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Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 11012022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Transports,
1
Code Postal : 73460
Tél : 04 79 31 44 56
mairie@montailleur.fr
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
CANTON D’ALBERTVILLE 2
COMMUNE DE MONTAILLEUR
__________________
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 janvier 2022
__________________
Date de convocation : 5 janvier 2022
Date d’affichage : 13 janvier 2022
Nombre de Conseillers :
En exercice : .................... 14
Présents : ........................... 9
Absents excusés : ......... 5
Ont donné pouvoir : 3
Votants : ............................. 12
L’an deux mil vingt-deux, et le onze janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la salle polyvalente, sous la présidence de Elisabeth REY
Secrétaire de séance : Pierre DUBOURGEAT
Présents : ...........................
Absents excusés : .........
Ont donné pouvoir :
REY E. – PARDIN A. – PERRIER M. – CHATEL N. – SALOMON MURAT L. –
BLANCHIN C. – DUBOURGEAT P. – DA SILVA GOMES J. – CRÉTET S.
SIBUET-BECQUET JC. – DREVET J. – BOCHET A. – GRILLET L. – HUGONNIER J.
SIBUET-BECQUET JC. a donné pouvoir à REY E.
BOCHET A. a donné pouvoir à DA SILVA GOMES J.
HUGONNIER J. a donné pouvoir à CHATEL N.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 14 DECEMBRE 2021
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2021 est approuvé à l’unanimité.
Arrivée de Laurent GRILLET – Présents : 10 – Votants : 13
CREATION D’UN CITY PARK : APPROBATION DU DOSSIER, DEMANDES DE SUBVENTIONS
Mme la 1ère adjointe rappelle le projet de création d’un city park au Chef-Lieu, étudié en commission
et en conseil municipal en 2021.
Une mission partielle de maîtrise d’œuvre (étude avant-projet, projet, demande de subventions, dossier
de consultation des entreprises et assistance à la passation des marchés) a été attribuée au Bureau
d’études Rossi.
Mme la 1ère adjointe expose le projet et l’estimation étudiés par le bureau d’étude Rossi. Le montant
de l’estimation s’élève à 239 808,80 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- approuve le projet de création du city park tel que présenté,
- approuve le montant de l’enveloppe prévisionnelle affectée au programme du projet pour un
montant maximum de 239 808,80 € HT,
- autorise M. le Maire à signer toute déclaration ou demande d’autorisation relative aux
procédures afférentes à cette opération, 2
- autorise M. le Maire à solliciter auprès de l’Etat, de la Région, du Conseil Départemental, et de
tout autre organisme compétent, les subventions les plus élevées dans le cadre de l’opération
décrite ci-dessus,
- demande la possibilité d’anticiper les travaux sur l’attribution de subventions,
- donne pouvoir au Maire pour prendre toutes les mesures nécessaires à la bonne exécution de
cette délibération.
Le Conseil municipal a ainsi délibéré pour une estimation la plus haute possible mais il se réserve la
possibilité de revoir le périmètre des prestations à la baisse (dans une fourchette de 100 000 € à
150 000 €) lors de la consultation des entreprises.
QUESTIONS DIVERSES
Chemin le long de la voie ferrée
La SNCF a alerté les propriétaires de parcelles situées le long de la voie ferrée au sujet des arbres
menaçant de tomber sur la ligne SNCF. La commune est propriétaire d’un chemin envahi par la
végétation au-dessus du lac des communaux. Ce chemin sera rouvert par l’entreprise VELAT pour
permettre également aux propriétaires d’accéder à leur bois. Les propriétaires peuvent contacter M.
VELAT au 06 60 12 90 46.
Covoiturage associatif
L’association de covoiturage du canton de Grésy propose un accompagnement lors des transports au
profit des personnes âgées de 65 ans et plus et/ou à des personnes à mobilité réduite. L’association
recherche des bénévoles. Tél : 06 10 42 31 36
****************
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30.