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Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=120933&path=PV 09 06 23
Déliberation - cms decisionnelle 09 06
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Déliberation - cms decisionnelle 09 06)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Sécurité publique,
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SEANCE DU CONSFIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 9 JUIN 2023
Belle par nature
PRESENTS : M. Christophe REVIL- Maire, Adjoints : Mme. MN. STRECKER; M. P. ROUSSET; Mme. B.
BERTHON ; M. Y. PASDRMADIIAN ; Mme. S. ALPHONSE; M. JL. BOUCHAUD; Mme. S. IMBERT;
Conseillers municipaux : M. M. PELLOUX PRAYER; Mme. M. BRUN ; Mme. M. TROUILLEAU ; M. R. DA
SILVA; M.R. KELLER; Mme V. VERMAST; Mme J. GIRAUD; M. F. GIRARD ; Mme. A. CHIANTIA; M.S.
MOREL; M. F. GUITTON; Mme. L. FINET; M. D. CAIROLA; Mme. |. COMTE DELPLACE; M. L.
MARTIGNAGO ; M. M. BRUN PICARD ; Mme. I. MOFFELEIN.
ABSENTS :
POUVOIRS: Mme. C.RANGOD à Mme. M.BRUN; M.J. TOMASINO à M. Y. PASDRMADIHIAN; Mme A.
BOUCHET à Mme B. BERTHON ; Mme. M.MURIDI à M. P. ROUSSET.
Madame Martine BRUN a été élue secrétaire
Date de publication sur le site de la ville de Claix : 12 juin 2023
ORDRE DU JOUR
N° DELIBERATION OBJET MODALITES DE VOTE
Approuve/kRejeté/Retirée
AFFAIRES GENERALES
Demande de subventions auprès de la Région AURA, du APPROUVE Conseil Départemental de l’Isère et de l'Etat au titre de
DEL 46/2023 la DSIL 2023 pour le projet de création de nouveaux
locaux pour la Police Municipale
DEL 47/2023 Désignation des jurés d’assises 2024 APPROUVE
DEL 48/2023 Adhésion au SITPI APPROUVE
DEL 49/2023 Convention du « groupe ferme d'utilisateurs Grenoble- APPROUVE
Alpes Métropole »
DEL 50/2023 Désignation des membres de la commission de contrôle APPROUVE
des listes électorales
FACP
DEL 51/2023 Admission en non- valeur APPROUVE
DEL 52/2023 Emprunt pour financer les investissements 2023 APPROUVE
RESSOURCES HUMAINES
DEL 53/2023 Création d’un poste de Technicien à temps complet APPROUVE
DEL 54/2023 Création d’un poste d’Animateur à temps complet APPROUVE
DEL 55/2023 Tableau d’avancement de grade 2023 APPROUVE
Désignation du référent déontologue élus et adhésion à
DEL 56/2023 la mission d’assistance et de conseil proposée par le APPROUVE
CDG38 aux employeurs affiliés.
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
Renouvellement 2023 de la convention Refuges LPO de APPROUVE DEL 57/2023 l’Allée de la Balme et du Parc des Pérouses (convention
demandée le 26/05)
Espace Naturel Sensible (ENS) de la Colline de Comboire APPROUVE 222 DEL 58/2023 — Demande de soutien financier au programme d’actions ET
2023 pr _— Te :
Mod. 540330 -04/22 Fobrègue Entreprise labellisée N IMPRIMYERTE secrétaire de séance,
PT Martine BRUN
v,+ Date d'affichage: 13.06.03
Date de retrait: 13.08 2023
Mod, 540330 - 04/22 Fabrègue Entreprise labelisëe D enive