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Déliberation - 2023 12 05 Subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chamoux-sur-Gelon.
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
Département de la Savoie
COMMUNE DE CHAMOUX-SUR-GELON
__________________ 2023/40
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2023/40
Nombre de membres :
- en exercice : 15 Date de Convocation : 27/11/2023 - présents : 12 Date d'Affichage : 08/12/2023 - votants : 13 (1 pouvoir) Télétransmis le : 08/12/2023
L'An deux mille vingt-trois, le 5 décembre à 19 heures, les membres du Conseil Municipal légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Alexandre DALLA-MUTTA, Maire
Etaient présents : David BOUVET, Roland BOUVET, Cécile DEBRION, Philippe FANTIN, Muriel GUERIN, Jean Louis LANDAZ, Sarah PINOT, Sébastien SENIS, Danièle THIABAUD, Guy VIOUDY, Manon WANTELLET
Était excusé avec pouvoir : Stéphane AGUETTAZ (pouvoir à Philippe FANTIN)
Étaient absents : Irène BILLIET (excusée), Fabrice VILLIERMET
Secrétaire de séance : Sarah PINOT
OBJET : Subventions aux associations
Le Conseil Municipal,
- élus étant partie prenante dans des associations concernées par l’attribution de subvention, se retirent de la salle et ne prennent pas part au vote
- Après en avoir délibéré,
DECIDE d’allouer aux associations les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS Montant subvention
AMICALE BOULES 300 € ENSEMBLE VOCAL INTERLUDE 300 € ASS. PARENTS D’ELEVE ECOLE ELEMENT. 500 € SOU ECOLE MATERNELLE 500 € HAND BALL CLUB 500 € CHAMOUX CULTURE ANIMATION 300 € BASKET CLUB 300 € REGUL’MATOUS 100 € AINES RURAUX LA CASCADE 300 € AIR PUR ET QUALITE DE VIE A CHAMOUX 100 € SAINT PIERRE SPORT FOOTBALL 100 €
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour copie certifiée conforme.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20231205-202340-DE en date du 08/12/2023 ; REFERENCE ACTE : 202340