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Conseil Municipal - VM CM 2019 02 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moigny-sur-École.
Lien du pdf (Conseil Municipal - VM CM 2019 02 20)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Ruralité,
COMMUNE
de
MOIGNY-SUR-ÉCOLE
ESSONNE
-
91490
59
Grand-Rue
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
20
FEVRIER
2019
L'an
deux
mil
dix-neuf,
le
vingt
février,
à
dix-neuf
heure
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
légalement
convoqué
le
dix-sept
février,
s'est
réuni
dans
le
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pascal
SIMONNOT,
Maire.
Présents
:
Pascal
Simonnot
;
Nathalie
Arrigoni
; Jérôme
Ménard;
Estrela
Dezert
; Yannick
Foucher
;
Ghislaine
Argentin
; Bernard
Lachenait;
Delphine
Badlou
; Marc
Boscher;
Régis
Bilger
; Danièle
Mathiez
;
Xavier
Dessenne
; Véronique
Rovella,
arrivée
à
20
h
10.
Absents
excusés
: Patrick
Jauneau
donne
pouvoir
à
Pascal
Simonnot
; Géraldine
Allain
donne
pouvoir
à
Nathalie
Arrigoni.
Mme
Delphine
Badlou
est
élue
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
propose
à
la
signature
le
procès-verbal
de
la
séance
du
7
novembre
2018
qui
est
approuvé
à
l'unanimité
et
signé
par
la
majorité
des
membres
présents.
M.
le
Maire
débute
la
séance
par
le
premier
point
inscrit
à
l'ordre
du
jour
:
N°
01
- DOTATION
D'ÉQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
2019
(D.E.T.R.)
Opération
: équipement
des
bâtiments
et
restaurants
scolaires
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
la
commune
de
Moigny-sur-Ecole
est
éligible,
conformément
aux
dispositions
du
projet
de
Loi
de
Finances
2019,
aux
subventions
de
la
Dotation
d'Équipement
des
Territoires
Ruraux
(subvention
d'Etat).
Monsieur
le
Maire
propose
de
présenter
aux
services
de
l'Etat
une
demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
D.E.TR.,
programme
«
création,
rénovation,
équipement
des
bâtiments
et
restaurants
scolaires
»,
pour
l'acquisition
du
mobilier
et
du
matériel
nécessaire
au
fonctionnement
du
bâtiment
périscolaire
rue
des
Ecoliers,
pour
l'année
2019.
Le
coût
total
H.T.
de
ce
projet
d'acquisition
s'élève
à
8
019.24
€
(ci-joint
le
devis
proposé).
Vu
l'arrêté
préfectoral
en
date
du
19
décembre
2018
portant
notification
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
pour
2019
et
notamment
la
liste
des
opérations
éligibles
et
la
composition
des
dossiers
de
demande
de
subvention,
Considérant
l'estimation
prévisionnelle
du
coût
de
l'opération
d'acquisition
du
mobilier
et
du
matériel
du
bâtiment
périscolaire,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
ADOPTE
le
programme
d'investissement
éligible
à
la
D.E.TR.
au
titre
de
l'exercice
2019
du
dossier
susmentionné
et
sollicite
l'attribution
d'une
subvention
dans
le
cadre
de
la
D.ETR.
2019,
programme
«
création,
rénovation,
équipement
des
bâtiments
et
restaurants
scolaires
»,
pour
un
montant
total
H.T.
d'acquisition
de
8
019.24
€,
soit
9 730.90
€ TTC. SOLLICITE
auprès
des
services
de
l'Etat
un
montant
de
subvention
estimé
à
4
009.62
€
(8
019.24
€
*
50
%)
€
pour
2019.
PREND
ACTE
de
l'estimation
prévisionnelle
du
coût
de
cette
opération
et
s'engage
à
ne
pas
effectuer
l’acquisition
du
mobilier
et
du
matériel
avant
la
notification
de
la
subvention.
