Conseil Municipal - VM CM 2012 06 11

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Conseil Municipal - VM CM 2012 06 11 Document publié le Lundi 11 juin 2012 par la commune de Moigny-sur-École. Lien du pdf (Conseil Municipal - VM CM 2012 06 11)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité, COMMUNE de MOIGNY-SUR-ÉCOLE

ESSONNE - 91490

59 Grand-Rue

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 11 JUIN 2012

L’an deux mil douze, le onze juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune légalement convoqué le cinq juin, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Pascal SIMONNOT, Maire.

Présents : M. Simonnot, M. Lachenait, Mme Arrigoni, M. Foucher, Mme Dezert, Mme Argentin, Mme Carraro, M. Ménard, M. Bilger, M. Boscher, Mme Badlou, M. Pasquier.

Absents excusés : M. Gabis donne pouvoir à M. Simonnot ; Mlle Allain donne pouvoir à M. Foucher.

Le quorum est atteint.

Mme Badlou est élue secrétaire de séance.

______

M. le Maire propose à la signature le procès-verbal de la séance du 2 avril 2012 qui est adopté à l’unanimité et signé.

______

Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir accepter l’inscription à l’ordre du jour de deux points supplémentaires, à savoir :

08 – Acquisition par la commune d’une parcelle de terre cadastrée section AB 345, propriété de Mme Yvonne Saint-Gérant, décédée en 1995.

09 – Décision modificative n° 01 – Budget primitif 2012A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte de rajouter ces nouveaux points à l’ordre du jour.

______

Monsieur Pascal Simonnot débute la séance par le premier point inscrit à l’ordre du jour :

N° 01– AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT AU MARCHÉ INITIAL DE TRAVAUX DE RESTAURATION DU CLOCHER DE L’ÉGLISE

M. le Maire rappelle à l’Assemblée la délibération en date du 2 avril 2012 portant autorisation de signature du marché initial des travaux de restauration du clocher de l’église Saint-Denis, comportant sept lots, pour un montant total H.T. de 183 209.56 €.

M. le Maire présente à l’assemblée l’avenant n° 01 du lot. 4 – Couverture – entreprise attributaire : SARL Aubert Couverture – La Quesnellière – 14410 VASSY - dont les modalités sont les suivantes :

Montant initial du lot. 04 : 28 211.70 € H.T.

Montant de l’avenant n° 01 portant plus value : 830.00 € H.T.

Montant du marché réévalué : 29 041.70 € H.T. soit 34 733.87 € T.T.C.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vule Code des Marchés Publics,

Vula délibération n° 03/03/2008 du conseil municipal du 20 mars 2008 relative aux délégations au maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT,

Vule marché conclu avec les entreprises adjudicataires des lots considérés en application de la délibération du Conseil Municipal n° 07/04/2012 du 2 avril 2012 relative aux travaux de restauration du clocher de l’église Saint-Denis,

Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2012 – section d’investissement

de la Commune,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,DÉCIDEde conclure l’avenant d’augmentation ci-après détaillé avec l’entreprise suivante dans le cadre des travaux relatifs à l’opération susmentionnée de restauration du clocher de l’église :

Lot n° 04 – Couverture

Attributaire : Sarl Aubert – La Quesnellière – 14410 Vassy

Marché initial - montant : 28 211.70 € HT

Avenant n° 1 - montant : 830.00 € HT

Nouveau montant du marché : 29 041.70 € HT soit 34 733.87 € T.T.C.

Objet : réfection des tuiles plates manquantes sur le côté sud de la nef.

AUTORISE le Maire à signer l’avenant considéré ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

N° 02 – DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE MOIGNY

M. le Maire expose que l’Association Foncière de Remembrement de Moigny-sur-École n’est plus en activité depuis plusieurs années : les équipements réalisés par l’Association Foncière sont incorporés dans le patrimoine communal, les chemins d’exploitation étant intégrés au réseau des chemins ruraux en application de l’article R. 123-16 du Code Rural.

