Compte-Rendu - CR CM 25032022

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Compte-Rendu - CR CM 25032022 Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Montailleur. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25032022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Fiscalité, 1

Code Postal : 73460

Tél : 04 79 31 44 56

mairie@montailleur.fr

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE

ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE

CANTON D’ALBERTVILLE 2

COMMUNE DE MONTAILLEUR

__________________

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25 mars 2022

__________________

Date de convocation : 17 mars 2022

Date d’affichage : 28 mars 2022

Nombre de Conseillers :

En exercice : .................... 14

Présents : ........................... 11

Absents excusés : ......... 3

Ont donné pouvoir : 3

Votants : ............................. 14

L’an deux mil vingt-deux, et le vingt-cinq mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal

de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,

dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Claude SIBUET-

BECQUET.

Secrétaire de séance : Magalie PERRIER

Présents : ...........................

Absents excusés : .........

Ont donné pouvoir :

SIBUET-BECQUET JC. – REY E. – PERRIER M. – DREVET J. – BOCHET A. –

CHATEL N. – SALOMON MURAT L. – BLANCHIN C. – DUBOURGEAT P. – GRILLET L. –

CRÉTET S.

PARDIN A. – HUGONNIER J. – DA SILVA GOMES J.

PARDIN A. a donné pouvoir à SIBUET-BECQUET JC.

HUGONNIER J. a donné pouvoir à CHATEL N.

DA SILVA GOMES J. a donné pouvoir à BOCHET A.

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 11 JANVIER 2022

Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2022 est approuvé à l’unanimité.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET COMMUNAL M14 - EXERCICE 2021

Conformément à l’article L 2121-14 du CGCT, le Maire quitte la séance et ne prend pas part au vote

après avoir fait procéder à l’élection d’un Président de séance. Sous la présidence d’Elisabeth REY,

1ère Adjointe, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget communal

M14, celui-ci traduisant les résultats de l’exercice 2021 suivants :

- Section de fonctionnement :

Recettes : ............................................................................................................... 513 484,74 €

Dépenses :............................................................................................................... 359 723,14 €

Soit un excédent de ..................................................................................... 153 761,60 €

Pour un résultat de clôture avec le report n-1 ...................... 579 154,91 €

- Section d’investissement

Recettes : ............................................................................................................... 786 922,04 €

Dépenses :..........................................................................................................1 099 736,11 €

Soit un déficit de ............................................................................................ 312 814,07 €

Pour un résultat de clôture avec le report n-1..................... - 167 051,10 €

Soit un excédent global de 412 103,81 €

- Constate les identités de valeurs avec les indications du Compte de gestion relatives aux reports à

nouveau, au résultat d’exploitation de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et de

sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;2

- Reconnaît la sincérité des restes à réaliser s’élevant à 72 700,00 € (recettes d’investissement) et

218 588,00 € (dépenses d’investissement) ;

- Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE M49 EAU - EXERCICE 2021

Conformément à l’article L 2121-14 du CGCT, le Maire quitte la séance et ne prend pas part au vote

après avoir fait procéder à l’élection d’un Président de séance. Sous la présidence d’Elisabeth REY,

1ère Adjointe, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget annexe

M49 Eau, celui-ci traduisant les résultats de l’exercice 2021 suivants :

- Section de fonctionnement :

Recettes : ..................................................................................................................... 1 263.33 €

Dépenses :..................................................................................................................... 1 263.33 €

Soit un excédent de ...................................................................................................... 0.00 €

Pour un résultat de clôture de ............................................................................. 0.00 €

- Section d’investissement

Recettes : ................................................................................................................................ 0.00 €

Dépenses :................................................................................................................................ 0.00 €

Soit un excédent de ...................................................................................................... 0.00 €

Pour un résultat de clôture de ............................................................................. 0.00 €

Soit un excédent global de 0.00 €

- Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE M49 ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2021

Conformément à l’article L 2121-14 du CGCT, le Maire quitte la séance et ne prend pas part au vote

après avoir fait procéder à l’élection d’un Président de séance. Sous la présidence d’Elisabeth REY,

1ère Adjointe, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte administratif du budget annexe

M49 Assainissement, celui-ci traduisant les résultats de l’exercice 2021 suivants :

- Section de fonctionnement :

Recettes : ..................................................................................................................... 1 325.24 €

Dépenses :..................................................................................................................... 1 325.24 €

Soit un excédent de ...................................................................................................... 0.00 €

Pour un résultat de clôture de ............................................................................. 0.00 €

- Section d’investissement

Recettes : ................................................................................................................................ 0.00 €

Dépenses :................................................................................................................................ 0.00 €

Soit un excédent de ...................................................................................................... 0.00 €

Pour un résultat de clôture de ............................................................................. 0.00 €

Soit un excédent global de 0.00 €

- Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.

