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Déliberation - DCM050624 1 01 Decisions Prises PAR M. le Maire pj
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - DCM050624 1 01 Decisions Prises PAR M. le Maire pj)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup, Logement,
Attributaire Durée Notification/ Date d'effet Objet et Montant
Commande publique 2024-032-AJ
Lots n°1 et 2 :
SAS CEREG INGENIERIE
ALPES COTE D'AZUR
Marché ordinaire
Lot n°1 - 29/02/2024
Lot n°2 - 24/04/2024
Cadrage règlementaire
et mission
environnement dans le
cadre de la
construction
d'équipements sportifs
et de loisirs au Mont-
Gros
Lot n°1 cadrage
règlementaire :
Montant DPGF : 3.075
€ HT
Lot n°2 mission
environnement en suite
Commande publique 2024-033-AJ
Lot n°1 : SARL TRIMARCO
CONSTRUCTION
Lot n°2 : Infructueux
Lot n°3 : SAS AZUR
VERRES
Lot n°4 : Groupement
solidaire SAS VERIP
ETANCHEITE/SAS VERIP
Marché ordinaire
Lot n°1 - 22/05/2024
Lot n°3 - 22/05/2024
Lot n°4 - 22/05/2024
Réalisation de travaux
de mise aux normes du
mur rideau et des
fenêtres de l'école Jean-
Monnet
Lot n°1 Maçonnerie et
travaux divers
Montant DPGF
117.337,70€HT
Lot n°3 : Menuiseries
Affaires juridiques 2024-028-AJ
Affaires juridiques 2024-029-AJ
Affaires juridiques 2024-034-AJ
Affaires juridiques 2024-035-AJ
Affaires juridiques 2024-036-AJ
Finances 2024-031-FIN
Urbanisme 2024-030-URBA
NS-1-01-DGS- DECISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 05 JUIN 2024
Décision donnant autorisation à Monsieur le maire d'ester en justice -et de mandater le cabinet AMSELLEM-MOREL-
TURILLO
Décisions prises par Monsieur le maire
En application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Objet
Compétence
Numéro de la
décision
Décision donnant autorisation à Monsieur le maire de louer un véhicule communal
Décision donnant autorisation à Monsieur le maire d'accepter une cession gratuite de matériel informatique par la
Métropôle Nice Côte d'Azur
Décision donnant autorisation à Monsieur le maire d'accepter le don d'un réfrigérateur congélateur par
l'association "Danse et loisirs"
Décision donnant autorisation à Monsieur le maire de conclure et signer un bail commercial avec Mme Sophie
FIORDALISE pour l'exploitation du salon de coiffure situé au 8 bis rue Louis-Michel Féraud à La Gaude
Vente de matériels de cantine (tables et chaises) à la SARL LA GUINGUETTE GAUDOISE pour un montant de 200
euros
Dépôt d'une déclaration préalable pour procéder à des modifications de façades de l'école élémentaire Jean
Monnet