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Document publié le Lundi 3 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU Decis522 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
Ÿ EUROMÉTROPOLE
METZ
DÉCISION 522 / 2024
RELATIVE À LA SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
D'ESPACES AU COMPLEXE SPORTIF "VAL SAINT-PIERRE" À JURY AVEC L'ASSOCIATION
TENNIS CLUB DE PELTRE POUR LA SAISON 2024 / 2025
Nous soussignés, Nathalie SPORMEYEUR, 18î"e Vice-Président de Metz Métropole,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'arrêté de Monsieur le Président en date du 03 juin 2024 par lequel Madame SPORMEYEUR, Vice-
Présidente déléguée « vie associative et équipements sportifs », a reçu délégation, dans la limite de
ses fonctions, pour « suivre les dossiers, signer les actes et courriers et exécuter les délibérations dans
le domaine de la vie associative et équipements sportifs »,
DÉCIDONS :
De signer l'avenant à la convention relative à la mise à disposition d'espaces du complexe sportif « Val
Saint-Pierre » à Jury avec l'association Tennis Club de Peltre pour la saison 2024 / 2025.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur ue 18 1024 -
(057-200039865-20241128-Decis522-2024-AU FaiLs Mets.ls m
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 28/11/2024
Pour l'autorité compétente par délégation Pour le Président
ES La Vice-Présidente Déléguée
SPONUNE
Nathalie SPORMEYEUR
Maire de Saulny EUROMÉTROPOLE
METZ
AVENANT 1
Par la présente, l'annexe 1 de la convention de mise à disposition d'espaces du complexe sportif du
Val Saint Pierre au Tennis Club de Peltre pour la saison 2024-2025 est modifiée comme suit.
COMPLEXE SPORTIF "VAL SAINT-PIERRE"
Fiche d'attribution de créneaux
Saison 2024-2025
ATTRIBUTAIRE : Tennis Club de Peltre
REPRESENTE PAR : Monsieur Frédéric BERTRAND -— Président
JOURS ET HEURES D'ATTRIBUTION :
POUR LA SAISON 2024/2025
e LUNDI 18H00 à 22H00 Tennis Adultes Court de Tennis
e MARDI 09H00 à 11H00 Tennis Séniors et double Court de Tennis
e MARDI 17H00 à 21H00 Tennis Enfants et Adultes Court de Tennis
e JEUDI 19H00 à 22H00 Tennis Adultes Court de Tennis
e VENDREDI 17H00 à 21H00 Tennis Enfants et Adultes Court de Tennis
e SAMEDI 09H00 à 13H00 Tennis Enfants Court de Tennis
ESPACE(S) ET EQUIPEMENT(S) MIS A DISPOSITION :
Grande salle
Salle de danse
Dojo
X Tennis
Bar
X Douches-vestiaires, nombre
Vestiaires arbitres
Salle de réunion (15 places)
Tableau d'affichage
Club house
Autres équipements :
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz s CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00» F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu = E3 E2 (3 (©
Tout courrier émanant où traité oar Metz Métropole it l'objet d'un arregutrement sur support nformatique 3 l'usage axdusif de Mat Métropole at de 5e: partenaires pour l'accomplissement de ses missions La durée maximale de conser/ation sit confirme
313 Durée d'Uolite Administraove. Conformément 3 la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiés vous disposez 9'un droit d'accès at de rectification des données persannelles vous concernant. Ce droit s'exerce par demande écrite adrestée à Matz Métropole. NOMS ET QUALIFICATIONS DES RESPONSABLES INTERVENANT SUR LES CRENEAUX CI-DESSUS :
(à compléter avec précision par l'utilisateur)
COMMENTAIRES :
Les temps de montage et démontage, ainsi que de déshabillage et rhabillage sont inclus dans les
horaires ci-dessus. Merci de le faire respecter.
L'accès à l'équipement ne sera autorisé qu'en présence d'un des responsables.
Fait à Metz, en deux exemplaires, le ? 8 NOV. 1024 -
Pour Metz Métropole Pour le Tennis Club de Peltre
La Vice-Présidente Déléguée Le Président
C& QUE
Nathalie SPORMEYEUR Frédéric BERTRAND
Maire de Saulny
METZ MÉTROPOLE
EUROMÉTROPOLE DE METZ
MAISON DE LA MÉTROPOLE à 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu = E] E1 (3
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