VOTE DES COMPTES DE GESTION 2021 – BUDGET COMMUNAL M14 ET BUDGETS ANNEXES DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT M49

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les comptes de gestion de

l’exercice 2021 et déclare que les Comptes de Gestion M14 et M49 dressés pour l’exercice 2021 par le

Receveur, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent aucune observation.3

CLOTURE DU BUDGET ANNEXE « M49 – EAU »

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que le budget annexe « M49 – EAU » a été ouvert par

délibération du Conseil Municipal en date du 28 mars 2019 afin de gérer la comptabilité liée à la

convention de gestion du service eau d’Arlysère agglomération.

Compte tenu du fait que ce budget ne supporte qu’une écriture comptable de faible montant, ce

budget n’a plus lieu d’exister.

Il est à préciser que toutes les opérations comptables ainsi que le reversement de l’excédent au

budget principal de la commune seront réalisés au cours de l’exercice budgétaire 2022.

Le compte administratif 2021 ainsi que le compte de gestion 2021 dressé par le comptable public ont

été votés le 25 mars 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- ACCEPTE la clôture du budget annexe « M49 EAU » SIRET 21730162100058 au 30 avril 2022;

- DIT que les services fiscaux seront informés de la clôture de ce budget non soumis au régime

de la TVA.

CLOTURE DU BUDGET ANNEXE « M49 – ASSAINISSEMENT »

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que le budget annexe « M49 – ASSAINISSEMENT » a été

ouvert par délibération du Conseil Municipal en date du 28 mars 2019 afin de gérer la comptabilité

liée à la convention de gestion du service assainissement d’Arlysère agglomération.

Compte tenu du fait que ce budget ne supporte qu’une écriture comptable de faible montant, ce

budget n’a plus lieu d’exister.

Il est à préciser que toutes les opérations comptables ainsi que le reversement de l’excédent au

budget principal de la commune seront réalisés au cours de l’exercice budgétaire 2022.

Le compte administratif 2021 ainsi que le compte de gestion 2021 dressé par le comptable public ont

été votés le 25 mars 2022.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- ACCEPTE la clôture du budget annexe « M49 ASSAINISSEMENT » SIRET 21730162100041au 30

avril 2022 ;

- DIT que les services fiscaux seront informés de la clôture de ce budget non soumis au régime

de la TVA.

AFFECTATION DES RESULTATS DU BUDGET COMMUNAL M14

Le compte administratif du budget communal M14 pour l’exercice 2021 fait apparaître un résultat de

clôture de fonctionnement de 579 154,91 € et un résultat de clôture d'investissement de –

167 051,10 €.

M. le Maire propose d'affecter 579 154,91 € de l'excédent de fonctionnement en investissement et la

totalité du déficit d’investissement en investissement.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte ces affectations.

VOTE DU TAUX D'IMPOSITION DES TAXES FONCIERES 2022

Après étude des différents taux d’imposition, M. le Maire propose le maintien des taux 2021. Le Conseil

Municipal, à l’unanimité, maintient les taux suivants pour l’année 2022 :

- Taxe Foncier bâti : 22.13 %

- Taxe Foncier non bâti : 53,75 %

BUDGET PRIMITIF COMMUNAL M14 - EXERCICE 2022

M. le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif de l’exercice 2022 qui s’équilibre en

recettes et dépenses :4

SECTIONS DEPENSES RECETTES

Fonctionnement 541 800 € 541 800 €

Investissement 1 041 685 € 1 041 685 €

Après présentation et discussion, M. le Maire soumet le budget au vote.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve le Budget Primitif M14 2022.