MANDATE
le
Maire
à faire
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
AUTORISE
le
Maire
à
passer
les
marchés
nécessaires
dans
le cadre
de
ce
projet.
DIT
que
les
dépenses
et les
recettes
seront
inscrites
au
Budget
de
la Commune
2019
N°
02
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
DE
L'ESSONNE
DANS
LE
CADRE
DU
PROGRAMME
«
Contrat
culturel
de
territoire
»
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
la
politique
culturelle
du
Conseil
Départemental
de
l'Essonne
d'aide
auprès
des
communes
pour
la
réalisation
de
projets
artistiques
et culturels,
dans
le cadre
d'un
Contrat
culturel
de
territoire
triennal.
Considérant
la
possibilité
pour
la
Commune
de
Moigny-sur-Ecole
de
présenter
une
demande
de
subvention
pour
le
financement
d'actions
culturelles
de
qualité
par
la
mise
en
place
d'actions
de
sensibilisation
à
la
musique,
à
savoir
:
- Un
«
concert
de
poche
2019
»
par
un
artiste
professionnel
précédé
par
des
ateliers
de
sensibilisation
à
la
musique
classique
(3
000
€)
- La
rédaction,
la
mise
en
page
et
l'impression
d'un
livre
sur
l'histoire
locale
de
Moigny
(coût
estimé
à
4
000
€
pour
200
exemplaires).
Considérant
que
le
budget
prévisionnel
à
la
réalisation
de
ces
actions
s'élève
à
7
000
€,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
SOLLICITE
l'octroi
par
le
Conseil
Départemental
de
l'Essonne
d’une
subvention
la
plus
importante
possible,
calculée
sur
le
montant
prévisionnel
total
des
actions
programmées
en
2019,
soit
7
000
€
TTC
en
fonctionnement.
ADOPTE
le
programme
de
ces
actions
telles
qu'elles
sont
décrites
dans
le
dossier
technique
présenté
en
séance. APPROUVE
le
plan
de
financement
annexé
au
dossier
technique
présenté.
DIT
que
ces
actions
culturelles
seront
réalisées
pendant
l’année
2019.
PREND
l'engagement
de
réaliser
ces
actions
selon
l'échéancier
prévu,
soit
pendant
l’année
2019.
CONFIRME
que
la
Commune
prendra
en
charge
les
dépenses
de
fonctionnement
liées
à
cette
programmation
culturelle.
AUTORISE
le
Maire
(ou
son
représentant)
à
viser
et
à
signer
tout
document
afférent
à
cette
demande
de
subvention. DIT
que
les
recettes
et
les
dépenses
correspondantes
à
ces
actions
seront
imputées
aux
chapitres
concernés
de
la
section
de
fonctionnement
du
budget
communal
2019. N°_03
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
DIRECTION
REGIONALE
ET
INTERDEPARTEMENTALE
_DE_
L'ENVIRONNEMENT
_ET
DE
L'ENERGIE
_
(DRIEE)
d'ILE-DE-
FRANCEPOUR
LA
CONTINUITÉ
DE
LA
DÉMARCHE
COMMUNALE
DU
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
AU
SERVICE
DE
LA
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET
SOLIDAIRE
__/
AGENDA
21
NOUVELLE
GENERATION
(AGENDA
2030)
La
Commune
de
Moigny-sur-Ecole
s'est
engagé
à
élaborer
un
Agenda
21
«
Notre
village,
Terre
d’avenir
»
en
transposant
à
son
territoire
les
recommandations
de
développement
durable
formulées
dans
la
loi
Grenelle
2.
