Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 6 DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU SIISG 2 t
Déliberation - DELIB 8 1 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMM
Déliberation - 2 Designation des membres de la CAO tampon
Déliberation - 39 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DAPPEL
Déliberation - CM 2026 04 27 DELIB 8 Fixation du nombre des membr
Déliberation - DELIB 6 Modificationdutableaudeseffectifs tamponne
Déliberation - 20260321 08 Designation membres CAO tampon
Déliberation - D2026 24 Désignation des membres de la CAO tampon
Convocation - DESIGNATION MEMBRES CAO
Conseil Municipal - Délib 2026.28 Désignation des membres de la CAO
Déliberation - DELIB 6 1 Designation DES Membres de la CAO tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 6 1 Designation DES Membres de la CAO tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Date
de
convocation
:
7 avril
2026
Nombre
Elus
: 27
En
exercice
: 27
Présents
: 20
Votants
: 27
Procuration
: 7
Envoyé
en
préfecture
le 20/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 20/04/2026
Publié
le
ID
: 013-211300462-20260413-DEL6CM13426-DE
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
13
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le treize
avril
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
d'AVRIL
sous
la
présidence
de
Mme
Hélène
GAILLARD.
N°6
Objet
: Désignation
des
membres
de
la
CAO
Présents:
Hélène
GAILLARD,
Nathalie
MAUREL,
Eric
FERNANDEZ,
Florence
CATELIN,
Lionel
SCHWENKE,
Sabine
LECINANA-MATINA,
Stéphane
GRECK,
Anna
STORTO,
Joël
CONTI,
Paul
SUAREZ,
Joséfa
DUQUE,
Valérie
MAROVELLI,
Marie-Lucie
BOZZI,
Cyrille
ASSELIN,
Marion
FERNANDEZ,
Monique
LAMBERT,
Jean-Marc
RAGOT,
Virginie
GIAUFFER,
Magali
ONE
Jérémy
FIZE
Absents-Excusés:
Jean
GARNIER
pouvoir
à
Lionel
SCHWENKE,
ss
HERNANDEZ
pouvoir
à
Nathalie
MAUREL,
David
PERRIOLLAT
pouvoir
à
Hélène
GAILLARD,
Sébastien
RONOT
pouvoir
à
Stéphane
GRECK,
Céline
SAVINI
pouvoir
à
Eric
FERNANDEZ,
Bastien
SAVINI
pouvoir
à
Cyrille
PAIE
Sylvain
RAVERA
pouvoir
à
Jean-Marc
RAGOT
/
Secrétaire
de
séance
: Marion
FERNANDEZ
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.1414-2
et
L.1411-5
;
Considérant
qu'à
la
suite
des
élections
municipales,
il
convient
de
constituer
la
Commission
d'Appel
d'Offres
et
ce
pour
la
durée
du
mandat
;
Considérant
qu'outre
Madame
le
Maire,
qui
en
assure
la
présidence,
cette
commission
est
composée
de
cinq
membres
titulaires
et
cinq
membres
suppléants
élus
par
le
Conseil
Municipal
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
s’est
accordé
sur
une
liste
unique
de
candidats
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
a
décidé
à
l'unanimité,
de
procéder
à
un
vote
à
main
levée
;
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
par
25
voix
pour,
Magali
MONIER
et
Jérémy
FIZE
ne
prenant
pas
part
au
vote,
ARTICLE
UNIQUE
: Décide
de
l'élection
de
Stéphane
GRECK,
Eric
FERNANDEZ,
Lionel
SCHWENKE,
M.
Cyrille
ASSELIN,
Sylvain
RAVERA
en
qualité
de
membres
titulaires
et
de
Joël
CONTI,
Joséfa
DUQUE,
Marie-Lucie
BOZZI,
Valérie
MAROVELLI,
Jean-Marc
RAGOT,
en
qualité
de
membres
suppléants
pour
siéger
à
la
Commission
d'Appel
d'Offres.
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
20/04/2026