RECONSTRUCTION DU PONT DE L’EPIGNY ET ELARGISSEMENT DU PONT DU PRE BARBIER : AVENANT AU MARCHE ENT. TP MANNO

Par délibération 2021-22 du 25 mai 2021, le Conseil Municipal a attribué le marché de reconstruction

du pont de l’Epigny et de l’élargissement du pont du Pré Barbier à l’entreprise TP MANNO rue de la

Goratière ZI du Pré de Garde II 73300 Saint Jean de Maurienne pour un montant maximum de

174 769,00 € HT.

M. le Maire présente un avenant au marché pour des travaux de consolidation du lit du ruisseau au

Pré Barbier, travaux demandés par la Police de l’Eau.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Accepte l’avenant N° 1 au marché de l’entreprise TP MANNO rue de la Goratière ZI du Pré de

Garde II 73300 Saint Jean de Maurienne pour un montant maximum de 13 565,00 € HT,

- Acte que le nouveau montant du marché est porté à 188 334,00 € HT,

- Autorise M. le Maire à signer l’avenant ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur

exécution.

TRAVAUX DE VOIRIE : DEMANDE DE SUBVENTIONS

M. le Maire informe que des travaux de réfection de voirie répartis sur la commune sont nécessaires.

Il présente une estimation pour un montant 48 083.50 € HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- valide le projet de réfection de voirie pour un montant maximum de 48 083.50 € HT,

- autorise M. le Maire à solliciter auprès de l’Etat, de la Région, du Conseil Départemental, et de

tout autre organisme compétent, les subventions les plus élevées dans le cadre de l’opération

décrite ci-dessus,

- demande la possibilité d’anticiper les travaux sur l’attribution de subventions,

- autorise M. le Maire à signer tout document afférent à cette affaire.

MODIFICATION N° 2 DU PLU : DECISION RELATIVE A LA NON REALISATION D’UNE EVALUTATION ENVIRONNEMENTALE DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Monsieur le Maire rappelle qu’une modification n°2 du PLU est en cours. Elle porte sur les points

suivants du plan de zonage :

 secteur de Montailloset : sortir une parcelle de la zone 1AU et la rattacher à la zone Ah

contigüe, pour faciliter l’urbanisation de la zone 1AU (incidence sur l’Orientation

d’Aménagement et de Programmation – OAP),

 secteur du Crêt : créer un secteur Agricole dans lequel les constructions sont autorisées,

pour permettre la construction d’un abri à chevaux,

 secteur du Château : étendre la zone Ah, de façon à permettre la réalisation d’une annexe à

l’habitation étant donné que la limite passe au ras de celle-ci,

 secteur de Fournieux : redéfinir la zone 1AU, pour faciliter une opération (incidence sur

l’OAP),

 secteur du Chef-lieu : supprimer de l’emplacement réservé n°5,5

 secteur du Chef-lieu : étendre la zone Agricole, pour permettre le développement de

l’exploitation agricole en place

 secteur du Chef-lieu : créer un secteur à destination de loisirs pour installer un terrain

multisports.

Il indique que la commune, suite à analyse et justification de l’absence d’incidences notables sur

l’environnement de ces évolutions, a saisi l’Autorité Environnementale pour avis conforme, sur la base

d’un dossier réalisé selon les modalités prévues à l’article R.104-34 du code de l’urbanisme.

Dans sa décision n°2021-ARA-KKU-2496 du 25 janvier 2022, la Mission Régionale d’Autorité

Environnementale (MRAE), après examen au cas par cas, a décidé de ne pas soumettre la modification

n°2 du PLU de Montailleur à évaluation environnementale.

Il explique que, en application des articles R.104-33 et R.104-36 2° du code de l’urbanisme, le conseil

municipal doit maintenant prendre la décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale de la

modification n°2 du PLU.

Considérant la décision de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale, qui ne soumet pas la

modification à évaluation environnementale,

Considérant que le code de l’urbanisme prévoit que la personne publique responsable du projet doit

prendre la décision relative à la non réalisation d’une évaluation environnementale de la procédure

d’évolution du PLU,

Vu le code de l’urbanisme, et notamment ses articles R.104-11 et suivants du code de l’urbanisme, et

plus particulièrement les articles R104-33 à 104-37,

Après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- Décide de ne pas soumettre la modification n°2 du PLU à évaluation environnementale.