Cet
Agenda
21
précise
les
différents
choix
permettant
des
actions
concrètes
à
l'échelle
locale
et
s'inscrivant
dans
les
finalités
définies
par
le
Ministère
de
l'Ecologie,
du
Développement
Durable,
des
Transports
et
du
Logement
:
-
Lutte
contre
le
changement
climatique
et
protection
de
l'atmosphère
;
-
Préservation
de
la
biodiversité,
protection
des
milieux
et
des
ressources ;
2
Epanouissement
de
tous
les
êtres
humains
;
:
Cohésion
sociale
et
solidarité
entre
territoires
et
entre
générations
;
-
Dynamique
de
développement
suivant
des
modes
de
production
et
de
consommation
responsables
;
Cette
démarche
vise
à
:
-
Limiter
l'impact
négatif
de
nos
activités
sur
l’environnement
et
garantir
l'équilibre
écologique
de
nos
milieux
de
vie,
-
Favoriser
le
bien-être
de
tous
dans
une
logique
de
progrès
et
d'équité
sociale,
-
Assurer
un
dynamisme
économique
et
une
pérennité
des
activités
Quatre
étapes
successives
sont
mises
en
œuvre
:
-
Réalisation
d'un
diagnostic
préalable
donnant
une
bonne
connaissance
du
territoire
sur
le
plan
économique,
social,
environnemental
et
organisationnel,
-
Définition
d’une
stratégie
décrivant
les
objectifs
à
court,
moyen
et
long
terme,
les
méthodes
et
les
moyens
d'action
proposés,
les
acteurs
et
les
partenaires
impliqués
ainsi
que
les
critères
d'évaluation
-
Mise
en
œuvre
d’un
programme
d'actions
transversales,
concrètes
et
démonstratives
Evaluation
systématique
et
permanente
des
politiques
menées
et
des
actions
engagées,
dans
une
logique
d'amélioration
continue.
Vu
la
Loi
n°
82-213
du
2
mars
1983
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
Vu
la
politique
de
subventions
pour
l’année
2019
adoptée
par
la
Direction
Régionale
et
Interdépartementale
de
l'Environnement
et
de
l'Energie
(DRIEE)
d'Ile-de-France
publiée
le
3 janvier
2019
(modifiée
le
8
Janvier
2019), Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
de
Moigny
en
date
du
12
décembre
2011
portant
-
approbation
sur
l'élaboration
d’un
Agenda
21,
-
décision
d'adhérer
à
la
démarche
de
labellisation
«
Notre
Village
Terre
d’Avenir
»
et
de
s'engager
à
régler
une
cotisation
forfaitaire
pour
trois
ans
de
3
500
€
et
l'adhésion
annuelle
d’un
montant
estimé
à
761.40
€,
Considérant
la
nécessité
pour
la
commune
de
continuer
sa
démarche
territoriale
Agenda
21
«
Notre
village,
Terre
d’avenir
»
en
transposant
à
son
territoire
les
recommandations
de
développement
durable
formulées
dans
la
loi
Grenelle
2
au
service
de
la
transition
écologique
et
solidaire,
Agenda
21
nouvelle
génération
(Agenda
2030),
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
de
maintenir
le
partenariat
avec
l'Association
Nationale
«
Notre
Village
»
pour
un
coût
total
de:
4
267.40
€
réparti
comme
suit
:
-
adhésion
annuelle
=
767.40
€
-
cotisation
forfaitaire
Agenda
21
(deuxième
programme)
2019-2022
=
3
500
€ DÉCIDE
de
solliciter
auprès
de
la
Direction
Régionale
et
Interdépartementale
de
l'Environnement
et
de
l'Energie
(DRIEE),
dans
le
cadre
de
la
politique
régionale
de
subventions
2019
une
subvention
estimée
à
80
%
du
montant
H.T.
de
l'investissement,
soit
4
267.40
€
* 80
%
=
3
413.92
€.
APPROUVE
les
modalités
de
la
mission
d'assistance
à
l'élaboration
participative
de
l'Agenda
21
—
deuxième
programme
2019
—
2022
- présentée
par
l'Association
Nationale
Notre
Village.
S’ENGAGE
à
réaliser
cette
mission
d'élaboration
de
l'Agenda
21
nouvelle
génération
(Agenda
2030)
selon
l'échéancier
prévu.
