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Déliberation - AVENANT 1 Convention Sydev Travaux Centre Bourg 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Déliberation - AVENANT 1 Convention Sydev Travaux Centre Bourg 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
10/03/2025
République
Française
Reçu
en
préfecture
le
10/03/2025
Département
de la Vendée
Publié le
7 f]
MARS
2925
SL
Commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
ID
: 085-218500023-20250303-DEL20250107-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:16
Nombre
de présents
:10
Nombre
de
votants
‘11
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
03
mars
à
19h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
COQUELIN
André,
Maire.
Date
de
la convocation
: 26
février
2025
PRÉSENTS
: MMES
et
MM
COQUELIN
André,
PREAUD
Freddy,
FEUILLATRE
Catherine,
ZIMMERLIN
Francine,
GIVRAN
Sébastien,
MARGOUT
Gérard,
FARRUGIA
Martine,
MARECHAL
Laëtitia,
Mme
JARRY
Alice,
THURNE
Dominique
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
BRIANCEAU
Aline
donne
pouvoir
à M.
GIVRAN
Sébastien
Mme
BAZIL
Marine
M.
LOR
Jean-Michel
M.
MARAIS
Sébastien
M.
CHAIGNEPAIN
Frédéric
ABSENT :
M.
RIMBAULT
Maxime
Mme
ZIMMERLIN
Francine
a
été
élue
secrétaire
de
la
séance.
OBJET
: Avenant
n°1
à
la
convention
n°2023.ECL.1313
entre
la
commune
et
le
SYDEV
Monsieur
le
Maire
expose
que
suite
à
une
modification
de
travaux
du
secteur
2
—
rue
Georges
Clémenceau,
un
avenant
n°1
est
proposé
à
la
convention
n°2023.ECL.1313
pour
un
montant
total
de
98
502
€
(participation
communale).
Vu
la
délibération
n°
DEL20231103
en
date
du
13/12/2023,
Va
le rapport,
Considérant
que
l’enveloppe
de
travaux
initialement
définie
n’est
pas
dépassé,
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à l'unanimité
(11
voix
pour,
0
voix
contre,
0
abstention)
:
-
Approuve
l’avenant
n°1
à
la
convention
n°2023.ECL.1313
pour
un
montant
total
de
98
502
€
(participation
communale)
;
-
Précise
que
les crédits
sont
inscrits
au
budget
;
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
le
1°
adjoint
à
signer
tout
document
relatif
à
l’application
de
la
présente
délibération.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
André
COQUELIN
Rire.
10/03/2025 Aigollon
sur
Vie
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Compte
tenu
de
la télétransmission
En
Sous-Préfecture
le
;
Publié
nn
notifié
le
1
û
MARS
2075