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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Fontaines-en-Sologne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3 cr Sommaire cm 20 03 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE FONTAINES EN SOLOGNE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA PREMIERE SEANCE D'’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026
AFFICHAGE
Procès-verbal : séance du Conseil Municipal du Vendredi 20 Mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars à 19 heures, les membres du conseil municipal de la commune de Fontaines en Sologne, dûment convoqués le 16 mars, se sont réunis en session ordinaire à la Mairie. Les convocations individuelles adressées par le maire sortant ont été transmises par voie dématérialisée aux conseillers municipaux le 16/03/2026 conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 16/03/2026.
Présents : M. AMELOT Claude, M. BARON Gérard, M. BONTEMPS Jonathan, Mme CARDOSO Virginie, M. CHAUSSET Laurent, Mme GARNIER Pascale, Mme GAUTHIER Peggy, Mme HOTTLET Anouchka, Mme LECOMTE Roselyne, M. LEPINE Denis, M. MECHIN Damien, Mme PANGAULT Gaëlle, M. POCHERIAU Christian, M. PORNIN Laurent, Mme ROBINEAU Caroline.
A été élu secrétaire de séance : Mme PANGAULT Gaëlle
Nombre de conseillers en exercice : 15 Présents : 15 - Pouvoir : 0 - Votants : 15
Récapitulatif des points inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal du 20 Mars 2026
Installation du Conseil Municipal
1-Approbation du compte rendu de conseil municipal du 17 Février 2026 2-Election du Maire — N°06/2026
3-Détermination du nombre d’adjoints —- N°07/2026
4-Election des adjoints — N°08/2026
5-Chartre de l’élu local
N°06-2026- ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE
PROCES VERBAL DE DEPOUILLEMENT
Président de séance : Monsieur AMELOT Claude
Assesseurs : Mme GARNIER Pascale et M. LEPINE Denis
Secrétaire : Mme PANGAULT Gaëlle
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Candidat : M. BARON Gérard,
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne :15
Nombre de bulletins blancs et nuls :0
Nombre de suffrages exprimés :15
Majorité absolue : 8
A Obtenir 15 voix
M. BARON Gérard ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. M. BARON Gérard ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
N°07-2026- CRÉATION DE POSTES D'ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2122-1 et L. 2122-2, la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d'adjoints puisse excéder 30% de l'effectif légal dudit conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur.
L’effectif légal du conseil municipal de Fontaines-en-Sologne étant de 15 membres, ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.
Vu la proposition de M. le Maire de créer 4 postes d’adjoints au Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de créer 4 postes d’adjoints au Maire
N°08-2026- ELECTION DES ADJOINTS
PROCES VERBAL DE DEPOUILLEMENT
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Après un appel de candidatures, la liste des candidats est la suivante :
- 1 adjoint : M. LEPINE Denis
2ème adjoint : Mme GARNIER Pascale
- 3°" adjoint : M. AMELOT Claude
4ème adjoint : Mme PANGAULT Gaëlle
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins dans l’urne :15
Nombre de bulletins blancs et nuls :0
Nombre de suffrages exprimés :15
Majorité absolue : 8
À ObtEnU........................... 15 voix
La liste de M. LEPINE Denis ayant obtenue la majorité absolue, les 4 adjoints ont été proclamés et immédiatement installés.
La séance est close à 20h30
La prochaine séance du Conseil Municipal est programmée pour le 31 Mars 2026 à 19h00.
Le Secrétaire de séance LOS À Le Maire M. PA LT Gaëlle [22 >\ M. BARON Gérard