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Compte-Rendu - CR CM 2020 02
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bourg-Saint-Bernard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 02)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Institutions publiques,
Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 1
Mairie de Bourg-Saint-Bernard
Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2020
Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement,
s’est réuni dans la salle des délibérations.
Ordre du jour :
Table des matières
DÉLIBÉRATIONS ........................................................................................................................................2
1. Vote du CA 2019 et du compte de gestion, budget assainissement ................................................2
2. Affectation du résultat d’exploitation 2019 .....................................................................................2
3. Approbation du budget 2020 de l’ALAE et des NAP ........................................................................2
INFORMATIONS – DISCUSSIONS ..............................................................................................................4
1. Calendrier pour les bureaux de vote ................................................................................................4
2. Travaux en cours ..............................................................................................................................4
3. Compte-rendu des commissions ......................................................................................................4
4. Compte-rendu des réunions.............................................................................................................4
5. Questions diverses ...........................................................................................................................4
La séance a été publique.
Étaient présents :
Mesdames Oriol Andrée, Cesses Évelyne, Lahoz Christine, Le Joly Sylvie, Durand
Sandrine et Vivoux Véronique.
Messieurs Dubois Philippe, Parker David, Ribault Jean-Paul, Jam Claude, Zenatti Paul.
Excusés :
Madame Jalabert Chantal a donné pouvoir à Madame Oriol Andrée pour prendre part
aux votes et aux délibérations.
Absents :
Messieurs Espitalier Fabrice et Salviac Daniel
Le secrétariat de séance a été assuré par M. Parker. Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 2
DÉLIBÉRATIONS
1. Vote du CA 2019, budget assainissement
Madame le Maire prend la parole pour la présentation du compte administratif 2019 du
compte assainissement 2019. Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis du
compte administratif 2019 est conforme aux écritures du compte assainissement 2019.
Madame Oriol Andrée, maire, ne participe pas au vote. Monsieur Ribault, doyen de
l’assemblée, demande au Conseil municipal de passer au vote.
M. Ribault demande au Conseil de délibérer pour approuver les comptes administratif.
RÉSULTATS
Nombre de votants : 10
Nombre de suffrages « abstention » : 3
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 7
Ouï l’exposé de Madame le Maire, et après avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité :
- approuve le compte administratif 2019 du budget assainissement
2. Vote du compte de gestion 2019, budget assainissement
Madame le Maire prend la parole pour la présentation du compte de gestion 2019 du compte
assainissement 2019. Le montant des titres à recouvrer et des mandats émis du compte de
gestion 2019 est conforme aux écritures du compte assainissement 2019.
Madame Oriol Andrée, maire, demande au Conseil de délibérer pour approuver les comptes
de gestion.
RÉSULTATS
Nombre de votants : 12
Nombre de suffrages « abstention » : 3
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 9
Ouï l’exposé de Madame le Maire, et après avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité :
- approuve le compte de gestion 2019 et le compte de gestion du budget assainissement
3. Affectation du résultat d’exploitation 2019
Madame le Maire présente les résultats de l’exercice 2019.
Madame le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver l’affectation des résultats
de 135 119,36 €. Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 3
RÉSULTATS
Nombre de votants : 12
Nombre de suffrages « abstention » : 3
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 9
4. Approbation du budget 2020 de l’ALAE et des NAP
Les budgets Nouvelle Activité Périscolaire (NAP) et Accueil de Loisirs associé à l’école (ALAE)
sont en hausse pour l’année 2020.
Le budget prévisionnel pour NAP s’élève à 20 904.02 €. Celui de l’ALAE à 69 008,69 €.
La part de la commune est de :
• NAP : 2019 = 42,03 €
2020 = 325,94 €
• ALAE : 2019 = 30 462,32 €
2020 = 35 270,44 €
L’augmentation de la contribution communale au budget NAP est due à une baisse des
participations familles (moins d’enfants présents), ce qui engendre, également, une baisse de la
prestation CAF.
L’augmentation de la contribution communale au budget de l’ALAE est due à une grille de
tranches tarifaires éloignée de la réalité des revenus des familles. La grille tarifaire actuelle
comporte 6 tranches. Une nouvelle grille, révisée avec le LEC, comprendra 10 tranches. Cette
nouvelle tarification sera appliquée à la rentrée scolaire 2020-2021. Nous aurons un avenant en
moins-value à ce marché en septembre 2020.
Mme le Maire demande au Conseil de délibérer pour approuver les budgets NAP et ALAE 2020.
RÉSULTATS
Nombre de votants : 12
Nombre de suffrages « abstention » : 3
Nombre de suffrages « non » : 0
Nombre de suffrages « oui » : 9 Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 4
INFORMATIONS – DISCUSSIONS
1. Calendrier pour les bureaux de vote
Il est demandé aux conseillers de remplir le planning de tenue du bureau de vote.
2. Travaux en cours
Groupe scolaire : la pose de la continuité du préau est en cours (prolongement du bâtiment
cantine, bâtiment neuf et bâtiment salle motricité) et les travaux de rebouchage et enduits
du soubassement de la mairie ont été effectué sur la totalité du bâtiment mairie.
3. Compte-rendu des commissions
Pas de compte-rendu.
4. Compte-rendu des réunions
Pas de compte-rendu.
5. Questions diverses
Le Tour automobile Auto Optic 2000 passera à proximité de Bourg-Saint-Bernard fin
avril 2020.
Recherche d’un local pour stocker le matériel de la mairie
La séance est levée à 22h05.