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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Treize-Septiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Lettre mensuelle CM mai juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Toutes les décisions du Conseil Municipal font l’objet d’un affichage au tableau de la Mairie. Le Conseil Municipal est ouvert à tous, sans d roit d’intervention.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 25 MAI 2020
SUJETS PRINCIPAUX
L'an deux mille vingt, le lundi vingt-cinq mai, à 20h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la salle polyvalente, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRESENTS : Mme BARBEAU Mireille, M. BARON Gaëtan, M. BOLTEAU Yvonnick, Mme BOUDAUD Sandrine, Mme BOSSARD Annie, Mme BRETON Stéphanie, M. BROCHET Philippe, M. CESBRON Pierrick, Mme CHAILLOU Monique, Mme CHESNE Stéphanie, M. FORESTIER Sylvain, Mme GILLOT-CHEVALIER Dorothée, Mme GIRARDEAU GUILBERT Virginie, M. JOLY Nicolas, M. PILARD Jean-Yves, Mme RAFFLEGEAU Anne, M. RICHARD François, M. RIPAUD Yves, Mme RIVIERE Isabelle, Mme ROBINEAU Régine, M. RONDEAU Sébastien, Mme TABUTAUD Sylvie, M. VRIGNAUD Sébastien Il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M. François RICHARD a été désigné pour remplir ces fonctions. Conformément à l’article L.2121-17 du CGCT, la condition de quorum a également été constatée.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance est ouverte sous la présidence de Mme Isabelle RIVIÈRE, maire sortant qui fait l’appel des conseillers municipaux nouvellement élus et les déclare par conséquent installés dans leurs fonctions.
ÉLECTION DU MAIRE
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 23
A obtenu : 23 voix Mme Isabelle RIVIÈRE candidat n° 1
Par conséquent Mme Isabelle RIVIÈRE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée maire.
CREATION DES POSTES D’ADJOINTS : DESIGNATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE Madame Isabelle RIVIÈRE a pris la présidence de l’assemblée pour la suite de la réunion. Avant de procéder à la désignation des adjoints, le conseil municipal doit définir le nombre d’adjoints à désigner. Après avoir entendu l’exposé du maire, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’approuver la création de 6 postes d’adjoints au maire.
ÉLECTIONS DES ADJOINTS
Mme BRETON Stéphanie, M. BOLTEAU Yvonnick, Mme BOSSARD Annie, M. BARON Gaëtan, Mme BARBEAU Mireille, M. FORESTIER Sylvain ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés.
NOMINATION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
Mme le Maire informe ensuite que des postes de conseillers délégués peuvent être attribués par arrêté du Maire. Ainsi il est proposé d’attribuer des postes de conseillers délégués aux personnes suivantes : Mme Régine ROBINEAU, M. Philippe BROCHET, Mme Anne RAFFLEGEAU, M. Yves RIPAUD, Mme Dorothée GILLOT- CHEVALIER, M. Jean-Yves PILARD.
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 JUIN 2020
SUJETS PRINCIPAUX
L'an deux mille vingt, le mardi deux juin, à 20h00, le Conseil Municipal s'est réuni à la salle polyvalente sise 2 rue Pierre Henri Gillot, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRESENTS : Mme Isabelle RIVIÈRE, Mme Stéphanie BRETON, M. Yvonnick BOLTEAU, Mme Annie BOSSARD, M. Gaëtan BARON, Mme Mireille BARBEAU, M. Sylvain FORESTIER, Mme Monique CHAILLOU, Mme Régine ROBINEAU, M. Yves RIPAUD, M. Jean-Yves PILARD, Mme Sylvie TABUTAUD, Mme Anne RAFFLEGEAU, M. Philippe BROCHET, Mme Virginie GIRARDEAU-GUILBERT, M. Sébastien RONDEAU, M. Pierrick CESBRON, M. Sébastien VRIGNAUD, Mme Sandrine BOUDAUD, Mme Stéphanie CHESNÉ, Mme Dorothée GILLOT-CHEVALIER, M. Nicolas JOLY, M. François RICHARD. Il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M. François RICHARD a été désigné pour remplir ces fonctions.
Le Procès Verbal de la séance du 25 mai 2020 a ensuite été approuvé à l’unanimité. Toutes les décisions du Conseil Municipal font l’objet d’un affichage au tableau de la Mairie. Le Conseil Municipal est ouvert à tous, sans d roit d’intervention.
VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2020 - (Voté à l’unanimité) Le Conseil municipal a décidé, le versement des subventions et participations 2020 aux associations.
Nom de l'association Proposition Nom de l'association Proposition
Ecole Saint Martin - Sorties scolaires 1 980 € Les Amis de la Santé de Vendée (alcool) 60 €
APEL Ecole St Martin 3 700 € Alcool Assistance - La Croix d'Or 60 €
APE Val d'Asson 3 700 € Secours Catholique 175 €
APEL Ecole Notre-Dame St Symphorien 200 € UDAF 85 200 €
Familles rurales Treize-Septiers (matériel) 1 454,46 € Fédération des malades et handicapés 64 €
Familles rurales La Bruffière 2 143,00 € AJA GYM MONTAIGU 290 €
Association du Patrimoine 2 000 € Adapei Vendée 200 €
Comité des Fêtes 500 € Handi Espoir 200 €
Club Omnisports 27 020,07 € Association du don de sang Montaigu 120 €
UNC Anciens combattants 150 € Protection civile 250 €
COS Terres de Montaigu 525 € SGFC Saint Georges Football Club 30 €
MDAV 300 €
La Cicadelle 200 €
IME Terres de Montaigu 100 €
DIG RADIO 150 €
CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Le conseil municipal, à l’unanimité a approuvé la création des commissions communales suivantes : Commission « Travaux, voirie urbaine et
assainissement »
Commission « Agriculture – voirie rurale », Commission
« Urbanisme»
Commission « Finances et économie »
Commission « Enfance, affaires scolaires et famille »
Commission « Cadre de vie et environnement »
Commission « Culture - Jeunesse »
Commission « Solidarité »
Commission « EHPAD – Bois de l’Ile »
Commission « Communication »
Commission « Vie associative »
Commission « Sécurité – déplacements et accessibilité »
Commission « Sports »
Commission « Personnel »
Commission éphémère « espace de vie sociale »
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Le centre communal d’action sociale est un établissement public administratif qui anime l’action générale de prévention et de développement social de la commune, en liaison avec les institutions publiques et privées (CAF, MSA, associations, etc …). A l’unanimité, le Conseil municipal a décidé de fixer le nombre des membres du conseil d’administration du CCAS de TREIZE-SEPTIERS à 16, répartis comme suit : 8 membres élus en son sein par le conseil municipal et 8 membres nommés par le Maire.
Ont été proclamés membres élus du conseil d’administration du CCAS de TREIZE-SEPTIERS : Mme Annie BOSSARD, Mme Stéphanie BRETON, M. Philippe BROCHET, Mme Monique CHAILLOU, Mme Stéphanie CHESNÉ, Mme Anne RAFFLEGEAU, M. Yves RIPAUD, Mme Régine ROBINEAU.
FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents ou représentés de fixer les taux d’indemnités des élus de la façon suivante (en % de l’indice 1027) :
Maire : 50.33% soit 1 957.53 € brut, adjoint 1 :17.23 % soit 670 € brut, adjoints 2 à 6 : 12.85% soit 500 € brut, conseillers délégués 1 et 2 : 9% soit 350 € brut, conseillers délégués 3 à 6 : 5.14% soit 200 € brut.