Compte-Rendu - CR CM 2020 06

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Compte-Rendu - CR CM 2020 06 Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Bourg-Saint-Bernard. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 06)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse, Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 1

Mairie de Bourg-Saint-Bernard

Compte-rendu du conseil municipal du 05 JUIN 2020

Le Conseil municipal de la commune de BOURG-SAINT-BERNARD, convoqué régulièrement, s’est

réuni dans la salle des délibérations.

La séance a été publique.

Étaient présents :

 Mesdames CESSES, JALABERT, LAFFON, DURAND, METCHE, DE PERTHUIS, HOLDERLE,

GALLOIS

 Messieurs RIBAULT, BOYER, GIRAUDY, PARKER, LAUTH, LOUP

Excusés :

 M. ALLIOUX

TABLE DES MATIERES

1. Désignation de deux secrétaires de séance : ............................................................... 2

2. Les Commissions : Désignation des membres ............................................................. 2

2.1. Les commissions permanentes : ..............................................................................................2

2.2. Les commissions spécifiques : ..................................................................................................2

3. Organisation .............................................................................................................. 3

4. Dossiers en cours ....................................................................................................... 4

4.1. Point sur le groupe scolaire ......................................................................................................4

4.1.1. Référent COVID 19 .......................................................................................................... 4

4.1.2. Protocole de reprise des travaux .................................................................................... 4

4.1.3. Prestation entreprise de nettoyage ................................................................................ 4

4.1.4. Convention de mise à disposition d’un local communal pour 2ème Base Vie .................. 4

4.2. Révision du PLU ........................................................................................................................5

5. Future embauche ....................................................................................................... 5

6. Intercommunalité ...................................................................................................... 5

7. Vie du village ............................................................................................................. 5

7.1. Arrêté d’état de péril ................................................................................................................5

7.2. Cambriolage à l’AVAT. ..............................................................................................................5

7.3. Bulletin municipal à publier en juin. .........................................................................................5

7.4. Rencontre avec les associations. ..............................................................................................5

7.5. Point COVID ..............................................................................................................................5Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 2

8. Questions diverses : ................................................................................................... 6

La séance est ouverte par Mme le Maire.

Elle demande d’ajouter à l’ordre du jour la délibération concernant la convention de

déplacement du poste électrique MT situé aux abords de l’école.

1. Désignation de deux secrétaires de séance :

Mmes de PERTHUIS et HÖLDERLE.

2. Les Commissions : Désignation des membres

2.1. Les commissions permanentes :

 Commission Ecole – Education : Mr ALLIOUX, Mme GALLOIS, Mr BOYER, Mme De

PERTHUIS, Mme DURAND

 Commission des Affaires Sociales : Mme JALABERT, Mme LAFFON, Mme HÖLDERLE

 Commission Finances : Mr ALLIOUX, Mr LAUTH, Mme METCHE, Mme LAFFON, Mr

PARKER

 Commission Communication : Mr RIBAULT, Mr GIRAUDY, Mme GALLOIS, Mme DURAND,

Mme HÖLDERLE

 Commission Affaires Agricoles : Mme JALABERT, Mr GIRAUDY, Mme LAFFON

 Commission Urbanisme : Mr RIBAULT, Mr LOUP, Mme LAFFON, Mr LAUTH, Mr BOYER,

Mme METCHE, Mme DURAND

 Commission Travaux : Mme JALABERT, Mr LOUP, Mme METCHE, Mme De PERTHUIS, Mr

GIRAUDY, Mme DURAND

 Commission Vie Associative : Mr RIBAULT, Mme GALLOIS, Mme METCHE, Mr PARKER,

Mme HÖLDERLE

 Commission Sécurité : Mr ALLIOUX, Mr BOYER, Mr LAUTH, Mr PARKER

2.2. Les commissions spécifiques :

 Commission PLU : Mme JALABERT, Mr LOUP, Mme LAFFON, Mr LAUTH, Mr BOYER, Mme

METCHE, Mme DURAND, Mme de PERTHUIS

 Election des délégués de la Commission d’Appels d’offres :

o Titulaires : Mme JALABERT, Mr PARKER, Mr GIRAUDY

o Suppléants : Mme DURAND, Mme METCHE, Mr RIBAULT

RÉSULTATS

 Nombre de votants : 14

 Nombre de suffrages « abstention » :

