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Déliberation - 02 Vote du Compte Administratif 2023 tampon
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Os-Marsillon.
Lien du pdf (Déliberation - 02 Vote du Compte Administratif 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
16/04/2024
16/04/2024
ID : 064-216404819-20240409-42024 503 DO2-BF
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE D'OS-MARSILLON
A 2024/S03/D02
Séance du 9 avril 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre le neuf avril à dix-huit heures quinze minutes, le Conseil Municipal de cette Commune convoqué en séance ordinaire, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérôme TOULOUSE, Maire.
Présents : Mmes Nelly BREIL, Anne-Marie TRINQUIER, Sandra BAQUÉ, Mireille JOUBERT, MM. Didier ALVAREZ, Jean-Jacques ARREGLE, Serge ARRIEULA, Jacques BRUNO, Edouard de GRANGE, Stéphane ESCAMES, Raymond FINANA, Julien LAULHÉ, Daniel LEYGUE, Jérôme TOULOUSE.
Absents excusés : Mme Vanessa DONNAY (pouvoir M. Jérôme TOULOUSE).
Mme Sandra BAQUÉ a été nommée secrétaire de séance.
Obiet : Vote du Compte Administratif 2023
Considérant que M. Jérôme TOULOUSE, Maire, s'est retiré pour laisser la présidence à M, Serge ARRIEULA, Adjoint au Maire, pour le vote du compte administratif,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote le Compte Administratif de l'exercice 2023 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses Prévu : 522 263.71 Réalisé : 126 122.76
Reste à réaliser : 1 000,00
Recettes Prévu : 522 263.71 Réalisé : 93 759,20
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 843 495.48 Réalisé : 378 828.15
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 843 495.48 Réalisé : 826 154.83
Restes à réaliser : 0,00 re le 16/04/2024
le 16/04/2024
ié te
ID : 064-216404819-20240409-42024 503 DO2-BF
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -32 363.56
Fonctionnement : 447 326.68
Résultat global 414 963.12
- TRANSMET la présente délibération à Monsieur le Préfet des Pyrénées-Atlantiques.
Conseillers en exercice : 15 Au registre sont les signatures Membres présents : 13 Pour extrait conforme. Vote pour : 13 Le Maire,
Vote contre : 0 Jérôme TOULOUSE Abstention : 0
Date de convocation : 4 avril 2024
Affichage le 9 avril 2024
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