- Dit que, en application de l’article R.104-37 du code de l’urbanisme, cette décision est publiée

dans les conditions prévues à l’article R.151-21 du même code, c’est-à-dire fera l’objet des

mesures de publicité suivantes :

 Affichage en Mairie pendant un mois

 Mention de cet affichage sera insérée en caractère apparent dans un journal diffusé dans le

département

CONVENTION AVEC ARLYSERE POUR LA GESTION DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT

Les compétences Eau et Assainissement sont exercées par la Communauté d’Agglomération Arlysère

depuis le 1er janvier 2018.

Une convention avait été signée entre Arlysère et la commune pour la gestion de certains services de

fonctionnement courant.

Cette convention étant arrivée à échéance au 31 décembre 2020, M. le Maire propose de la renouveler

jusqu’au 30 septembre 2022. Par ailleurs, il est précisé que les frais engagés sur l’année 2021 seront

remboursés à la commune sur présentation des justificatifs correspondants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 4 abstentions, 10 voix POUR, accepte les termes de

la convention jusqu’au 30 septembre 2022 et autorise M. le Maire à signer le contrat d’exécution.

RESSOURCES HUMAINES – COMITE DES ŒUVRES SOCIALES INTERCOMMUNAL (COSI) – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS POUR LES ANNEES 2022-2024 – VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2022

Le COSI a pour objet de favoriser, développer et promouvoir, dans un esprit de solidarité, la

conception, la gestion et la mise en place d’œuvres sociales à destination de ses adhérents.

L’association développe les actions et les activités dans un champ d’interventions artistique, culturel,

éducatif, sportif et social.6

Depuis 2018, le COSI est adhérent du CNAS, ainsi les adhérents au COSI bénéficient des prestations

du CNAS à savoir un très large éventail de prestations (aides, secours, prêts sociaux, vacances, loisirs,

culture, chèques-réduction…) qu’il évolue chaque année afin de répondre aux besoins et aux attentes.

Par délibération du 22 février 2019 le Conseil municipal approuvait la signature de la convention

d’objectifs avec le COSI pour une durée de 3 ans. Cette convention arrivant à échéance, il est proposé

de la renouveler.

La convention d’objectifs, dont le projet est joint en annexe, est établie pour une durée de 3 ans à

compter du 1er janvier 2022 et fixe les modalités de soutien de la commune à l’association pour les

actions qu’elle conduit en direction du personnel.

Par ailleurs, cette convention prévoit que chaque année soit soumise à l’approbation du Conseil

municipal le versement d’une subvention afin d’accompagner l’association pour mener à bien ses

actions.

Pour l’année 2022, l’association sollicite une subvention de 1 248,00 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

- autorise M. le Maire à signer la convention d’objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales

Intercommunal (COSI) pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2022 ;

- approuve l’attribution d’une subvention 2022 de 1 248,00 € au COSI ;

- autorise M. le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

SUBVENTION ASSOCIATION ALSP

Après discussion, le Conseil Municipal à l’unanimité attribue la subvention suivante pour l’année 2022 :

- ALSP : ........................200 euros

Cette association a pour but de promouvoir le sport notamment le cyclisme dans le secteur de la

jeunesse, des handicapés et du sport féminin et interviendra sur le territoire de la commune.

QUESTIONS DIVERSES

Dates à retenir :

1er avril : Réunion de travail avec Grésy/Isère

10 avril : Vente de brioches par le Sou des Ecoles de 11h00 à 12h00 place de l’Eglise devant le café

associatif

23 avril : Repas des Anciens

1er mai : Pains/Pizzas au four à Planvillard par le Sou des Ecoles de 9h00 à 13h00

6 au 8 mai : exposition photos d’art 6ème édition à la salle polyvalente. Ouverte au public de 10h00 à

18h00.

11 mai : Club de lecture à 18h30 à Montailleur

25 juin : Kermesse du Sou des Ecoles à Saint-Vital

17 septembre : Inauguration des travaux d’aménagement du Chef-Lieu

Bibliothèque

Exposition temporaire : La bibliothèque organise des expositions temporaires à la Mairie/Bibliothèque.

L’association Deltha Savoie exposera les dessins des résidents de mars à Septembre. Exposition ouverte

au public lors de l’ouverture de Mairie ou sur RDV.

Si vous souhaitez exposer, vous pouvez prendre contact avec le secrétariat de Mairie (04 79 31 44 56

ou mairie@montailleur.fr).

****************

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40