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Déliberation - 2024 040 Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Gréoux-les-Bains. Lien du pdf (Déliberation - 2024 040)Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit, Département des Alpes-de-Haute- Provence Arrondissement de Forcalquier Canton de Valensole Commune de Gréoux-les-Bains Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 17 Votants : 23 Date de convocation 28 mars 2024 REPUBLIQUE FRANCAISE N°2024-040 Liberté, égalité, fraternité EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 avril 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le dix avril à dix-huit heures trente minutes, Se sont réunis les membres du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Paul AUDAN, Maire. Présents : Monsieur Paul AUDAN, Monsieur Jean-Philippe BARTOLOTTA, Monsieur Vincent BLACHERE ESTEVES, Madame Danielle CASALE, Madame Michèle COTTRET, Madame Anita DELAUNAY, Monsieur Laurent HOTTIER, Madame Monique HOURS, Madame Josette LAUVERGNIAT, Monsieur Raymond MAZZOLENI, Madame Anne-Marie PERRON, Madame Nathalie PONCE-GASSIER, Madame Mirjam REINHARD, Monsieur Alain ROUX, Monsieur Mathieu SOLDA, Madame Joëlle TEBAR, Madame Nicole VENTEUX. Absents donnant pouvoir : Monsieur Michel BRIFFAUD à Madame Michèle COTTRET, Monsieur Swen BUHLER à Monsieur Laurent HOTTIER, Madame Olivia BURLES à Madame Nathalie PONCE-GASSIER, Monsieur Jérôme DUPUY à Monsieur Jean-Philippe BARTOLOTTA, Monsieur Thierry LATIL à Monsieur Vincent BLACHERE ESTEVES, Monsieur Pierre LUCAS à Madame Josette LAUVERGNIAT. Secrétaire de séance : Madame Joëlle TEBAR OBJET : Subventions 2024 aux associations Rapporteur : Madame Alain ROUX Le rapporteur rappelle à l'assemblée qu'une enveloppe budgétaire de 75 000 € est prévue au budget primitif 2024 pour l'attribution de subventions aux associations (hors Comité des Œuvres Sociales de Gréoux-les-Bains). Par courrier en date du 26 janvier 2024, chaque association a été invitée à déposer un dossier de demande de subvention et à fournir un bilan financier. Le rapporteur précise que les conseillers municipaux faisant partie des bureaux d'associations concernées par la présente délibération, ne prennent pas part au vote quand celui-ci concerne l'association dont ils sont membres. Ainsi, ne prennent pas part au vote : e M. Alain ROUX pour le Groupement des Oléiculteurs de Haute-Provence ; e M. Jean-Philippe BARTOLOTTA pour la « Team Gréoux Bike » e M. Paul AUDAN pour la « Boule Sulfureuse » Il est proposé de répartir entre les associations les crédits inscrits, au vu notamment de leurs besoins et des éléments financiers présentés, de la manière suivante : Alliance Sportive Gréoux Valensole 11 000 € Association A.T.L.V 2 000 € Association Comité Officiel des Fêtes 12 000 € Association Ecole de Judo de Haute Provence 850 € Associations Bouchons d'amour 04 200 € *.__‘ " ‘à Boule Sulfureuse 8 000 € réoux pholo club 1 100 € Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20240410-DEL-2024-040-DE Date de télétransmission : 11/04/2024 Date de réception préfecture : 11/04/2024N°2024-040

Association groupe San Bastian 1 500 €

Association 1851 — mémoire résistances républicains 300 €

Groupement des Oléiculteurs de Haute-Provence 500 €

Prévention Routière 200 €

Association Poker Club 300 €

Cercle Hippique Atomique 500 €

Association des Sapeurs Pompiers de Gréoux 600 €

Association Ordi loisirs 1 500 €

Association Run in Gréoux 1 000 €

Association Le Lac 1 500 €

Association Team Contact Kickboxing 2 500 €

Association Team Gréoux Bike 5 000 €

Association Tennis Club 9 000 €

Association Gréoux Rando 500 €

Association Comité de Jumelage 2 000 €

Association Amicale des Donneurs de Sang 900 €

Commission Locale Information Cadarache 300 €

Association Parents d'Elèves Gréoux 1 500 €

Office de Tourisme Communautaire (organisation Congrès National du Thermalisme) | 3 000 €

Association la Chasse Grysélienne 1 000 €

Association Union Grysélienne 3 000 €

Le Conseil Municipal, l'exposé du rapporteur entendu et après délibération, à l'unanimité :

APPROUVE le versement des subventions dont le montant est indiqué au tableau ci-dessus, aux associations pour un montant total de 71 350 € ;

PRECISE que le versement des subventions interviendra de la manière suivante :

e Subvention < à 1 500 £ : versement courant avril 2024,

e Subvention 2 à 1 500 £ : versement de 50% courant avril et le solde en septembre 2024 ;

PRECISE que les dépenses correspondantes sont inscrites au budget primitif 2024 de la commune, à l’article 65748.

PRECISE que Messieurs Alain ROUX pour le Groupement des Oléiculteurs de Haute-Provence, Jean-Philippe BARTOLOTTA pour la « Team Gréoux Bike » et Paul AUDAN pour la « Boule Sulfureuse » n'ont pas pris part au vote de la subvention pour les associations dont ils sont membres.

Délibéré à Gréoux-les-Bains,

Le 10 avril 2024

Signé, Le Maire, Le secrétaire de séance,

Le 11 avril 2024

Publié sur le site internet de la mairie :

Le 11 avril 2024

Paul AUDAN Joëlle TEBAR Accusé de réception en préfecture 004-210400941-20240410-DEL-2024-040-DE Date de télétransmission : 11/04/2024 Date de réception préfecture : 11/04/2024