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Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 MARS 2022
Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Panzoult.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 2 MARS 2022)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 2 Mars 2022
Page 1
COMPTE RENDU
Conseil Municipal
Mairie de PANZOULT
Date de convocation : 24 Février 2022
L’an deux mil vingt deux, le deux Mars, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PANZOULT, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la Salle des fêtes, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur DESBOURDES Francis, Maire.
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
DESBOURDES FRANCIS
DELAFOND CAILLÉ CHARLOTTE
MOLISSON STEPHANIE
NAVATTE MARC
TRANCHANT DAVID
RAGOT CHANTAL
VEILLOT JULIE
RIPAUD-CADIOU JULIA
BARBIER ROBIN
CAILLÉ PIERRE-EDOUARD
CAMON ISABELLE
FELTRIN PIERRE
NAVATTE FLORENCE
BLANCHARD CHARLINE
Etaient absents excusés les conseillers municipaux suivants :
MARIE FLORENCE
A été désigné secrétaire : TRANCHANT David
Séance du 2 Mars 2022 Conseil Municipal du 2 Mars 2022
Page 2
DCM 2022-03-001 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 9 Février 2022 Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 9 Février 2022
Vote : Membres 15, Présents 14, Représentés 0, Votants 14, Exprimés 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2022-03-001 : Publiée le : 10 Mars 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 10 Mars 2022
DCM 2022-03-002 : Signalisation dans le hameau d’Etilly
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Delafond-Caillé Charlotte afin d’exposer le projet de signalisation dans le hameau d’Etilly.
Madame Delafond-Caillé Charlotte expose au Conseil Municipal les propositions des habitants d’Etilly.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité, décide :
- - D’INSTALLER un STOP à l’intersection Rue de Bordebure et Rue D’Etilly
- - D’INSTALLER 3 panneaux « Attention aux enfants »
Vote : Membres 15, Présents 14, Représentés 0, Votants 14, Exprimés 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2022-01-002 : Publiée le : 10 Mars 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 10 Mars 2022
Propositions des habitants d’Etilly : Conseil Municipal du 2 Mars 2022
Page 3
Zone 30 + attention aux enfants à partir de chez Monsieur Gonin et jusqu’à la Famille Marie.
Début de Zone 30 au niveau du Noyer rue des Caves Maçor, et au début de la rue Bordebure devant chez Marina Rabusseau. En incluant dans le sens inverse le panneau fin de zone 30.
priorité à droite au niveau de chez Monsieur Jarnac à l’intersection de la rue de Bordebure et prévoir le panneau de prévention en amont.
Stop dans la descente au niveau de Monsieur Desbourdes James, au niveau des poubelles, avec un rappel Zone 30.
rue des Amandiers, en montant un panneau interdiction au 7,5 Tonnes et un STOP en descendant.
Pendant les échanges un changement au niveau de la Rue des Amandiers. L'idée du panneau 7,5 Tonnes reste, le stop est retiré et une pointe blanche pour marquer l’intersection est proposée.
Dans un 1er temps, le Conseil Municipal propose de ne pas mettre des zones 30 mais des panneaux « attention aux enfants » et 1 panneau STOP
- 1 Panneau enfant en bas D’Etilly
- 1 Panneau enfant Rue de l’Amandier
- 1 Panneau enfant Rue des Caves Maçor
- 1 STOP au carrefour Rue de Bordebure / Rue D’Etilly en descendant Etilly en face de chez Monsieur Jarnac
DCM 2022-03-003 : Association Les Pussifolies : convention de mise à disposition d’œuvres Monsieur Le Maire donne la parole à Madame Veillot Julie afin d’exposer le sujet de la mise à disposition d’œuvres de l’Association Les Pussifolies.
Il est décidé de demander 4 œuvres.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- AUTORISE Monsieur Le Maire de signer la convention de mise à disposition
d’œuvres. -
Vote : Membres 15, Présents 14, Représentés 0, Votants 14, Exprimés 14
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
DCM N° 2022-03-003 : Publiée le : 10 Mars 2022 ; Rendu exécutoire par l’envoi à la Sous- Préfecture de Chinon le : 10 Mars 2022
Evolution du projet photovoltaïque avec la Société VALECO
Projet AGRIVOLTAIQUE sur des parcelles exploitées.