 Nombre de suffrages « non » :

 Nombre de suffrages « oui » : 14Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 3

 Election des délégués de la Commission de Délégation de Service Public

o Titulaires : Mr BOYER, Mr GIRAUDY, Mr PARKER

o Suppléants : Mr LAUTH, Mme LAFFON, Mme METCHE

RÉSULTATS

 Nombre de votants : 14

 Nombre de suffrages « abstention » :

 Nombre de suffrages « non » :

 Nombre de suffrages « oui » : 14

 CCAS : basée sur un effectif de 8 à 16, répartis par moitié issu du Conseil Municipal et

moitié issu des administrés.

Le Conseil Municipal approuve l’effectif de 8 membres.

La délibération se tiendra en juillet.

 Election de 2 délégués au SDEHG :

o Mr LOUP, Mme HÖLDERLE

RÉSULTATS

 Nombre de votants : 14

 Nombre de suffrages « abstention » :

 Nombre de suffrages « non » :

 Nombre de suffrages « oui » : 14



Délibération sur la convention de déplacement du poste électrique MT aux abords de l’école :

RÉSULTATS

 Nombre de votants : 14

 Nombre de suffrages « abstention » :

 Nombre de suffrages « non » :

 Nombre de suffrages « oui » : 14

3. Organisation

Etant donné la situation particulière de mise en place du conseil municipal, due à la crise

sanitaire, le conseil se réunira deux fois au mois de Juillet.

Les conseils municipaux mensuels se tiendront le 2ème lundi de chaque mois à 20h30.

Commissions :

o Commission Ecole : Réunion prévue le 12 Juin à 13 h30 avec les enseignantes.

Un conseil d’école est prévu à Saussens le 22 juin avec les représentants du RPI et le

nouvel d’inspecteur d’académie sera présent.

o Commission Communication : Réunion le 10 Juin à 20h, à la mairie : préparation

du Bulletin Municipal.

o Commission Finances : En l’absence de Mr ALLIOUX, décision de réunion à

reporter.

o Commission Travaux : Proposition de dates dans la semaine du 15 Juin par Mme

JALABERT.Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 4

o Commission des Associations : Réunion le 17 Juin à 20h30, à la mairie.

4. Dossiers en cours

4.1. Point sur le groupe scolaire

4.1.1. Référent COVID 19

Les entreprises qui interviennent sur le chantier ont dû prendre un référent Covid-19 pour la reprise

des travaux.

Après concertation avec l’ATD, celle-ci nous a fortement conseillé de prendre également un référent

pour la collectivité. Nous avons demandé à la société SOCOTEC, qui intervient déjà pour le chantier

(SPS et Mission CT) de nous fournir un devis pour la prestation « Référent Covid-19 ». Sa mission est

de veiller aux respects des consignes sanitaires. Un rapport est établit après chaque passage et

transmit à la collectivité et aux entreprises.

Le devis signé comprend un passage deux fois par semaine les deux premières semaines, puis une

fois par semaine les deux semaines suivantes, facturé 250 euros chacun.

Coût : 1 800 euros TTC.

4.1.2. Protocole de reprise des travaux

Suite à la situation sanitaire due au COVID 19, la SOCOTEC a exigé la mise en place d’un protocole de

reprise des travaux incluant :

Un affichage spécifique qui a été fait par l’entreprise Demathieu et Bard (lot 1) en charge du compte

prorata de toutes les entreprises.