En conséquence, pour raison administrative, il y a lieu de procéder à sa dissolution en décidant que l’actif et le passif de l’Association Foncière soient attribués à la Commune.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Rural, et notamment son titre troisième « Les Associations Foncières »,

Vu l’arrêté préfectoral en date du 11 janvier 1965 portant constitution d’une Association Foncière de Remembrement dans la commune de Moigny-sur-Ecole,

Considérant l’arrêté de décharge définitif du Trésorier Payeur Général de l’Essonne en date du 5 octobre 2006 déclarant Madame Sylvie Grange, comptable de l’Association Foncière de Remembrement, quitte et libérée de sa gestion terminée le 31/12/2003,Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE que les actif et passif de l’Association soient versés à la Commune de Moigny-sur-École.

DÉCIDE que la mutation des actif et passif sera réalisée par acte administratif, et pour ce faire, donne compétence à M. le Maire pour représenter la commune pour signer l’acte administratif.

DEMANDE à M. le Préfet de prononcer la dissolution de l’Association Foncière de Remembrement une fois les modalités préalables réalisées, en application de l’article R 133-9 du Code Rural sus cité.

N° 03 –TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES : DEMANDE D’EXONÉRATION PERMANENTE EN FAVEUR DE LA COMMUNE DE MOIGNY SUR L’EXTENSION DE LA MAIRIE 59 GRAND-RUE et SUR LE LOCAL TECHNIQUE ET SANITAIRE DU TERRAIN DE SPORTS CHEMIN DE MALABRY

M. Maire expose les dispositions du Code Général des Impôts, et notamment celles de l’article 1382, permettant aux Collectivités territoriales d'exonérer de taxe foncière sur les propriétés bâties, les immeubles ou parties d'immeubles qui leur appartiennent et qui sont affectés à un service public ou d’utilité générale.

Vu le Code Général des Impôts,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DEMANDE l’exonération permanente de taxe foncière sur les propriétés bâties, à savoir l’extension du bâtiment Mairie 59 Grand-Rue et le local technique et sanitaire du terrain de sports Chemin de Malabry, immeubles appartenant à la Commune de Moigny-sur-École et affectés à un service public ou d’utilité générale.

CHARGE le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.N° 04 – CRÉATION D’EMPLOI DE FONCTIONNAIRE TITULAIRE

M. le Maire rappelle à l’Assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

La délibération doit préciser :

- le(s) grade(s) correspondant(s) à l’emploi créé.

- le motif invoqué, la nature des fonctions, le niveau de recrutement et de rémunération de l’emploi créé, s’il s’agit d’un emploi de non titulaire créé en application des cinquième et sixième alinéas de l’article 3 de la loi précitée, (emplois ne correspondant pas aux missions susceptibles d’être statutairement dévolues aux fonctionnaires territoriaux, emplois de catégorie A lorsque la lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services justifient le recours à un agent non titulaire, emplois à temps non complet d’une durée hebdomadaire ne dépassant pas 17 heures 30 ou de secrétaire de mairie quelle que soit la durée du temps de travail dans les communes ou groupements de communes de moins de 1 000 habitants, emplois dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autre autorité territoriale dans les communes de moins de 2 000 habitants ou groupements de communes de moins de 10 000 habitants,

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal lors du vote du budget communal 2012 en date du 2 avril 2012,

Considérant la nécessité de créer un emploi de Bibliothécaire territorial, en raison de la gestion administrative et de la mise en place des activités culturelles à assumer de l’équipement de la Médiathèque municipale de la Commune,

Le Maire propose à l’Assemblée :

FONCTIONNAIRES

- la création d’unemploide Bibliothécaire territorial à temps complet permanent.

Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1er janvier 2013 :

Filière : Patrimoine et BibliothèquesCadre d’emploi : Bibliothécaire

Grade : Bibliothécaire

- ancien effectif : 0

- nouvel effectif : 1

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.

DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi seront inscrits au budget 2013 de la commune.

N° 05 – NOMINATION AUX COMMISSIONS ÉLARGIES : MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNICATION-INFORMATION

M. le Maire rappelle l’article L.2143-2 du Code général des collectivités territoriales qui prévoit la constitution de comités consultatifs associant des représentants des habitants de la commune et notamment de leurs associations. Ces comités élargis sont librement créés par le conseil municipal qui en fixe la composition, sur proposition du maire. Cette composition est revue chaque année par le conseil, qui peut être amené à la modifier.