Possibilité pour le projet solaire de panzoult. Conseil Municipal du 2 Mars 2022
Page 4
Parcelles concernées : A 697 – A 698 et ZK 16 pour environ 22 hectares.
Développer un vrai projet agrovoltaïque sur des parcelles communales à faible enjeu environnemental.
Mener une réflexion avec les exploitants en place pour voir si des synergies sont possibles. Plusieurs intérêts pour le territoire et les agriculteurs :
- La production d’énergie renouvelable et la participation aux objectifs de transition énergétique
- La fiscalité pour la Commune, la CCTVV, le Département et la Région
- Les loyers pour la Commune + une indemnité de Co-activité pour chaque exploitant - Le financement de l’adaptation du projet agricole et la compensation agricole si nécessaire
- Participation à la société du projet (possibilité d’investir pour les collectivités et les organisations agricoles)
L’idée de Monsieur Le Maire est de convoquer les 3 agriculteurs afin de leur proposer le projet Le Conseil Municipal émet un accord de principe
Travaux de voirie 2022
Monsieur le Maire rappelle la décision du dernier conseil concernant les 2 vignerons sur le paiement des bordures CC1 ainsi que le programme Voirie 2022.
Dossier en cours avec la Mairie de Chezelles sous forme d’un groupement de commandes Voirie.
Questions et informations diverses – Tour de table
Desbourdes Francis :
Zone humide : projet d’achat de foncier ; Suite à une conversation téléphonique auprès des 3 propriétaires il serait possible de pouvoir acheter les terrains.
Mise en place du bureau de vote
Pigeonnier : ouverture
- Période creuse : jusqu’au 14 juin 2022 - 10h à 18h sauf le lundi
- Période estivale : du 15 juin 2022 au 15 septembre 2023 - 10h à 20h tous les jours Voir avec le Conseil Départemental s’il est possible d’avoir un double de la clef (Veillot Julie) Agenda d’ouverture du Pigeonnier :
Mois de Mars : Isabelle Camon
Mois d’Avril : du 1er au 15 Avril : Isabelle Camon,
du 16 au 30 Avril : Ripaud-Cadiou Julia
Mois de Mai : Veillot Julie
Décès de Monsieur Hérault Bernard : Obsèques le vendredi 4 Mars 2022. Conseil Municipal du 2 Mars 2022
Page 5
Article sur la Nr + gerbe au nom de la Commune
Molisson Stéphanie : le 20 Aout 2022 Les collines aux histoires Festival cousu main 2 spectacles gratuits : Quichotte à 19h00 et Invité de la compagnie à 21h30 Réflexion : Salle des fêtes + parking + cave
Entretien des chemins : 8 avril 2022
Journée citoyenne en juin : (nettoyage des panneaux, du local vaisselle et des chemins randonnées pédestres)
Navatte Marc : Logement 2 Rue de L’Eglise est libéré par l’ancien bailleur. Annonce dans la lettre.
Ragot Chantal : 24 avril dégustation d’huîtres au Bar/Restaurant La Sibylle. Information sur la lettre (trop tard). Mettre l’information sur le site
Veillot Julie : L’Association Les Amis du Bouchon nous alerte sur des dégradations faites sur les terrains de jeu ainsi que le chalet.
Blanchard Charline : Carnaval Samedi 5 Mars 2022
Rendez-vous 11h pour mettre en place la décoration
Rendez-vous 15h sur la Place des Anciens Combattants – défilé – panzoult chante – festivités diverses.
Mise en place d’un barnum pour le stand de crêpes.
1er Mai 2022 : Festivin à la Cave Communale – pas de repas mais une formule Food Truck. Réunion 10 mars à 18h30 à la Cave Communale.
SEANCE LEVEE A 20h50
Prochaine réunion du Conseil Municipal : le Mercredi 6 Avril 2022 à 18h30 à la Mairie