Le respect de la distanciation dans les locaux Base Vie : étant impossible dans la Base Vie mise en

place avant la crise sanitaire, la commune a pris la décision de mettre à disposition des locaux dans

l’ancienne poste pour pallier au manque de place.

Deux nettoyages par jour des locaux dédiés Base Vie :

L’entreprise MATHIEU BARD, titulaire du Lot 1 a proposé à la commune, un devis concernant le

nettoyage qui s’élève à 951 euros/ semaine.

4.1.3. Prestation entreprise de nettoyage

De son côté, la commune a demandé des devis à deux autres prestataires :

SPA : 468 euros / semaine

ECC : 510 euros / semaine

La commune a retenu l’entreprise SPA.

4.1.4. Convention de mise à disposition d’un local communal pour 2ème Base Vie

La commune a passé une convention avec toutes les entreprises.

Pour Information :

o Le surcoût présenté à la commune par les entreprises, suite à la crise sanitaire, est de 42 000

euros. La commune a demandé l’aide de l’ATD, afin de négocier ce surcoût.Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 5

o Les classes devraient être transférées dans les nouveaux locaux durant les vacances de la

Toussaint. S’en suivront l’achèvement des travaux dans la cantine et les locaux historiques.

La réception de travaux est prévue le 20 janvier 2021.

o Le parvis de la mairie/école va être repris par l’entreprise MALET, pour remplacer le béton

balayé par du béton désactivé, et uniformiser l’ensemble devant le bâtiment. Le surcoût est

de 5000 euros. Il va falloir trancher sur l’installation de potelets protecteurs du trottoir.

4.2. Révision du PLU

Le cabinet RUFFAT, en charge de la révision du PLU, viendra faire une formation à l’ensemble des

conseillers municipaux le 18 Juin à 18h30.

5. Future embauche

Suite à la demande de mise en disponibilité de Mme CANAL, la commune doit recruter une

A.T.S.E.M. pour la période du mois d’Août 2020 à Août 2021.

6. Intercommunalité

Conformément à la position prise dans le programme, le conseil souhaite quitter l’Intercommunalité

Terres du Lauragais. Il y a une incertitude quant aux positionnements des communes susceptibles de

recréer l’intercommunalité Cœur Lauragais. Le rapprochement avec l’intercommunalité C3G doit être

envisagé. En attendant le résultat du deuxième tour des élections municipales, des contacts sont en

cours, et selon l’évolution, il faudra arrêter une décision dans l’avenir.

Concernant la procédure en cours, l’Intercommunalité a demandé une médiation que nous avons

acceptée.

L’installation des nouveaux membres de l’Intercommunalité aura lieu en juillet.

7. Vie du village

7.1. Arrêté d’état de péril

Un arrêté d’état de péril a été pris concernant la maison de Mme COUZY, rue Neuve. Un expert doit

se rendre sur les lieux le lundi 8 juin 2020.

7.2. Cambriolage à l’AVAT.

Vol de matériel et coffre. Une enquête est en cours.

7.3. Bulletin municipal à publier en juin.

Réunion prévue de la Commission Communication.

7.4. Rencontre avec les associations.

Mr RIBAULT prend contact avec eux afin de les planifier.

7.5. Point COVID

Mme JALABERT réceptionne les points journaliers de la préfecture et les fais suivre à l’ensemble des

conseillers.

Le site de la mairie est mis à jour, une veille des personnes fragiles a été mise en place.

Il est à noter un bon soutien entre voisins.Conseil municipal du Bourg-Saint-Bernard 6

Masques : toutes les personnes ne sont pas venues les récupérer. Un point va être fait afin de

relancer les administrés. Des commandes complémentaires devraient arrivées.

8. Questions diverses :

Information : des survols d’hélicoptères en basse altitude, qui devraient avoir lieu dans les jours à

venir. Vols destinés à des visites de lignes électriques aériennes.

Prochaine réunion le 6 juillet à 20h30. Il faudra valider une future réunion possible le 27 juillet.

La séance est levée à 23h.