DIT
que
la
Commune
prendra
en
charge
les
dépenses
de
fonctionnement
liées
à
cette
mission
d'élaboration
de
l'Agenda
21
nouvelle
génération.
CHARGE
le
Maire
de
faire
les
démarches
nécessaires
et
signer
tout
acte
relatif
à
cette
délibération.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
opération
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2019.
N°
04
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRÈS
DU
CONSEIL
RÉGIONAL
D'ILE-DE-FANCE
dans
le
cadre
du
plan
«
Ile-de-France
PROPRE
»
:Appel
à
projets
2019
Nature
du
projet
:
Fourniture
et
pose
d’un
portique
anti
intrusion
pour
l'accès
d’un
tronçon
du
Chemin
de
Malabry
et
blocs
mobiles
anti
passage
véhicules
affectés
provisoirement
sur
des
chemins
ruraux
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
la
commune
de
Moigny-sur-Ecole
est
éligible
aux
subventions
régionales
dans
le
cadre
d'un
Fonds
«
Propreté
»
afin
de
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
sur
tout
le
territoire
francilien.
L'objectif
de
ce
Fonds
régional
est
de
soutenir
les
acteurs
publics
afin
de
réduire
le
nombre
de
dépôts
sauvages
constatés
en
Ile-de-France
et
d'éradiquer
les
points
noirs
en
soutenant
financièrement
les
communes
qui
souhaitent
contribuer
à
lutter
contre
les
dépôts
sauvages
de
manière
directe,
en
proposant
des
dispositifs
de
limitation
des
accès
aux
lieux
publiques
de
type
barrières
et
portiques
anti-intrusion
notamment. Le
taux
d'aide
maximal
est
de
60
%
des
dépenses
éligibles.
Face
à
l'ampleur
de
la
présence
de
dépôts
sauvages
en
Ile-de-France
et
à
leurs
conséquences
pour
les
territoires,
la
Région
Ile-de-France
s’est
engagée
dans
un
dispositif
pluriannuel
et
transversal
pour
lutter
contre
les
mauvaises
pratiques.
Considérant
le
dispositif
«
Ile-de-France
propre
»
adopté
par
le
Conseil
Régional
d'Ile-de-France
le 7
juillet
2016,
complétée
dans
le
cadre
de
sa
DÉLIBÉRATION
N°CP
2018443
DU
17
OCTOBRE
2018
et
notamment
le
règlement
du
«
Fonds
Propreté
régional
»,
Vu
que
la
commune
de
Moigny
fait
partie
des
communes
adhérentes
du
PRNGF
depuis
la
création
du
parc,
Vu
le
rapport
d'enquête
réalisé
par
le
PNRGF
sur
les
nuisances
des
dépôts
sauvages
sur
les
chemins
communaux
et
publié
en
aout
2015
annexé,
Monsieur
le
Maire
propose
de
présenter
aux
services
du
Conseil
Régional
d'Ile-de-France
une
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
«
Fonds
Île-de-France
Propre
»
pour
l'opération
de
fourniture
et
pose
:
-
d'un
portique
métallique
anti
intrusion
chemin
de
Malabry
-
de
10
blocs
béton
mobile
type
«
LEGO
»
de
80
cm.
Coût
de
l'opération
H.T.
=
7
070.00
€
Considérant
l'estimation
prévisionnelle
du
coût
de
l'opération
à
7
070
€
H.T,
soit
8
484€
TTC,
Considérant
que
la
commune
a
la
volonté
de
s'intégrer
dans
la
démarche
régionale
«
Ile-de-
France
Propre
»
afin
de
limiter
au
maximum
les
dépôts
sauvages
de
manière
directe,
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité, ADOPTE
le
programme
d'investissement
éligible
au
Plan
régional
«
Ile-de-France
Propre
»
pour
l'opération
de
fourniture
et
pose
d'un
portique
anti
intrusion
et
de
10
blocs
béton
mobile
pour
sécuriser
l'accès
de
certains
chemins
vicinaux
de
Moigny-sur-Ecole,
dans
le
cadre
de
l’appel
à
projets
2019.
