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Déliberation - cms 80
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms 80)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
Mairie de Claix
Place Hector Berlioz — 38640 Claix
à 04 76 98 15 36 - Fax 04 76 98 82 81
www.ville-claix.fr
République Française : Liberté, Egalité, Fraternité
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt-et-un septembre deux mille vingt-six
Le conseil municipal s'est réuni en mairie, sous la présidence de M. REVIL Christophe, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le 15 septembre 2026
OBJET : Journées du Patrimoine : Attribution et versement d’une subvention à l'association Claix
Patril
PRESENTS : M. Christophe REVIL - Maire, Adjoints : Mme MN. STRECKER, M. P. ROUSSET, Mme B.
BERTHON, M. Y. PASDRMADJIAN, Mme S. ALPHONSE, M. JL. BOUCHAUD, Mme S. IMBERT, M. R. DA
SILVA, Conseillers municipaux : Mme C. RANGOD, Mme M. BRUN, Mme M. TROUILLEAU, M. F. GIRARD,
Mme V. VERMAST, Mme A. CHIANTIA, M. O. LY, Mme D. MARCHAIS, Mme F. FINET, Mme B. CAHU, M.
A. FARELLY, Mme AM. RONIN, M. SCHIESS, Mme I. COMTE-DELPLACE, Mme D. PIN.
POUVOIRS : M. P. SAPPEY (pouvoir donné à M. P. ROUSSET), M. M. CAUDRILLIER (pouvoir donné à M.
Y. PASDRMADHIAN), M. S. MOREL (pouvoir donné à Mme MN. STRECKER), M. M. PICARD BELLAY
{pouvoir donné à Mme S. ALPHONSE), M. R. OLIVIERI (pouvoir donné à M. SCHIESS).
ABSENTS : -
Mme Martine BRUN a été élue secrétaire.
Délibération N° : DEL 80/2026
Nomenclature : 7.5.1 Domaine : Sport, Vie associative et Evènementiel
Le rapporteur : Madame Corinne RANGOD
Le Rapporteur EXPOSE
VU Les articles L.2121-29 et L.2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales
VU l’article L.2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales
VU la demande de subvention déposée par l'association Claix Patrimoine et Histoire
CONSIDERANT que l'association Claix Patrimoine et Histoire joue un rôle majeur dans la commune
de Claix et que les journées du patrimoine 2026 sont l’occasion de mettre en place des animations,
le vendredi 18 et le samedi 19 septembre 2026.
CONSIDERANT que l'association exprime le besoin d’une subvention exceptionnelle pour financer
les journées du patrimoine,
CONSIDERANT que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2025,
Le Rapporteur PROPOSE d'attribuer et de verser une subvention à l’association Claix Patrimoine et
Histoire d’un montant de 1 000€. Le Conseil Municipal après avoir entendu l'exposé du Rapporteur
et après en avoir délibéré à la majorité,
APPROUVE l'attribution et le versement une subvention à l'association Claix Patrimoine et Histoire
d’un montant de 1 000€.
CHARGE Monsieur le Maire de transmettre la présente délibération à Madame la Préfète de l'Isère.
Modalités de vote : à la majorité
02 Déports (Martine BRUN et Anne-Marie RONIN)
23 POUR
01 ABSTENTION (Isabelle COMTE-DELPLACE)
03 CONTRE (Jean-Michel SCHIESS, Robert OLIVIERI, Dominique PIN)
La secrétaire de séance, Le Maire,
Martine BRUN iätpphé REVIL
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Date de retrait: 22 | lDa%