation d’un diagnostic structurel sur les immeubles du centre ancien
URBANISME - FONCIER
25- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Boulevard de Bellevue
26- Acquisition foncière - Tènement immobilier - Aménagement d’un espace public - Carrefour des anciens combattants d’Indochine
27- Acquisition foncière - Tènement immobilier - Lieudit "Cristayes"
COMMERCE
28- Dérogations à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes des sociétés SARL G2M - INTERSPORT et DECATHLON GAP
AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT
29- Dispositif de subventionnement pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie par les particuliers de Gap RELEVÉS DE DÉCISIONS
30- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux
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