SOLLICITE
auprès
des
services
de
la
Région
Ile-de-France
un
montant
de
subvention
calculé
au
taux
de
financement
estimé
à
60
%
du
montant
total
de
l'opération,
soit
un
montant
de
subventions
estimé
à
4
242.00
€.
PREND
ACTE
de
l'estimation
prévisionnelle
du
coût
de
cette
opération
et
s'engage
à
ne
pas
effectuer
les
travaux
avant
la
notification
de
la subvention.
MANDATE
le
Maire
à
faire
les
démarches
nécessaires
et
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
AUTORISE
le
Maire
à
passer
les
marchés
nécessaires
dans
le cadre
de
ce
projet.
DIT
que
les
dépenses
et les
recettes
seront
inscrites
au
Budget
Primitif
2019.
POINTS
DIVERS
ABORDÉS
Pascal
Simonnot
:
-__
Agenda
21 :
Monsieur
Tartinville,
Vice-Président
de
l'Association
Nationale
Notre
Village
se
propose
de
venir
nous
remettre
le
diplôme
et
le
label
Charte
Agenda
21
Programme
2.
Une
date
sera
fixée
très
prochainement
;
-
Réserve
foncière
: Les
sociétés
du
Parc
de
Courances
et
Maisons
de
Courances,
représentées
par
leur
gérant
M.
Patrick
Deedes-Vincke,
se
proposent
de
rétrocéder
à
titre
gratuit
à
la
commune
une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
en
espace
naturel
sensible
AB
447
afin
que
la
commune
puisse
disposer
d'une
place
de
retournement
à
l'intersection
Chemin
du
Vaut/
Rue
du
Verger.
Un
arrêté
administratif
sera
établi
pour
formaliser
cette
cession.
Nathalie
Arrigoni
rappelle,
au
nom
de
Géraldine
Allain
absente,
que
le
Samedi
23
mars,
à
20
h
30,
à
l'Eglise
de
Moigny
aura
lieu
un
concert
«
Hommage
à
Edith
Piaf
».
Jérôme
Ménard
prend
en
charge
les
affiches
à
installer
dans
les
communes
voisines.
Un
tract
sera
diffusé
dans
les
boîtes
aux
lettres
sur
la
commune
de
Moigny-sur-Ecole.
Bernard
Lachenaiït
signale
la
présence
de
quads
qui
saccagent
les
champs
qui
ont
été
semés
ainsi
qu'aux
abords
du
terrain
de
sports.
Yannick
Foucher
informe
du
bon
déroulement
du
chantier
de
travaux
de
construction
du
bâtiment
périscolaire
: la
peinture
intérieure
a
été
réalisée
et
les
radiateurs
montés.
Ghislaine
Argentin
indique
que
les
comptes
financiers
de
l’année
2018
ont
été
clôturés
et
que
le
travail
de
préparation
du
budget
2019
a
commencé.
Delphine
Badlou :
-
L'activité
de
loisirs
de
jeux
de
société
qui
a
eu
lieu
le
Dimanche
3
février
à
14h
à
la
Salle
des
Fêtes
n’a
pas
rencontré
un
vif
succès
: l'animation
ne
sera
pas
reconduite
l’année
prochaine.
incivilités
sur
le
parking
rue
des
écoliers:
des
affiches
de
recommandations
ont
été
établies
par
les
jeunes
du
conseil
municipal
junior;
l'équipe
technique
est
de
vigilance
sur
place
aux
heures
d'entrée
et
de
sortie
du
groupe
scolaire.
Ecole
maternelle
: conseil
d'école,
le
12
mars.
Ecole
élémentaire
: conseil
d'école,
le
19
mars.
Les
budgets
scolaires
ont
été
arrêtés
avec
les
Directrices
mardi
19
février.