Les différentes catégories d’habitants peuvent ainsi participer à la préparation des décisions du Conseil Municipal, chaque conseil pouvant prendre en compte les spécificités de la population communale.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de modifier les membres de la Commission élargie Communication – Information en raison du départ de la commune de Moigny-sur-École de certains membres, dont M. Rayaume Gilles et Mlle Sabrina Groux. Il fait part de la candidature des personnes ci- dessous citées :

- M. Jean-Marc Rovella

- Mme Nathalie Tavet

- Mme Pascale LegrandConsidérant la délibération du Conseil Municipal en date du 9 juin 2008 portant nomination des membres des commissions élargies, et notamment de la Commission Information et Communication,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉSIGNE les membres de la commission élargie Communication-Information comme précisé ci- dessous :

COMMISSION INFORMATION ET COMMUNICATION :

- M. Jean-Marc Rovella, en remplacement de M. Gilles RAYAUME

- Mme Nathalie Tavet, en remplacement de Mlle Sabrina GROUX

- Mme Pascale Legrand en renforcement de la commission affectée aux suivis des associations.

N° 06 – ACQUISITION DE PLEIN DROIT PAR LA COMMUNE DE BIENS SANS MAITRE

M. le Maire informe le Conseil Municipal de la réglementation applicable aux biens sans maître et à l’attribution à la commune de ces biens. Il expose que les parcelles listées dans le document ci-joint sont classées « bien sans maître » par le Service du Domaine 7 rue Lafayette 91100 Corbeil-Essonnes.

Les services du Domaine ont par ailleurs confirmé que l'Etat n'est pas entré en possession de ces biens.

Ces biens reviennent à la commune si cette dernière ne renonce pas à ce droit.

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles l’article L 1123-1, L 1123-2 et L 1123-3,,

Vu le Code civil, notamment son article 713,

Vu le procès-verbal de la commission communale des impôts directs du 6 juin 2012 portant avis favorable,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,DÉCIDE d’exercer ses droits en application des dispositions de l’article 713 du code civil pour les raisons suivantes : les parcelles listées dans le document ci-joint sont classées « bien sans maître » par le Service du Domaine 7 rue Lafayette 91100 Corbeil-Essonnes.

PRONONCE l’acquisition par la Commune de Moigny-sur-École des 42 parcelles listées dans le document annexé.

N° 07 – COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLÉE DE L’ÉCOLE : OUVERTURE DU PÉRIMETRE

M. le Maire informe de l’arrêté du Préfetn° 2012-PREF-DRCL du 25 avril 2012 n° 273 concernant l’extension du périmètre de la Communauté de Communes de la Vallée de l’École, conformément aux communes intéressées.

Vu le Code général des collectivités territoriales, articles L 5214-1 et suivants,

Vu l’arrêté Préfectoral en date du 24 décembre 2001 portant transformation du District de Milly-la-Forêt en Communauté de Communes à compter du 1er janvier 2002,

Vu la décision du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Milly-la-Forêt, en date du 26 mars 2003, adoptant les nouveaux statuts modifiés,

Vu la délibération de la Communauté de Communes de la Vallée de l’École se prononçant favorablement à l’ouverture des demandes des communes dites « blanches » en date du 12 novembre 2010,

Vu l’Arrêté du Préfet n° 2012-PREF-DRCL du 25 avril 2012 n° 273 portant proposition d’extension du périmètre de la Communauté de Communes de la Vallée de l’École,

Considérant qu’il est de l’intérêt de la Communauté de Communes de la Vallée de l’École d’élargir son périmètre d’adhésion,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE l’arrêté du Préfetn° 2012-PREF-DRCL du 25 avril 2012 n° 273 portant proposition d’extension du périmètre de la Communauté de Communes de la Vallée de l’École, conformément aux communes intéressées par l’extension du périmètre de la Communauté de Communes de la Vallée de l’École, citées ci-dessous :

- les six communes adhérentes : Courances, Dannemois, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Oncy-sur-Ecole, Soisy-sur-Ecole ;- les neuf communes ayant vocation à adhérer : Boigneville, Boutigny-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux, Courdimanche-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Maisse, Mondeville, Prunay-sur-Essonne, Videlles.

N° 08 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE PARCELLE DE TERRE cadastrée section AB 345, propriété de Mme Yvonne Saint-Gérant, décédée

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la Direction Nationale d’Interventions Domaniales a publié aux enchères la parcelle de terre cadastrée sections AB 345, propriété de Mme Yvonne Saint-Gérant, décédée en 1995 sans héritier, d’une superficie de 675 m², sur laquelle la commune a fait part de son intérêt.

