Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 3 CR SOMMAIRE CM 20 03 2026 1
Compte-Rendu - 4 CR SOMMAIRE CM 31 03 2026
Compte-Rendu - 1 CR SOMMAIRE CM 23 01 2024
Compte-Rendu - 1 CR SOMMAIRE CM 23 01 2024
Compte-Rendu - 1 CR SOMMAIRE CM 28 01 2025
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 09 06 2023 1
Compte-Rendu - 2 CR SOMMAIRE CM 17 02 2026
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 26 07 2022
Compte-Rendu - 5 CR SOMMAIRE CM 21 04 2026
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE CM 16 10 2023 1
Compte-Rendu - 1 cr Sommaire cm 20 01 2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Fontaines-en-Sologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 cr Sommaire cm 20 01 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE FONTAINES EN SOLOGNE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JANVIER 2026
AFFICHAGE
Procès-verbal: séance du Conseil Municipal du Mardi 20 Janvier 2026
L'an deux mil vingt-six, le 20 Janvier à 19 heures, le conseil municipal de la Commune de Fontaines en Sologne, dûment convoqué le 13 Janvier, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur BARON Gérard.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 13 Janvier 2026.
Présents : M. BARON Gérard, M. LEPINE Denis, Mme PANGAULT Gaëlle, M. CHAUSSET Laurent, Mme LIGNIERE Marie-José, M. MECHIN Damien, Mme ROBINEAU Caroline, M.
AMELOT Claude.
A été élu secrétaire de séance : M. AMELOT Claude
Absents excusés : M. ECUYER Franck donne pouvoir M. MECHIN Damien, Mme LECOMTE Roselyne donne pouvoir à M. BARON Gérard, Mme MOREAU Peggy donne pouvoir à Mme LIGNIERE Marie-José, Mme GARNIER Pascale donne pouvoir à Mme PANGAULT Gaëlle, Mme NORMAND Sandrine donne pouvoir à M. LEPINE Denis, Mme PASQUIER Dorine,
Nombre de conseillers en exercice : 14 Présents : 8 - Pouvoirs : 5 - Votants : 13
N°01-2026- CONVENTION 2026 POLE ADOLESCENTS MONT-PRES-CHAMBORD_: PARTICIPATION AUX ACTIVITES ET ACTIONS EDUCATIVES ET PÉDAGOGIQUES - PÔLE JEUNESSE SERVICE A LA POPULATION
Le conseil municipal a approuvé la convention de partenariat ainsi que le mode de calcul concernant la participation financière avec la commune de Mont-Près-Chambord qui fixe les conditions de participation des jeunes de 11/17 ans résidant sur le territoire de la commune de Fontaines en Sologne, donnant l'accès aux activités et actions éducatives et pédagogiques du Pôle jeunesse du Service Population.
N°02-2026- AUTORISATION RELATIVE AUX DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’'EXERCICE PRECEDENT)
Pour mémoire, les dépenses réelles d'investissement du budget primitif 2025 s'élèvent à 161 248.03 €.
TOTAL RELENSES PMPSTISSEMENS 20e
VOTÉES +DM
RAR 2024 (à déduire)
‘EMPRUNTS ce @ déduire)
TOTAL: 2 Fr
197 60%, pe S
lle 500, 00 €
2[:85 861,47.€
- 161 248,03 €
CALCUL 25 % ta CREDS: romanes maximum à° +] ::40 312,00 € engager) y à NE AE
Le Conseil municipal est saisi afin d'autoriser M. le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement du budget principal, avant le vote du budget primitif 2026, dans la limite d’un montant de 40 312.00 €, selon la répartition ajustée suivante : ARE La Æ
Chapitre ou ‘imputation. in
opération. . budgétaire. | Montant s
| Chapitre 21 2152 3 358, 51 €
Chapitre 21 |2156 Mare a ice d'incendie et de 34 522,01 €
Chapitre 21 12188 Autres immobilisations corporelles EE 449,80 €
Total : RE NT Es ne 38 330,32 €
N°03-2026- AVIS SUR LA DEMANDE D'AFFILIATION VOLONTAIRE AU CDG 41 DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT VALLÉEL E DU CHER A LA SOLOGNE
Le conseil municipal a donné un avis favorable à l’affiliation volontaire au CDG 41 du Syndicat Mixte du SCoT Vallée du Cher à la Sologne à compter du 1° mars 2026.
N°04-2026-DÉLIBERATION PORTANT MISE _A DISPOSITION _GRACIEUSE D’UNE SALLE COMMUNALE EN PERIODE ELECTORALE
Le conseil municipal a donné son accord pour la mise à disposition d'une salle municipale pendant la durée de la période préélectorale et électorale qui couvre l’année précédant le premier jour du mois d’une élection, tout candidat ou liste déclarés ou ayant déclaré un mandataire financier au titre des dispositions du code électoral pourront disposer gratuitement et sans limitation de fréquence de la mise à disposition de la salle Intergénérations.
La séance est close à 20h30
La prochaine séance du Conseil Municipal est programmée pour le 17 Février 2026
Le Maire
M. BARON Gérard
Le Secrétaire de séance
M. AMELOT Claude
ee + Le es
PT À LAS
: É +OY
n De À
ES ! {
7) 1e ù AE PR Î f : RUN re À £ ‘ SUR e SE SAS A
F *? Æ. / = ATP Rd