Xavier
Dessenne
confirme
que
la
législation
en
vigueur
impose
un
contrat
de
maintenance
pour
tout
défibrillateur
installé
sur
la
commune.
Régis
Bilger
annonce
que
le Tournoi
des
3
Ballons
aura
lieu
le
dimanche
7
avril
et
la
Journée
Américaine,
le
dimanche
14
avril. Danièle
Mathiez
:
A
été
élue
Secrétaire
de
l'Union
Nationale
des
Combattants
de
Milly-la-Forêt
et
environs.
Une
habitante
de
Moigny,
Mme
Gonzales,
souhaite
intégrer
la
commission
municipale
« Agenda
21
».
M
le
Maire
indique
immédiatement
qu'elle
soit
introduite
dans
la
commission.
Action
de
Sylver
Fourchette
: Sylver
Fourchette
propose,
avec
les
communes
de
la
CC2V,
d'organiser
un
évènement
pour
les
séniors
du
territoire
à
partir
de
60
ans :
«
l'interville
de
la
Gastronomie
».
Son
objectif
est
de
sensibiliser
le
public
âgé
aux
enjeux
de
l'alimentation
après
60
ans.
Bien
manger
pour
bien
vieillir
et
particulièrement
en
menant
des
actions
de
prévention
à
la
dénutrition
et
de
recréer
des
liens
de
convivialité
et
de
partage
avec
des
actions
gratuites
et
ludiques
sur
le
thème
de
la
gastronomie
par
le
biais
d'ateliers
de
cuisine.
Cet
«
interville
»
serait
organisé
sur
une
journée
avec
un
parcours
par
équipes
sur
l'alimentation,
la
nutrition
et
le
patrimoine
culinaire
local
avec
des
ateliers
culinaires,
des
quizz
gastronomiques,
des
concours
de
cuisine.
Il
serait
organisé
normalement
le
10
octobre
2019
pendant
la
semaine
bleue
(du
7
au
13
octobre)
à
la
salle
des
Fêtes
d'Oncy.
La
semaine
bleue
:évènement
qui
organise
tout
au
long
de
la
semaine
des
animations
qui
permettent
de
créer
des
liens
entre
générations
en
invitant
chacun
à
prendre
conscience
de
la
place
et
du
rôle
social
que
jouent
nos
aînés
dans
la
société.
La
prochaine
réunion
de
Sylver
Fourchette
aura
lieu
le
lundi
25
mars.
Il
faudra
envoyer
des
invitations
aux
séniors
de
la
commune:
tracts
à
prévoir
en
collaboration
avec
Nathalie
Arrigoni,
Vice-Présidente
du
CCAS.
Estrela
Dezert
:
- Le
Relai
Télésanté,
55
Grand-Rue,
a
ouvert
officiellement
le
mardi
12
février
2019
à
14h.
- son
ouverture
est
programmée
tous
les
mardis
à
14
h,
dans
un
premier
temps.
- plusieurs
patients
avaient
pris
rendez-vous
pour
diverses
pathologies
;
tout
se
passe
bien
et
les
patients,
pour
la
plupart
sans
plus
de
médecins
référents,
sont
assez
enthousiasmés.
M.
Simonnot
signale
qu'une
inauguration
officielle
doit
être
programmée
très
prochainement
en
présence
du
Directeur
Régional
de
l'Agence
Régionale
de
la
Santé
dépendant
du
ministère
de
la
santé,
après
avoir
présenté
le
dispositif
devant
le
Conseil
Territorial
de
Santé
Essonne
dont
il
est
désormais
membre
désigné
par
l'association
des
Maires
de
l'Essonne
(UME).
- Un
tract
« AVIS
A
LA
POPULATION
»
d’information
du
cabinet
doit
être
déposé
dans
les
boîtes
aux
lettres
permettant
de
connaitre
le
N°
d'appel
: 01
64
98
16
40
pour
la
prise
de
rendez-vous.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20
h
30