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2121-29, L. 2122-21 et L. 2241-1 à L. 2241-7,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2007 instaurant un Droit de préemption urbain sur l’ensemble des zones U du territoire de la Commune,

Considérant que la parcelle de terre cadastrée sections AB 345, propriété de Mme Yvonne Saint-Gérant, décédée, d’une superficie de 675 m², classée en zone UH au regard du Plan d’Occupation des Sols de la commune de Moigny, est inconstructible du fait de sa surface insuffisante et relève du droit de préemption urbain instauré par la Délibération en date du 27 septembre 2007,

Considérant l’acceptation de la Direction Nationale d’Interventions Domaniales en date du 29 mai 2012 de vendre à la commune de Moigny-sur-École la parcelle cadastrée AB 345, lieudit le Hameau de la Croix Blanche, au prix proposé par la commune de 8 100 €,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DÉCIDE d'acquérir au prix de 8 100 € (huit mille cents euros), la parcelle cadastréeAB 345, lieudit le Hameau de la Croix Blanche, d’une superficie de 675 m2, soit 12 € le m2.

AUTORISE M. le Maire à signer l'acte authentique établi en l'étude de Maîtres Boussaingault Jean-Jacques et Elodie, notaires à Milly-la-Forêt.

DIT que les frais de notaire et les frais annexes sont à la charge de la commune.N° 09 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 01 – BUDGET PRIMITIF 2012

M. le Maire propose de faire des ajustements comptables en section d’investissement en rapport avec le point n° 8 concernant l’acquisition de la parcelle cadastrée sections AB 345, compte tenu qu’il n’est pas nécessaire d’établir de budget supplémentaire, les grandes lignes du budget primitif étant respectées.

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire,

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,

APPROUVE les modifications suivantes au Budget Primitif 2012 de la Commune :

SECTION D’INVESTISSEMENT

D 020 - Dépenses imprévues

- 5 000 €

D 2315 - Immobilisations en cours, installations techniques - 3 000 €

D 2111 - Terrains nus + 8 000 €

DONNE au Maire pouvoir afin de poursuivre l’exécution de la présente délibération.

POINTS DIVERS

Yannick Foucher remercie les bénévoles qui ont participé à l’opération Essonne verte – Essonne propre, le samedi 12 mai.

Jérôme Ménard fait un point sur l’avancement des travaux de réhabilitation du clocher de l’église :

- l’installation de l’échafaudage se termine

- le chantier a été légèrement retardé par une météo exécrable.

- rappel : le chantier est strictement interdit au public. Veiller collectivement à prévenir et écarter toutes personnes qui tentent d’y pénétrer et surtout de monter les échafaudages en raison des émissions des antennes téléphoniques et du risque de chute.Par ailleurs et pour des raisons de sécurité à l’intérieur de la sacristie, il est demandé que l’accès aux extincteurs soit dégagé : actuellement, du mobilier entreposé encombre le lieu.

Régis Bilger signale que l’opération un Vélo pour deux s’est bien déroulée à la grande satisfaction des participants, le dimanche 3 juin.

Delphine Badlou rappelle que :

- le Conseil d’école de l’école élémentaire se tiendra le vendredi 15 juin.

- le Conseil d’école de l’école maternelle aura lieu le mardi 26 juin 2012.

- l’inauguration du sentier des Mardelats est prévue le dimanche 24 juin 2012, à 11 h.

- les travaux de la Mairie étant terminés, l’accès par le portail rue de Verdun sera rouvert aux parents d’élèves dès le lundi 18 juin 2012 avec l’accord des enseignants.

Marc Boscher informe que la Fête des Sports a lieu le Dimanche 17 juin 2012 toute la journée.

Ghislaine Argentin tient informé l’Assemblée de sa participation en compagnie de Régis Bilger à une réunion d’information sur la mise en place d’un tournoi Inter villages : l’organisation est lourde ; il y a toute une procédure longue à respecter. Le prochain tournoi est prévu à la fin septembre 2013.

Estrela Dezert et Nathalie Arrigoni indiquent que le CCAS a arrêté la date de sortie annuelle des anciens du village : visite d’Amiens dans la Somme, le dimanche 7 octobre 2012.

Pascal Simonnot rappelle la date du 27 juin à 20h30, salle des fêtes où se tiendra la réunion publique sur l’Agenda 21 communal.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.