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Déliberation - Liste des deliberations du 15 decembre 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 decembre 2022)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Famille, Industrie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DU 15 DÉCEMBRE 2022 SIN
VILLE DE SARRALBE
(MOSELLE)
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° de la Objet Décisions Délibération
128 Reprise des concessions funéraires en état d'abandon au | Adoption à la cimetière de Sarralbe l'unanimité
129 Prise en charge des frais d'expertise dans le cadre d’une Adoption à la procédure de péril imminent à Salzbronn l’unanimité 130 Convention Territoriale Globale avec la CAF de la Moselle | Adoption à la
l'unanimité
131 Attribution de marchés : Adoption à la 1. Rénovation énergétique du centre culturel et sportif de l'unanimité Sarralbe - Marché de maîtrise d'œuvre
132 Attribution de marchés : Adoption à la 2. Rénovation énergétique du centre culturel et sportif de l'unanimité Sarralbe - Mission SPS
133 Attribution de marchés : Adoption à la 3. Foyer d’Eich - Réaménagement de la cuisine et création | l'unanimité d'un auvent - Avenant lot 10 : Menuiserie intérieure —
Menuiserie SCHALLER
134 Informations sur la passation de marchés publics en Adoption à la application de l’article L2122-22 du code général des l'unanimité collectivités territoriales :
1. Création d’une micro-crèche - Avenant au marché
PFIRSCH lot n°3 : menuiseries intérieures
135 Informations sur la passation de marchés publics en Adoption à la application de l'article L2122-22 du code général des l'unanimité collectivités territoriales :
2. Foyer d’Eich - Lot : acquisition, installation et mise en
place de matériel de cuisine - Avenant au marché
TECNAL DISTRIBUTION
136 Contrat de maintenance de l'installation téléphonique en Adoption à la mairie l'unanimité 137 Contrat de maintenance de 3 portes automatiques en Adoption à la mairie l'unanimité 138 Attribution de marchés : Adoption à la Prestation d'exploitation et de débardage en forêt l'unanimité communale de SARRALBE pour la campagne 2022/2023
* Lot 1 : Exploitation de bois d'œuvre et de bois
d'industrie en long et façonnage de stères
* Lot 2 : Débardage et câblage 139 Informations sur la passation de marchés publics en Adoption à la application de l'article L2122-22 du code général des l'unanimité collectivités territoriales :
Travaux sylvicoles dans la forêt communale de
SARRALBE 2022/2023
* Lot 1 : Fourniture des plants, protections individuelles
et piquets
* Lot 2 : Travaux d'infrastructure
* Lot 3 : Entretien des lisières
* Lot 4 : Travaux sylvicoles manuels
* Lot 5 : Travaux sylvicoles mécanisés
140 Actualisation du plan de relance de l'État — Volet forestier | Adoption à la en forêt communale l'unanimité 141 Frais de matérialisation et de réception de stères de bois Adoption à la de chauffage de l'ONF l'unanimité 142 Décision modificative n° 2 du budget primitif principal de Adoption à la 2022 l'unanimité 143 Berger Levrault - Regroupement des contrats de services | Adoption à la BL System Care, BL Pilot It et BL HP Wolf Security 2022 l'unanimité en un contrat unique
144 Compte de résultat de l'OPAL pour la période du 1er Adoption à la janvier au 31 août 2022 l'unanimité 145 Actualisation des tarifs de l'ASBH pour l'accueil Adoption à la périscolaire et les accueils extra-scolaires l'unanimité
146 Actualisation des tarifs de location de locaux communaux | Adoption à la l'unanimité
147 Tarif de nettoyage du dépositoire de la chapelle à Adoption à la Salzbronn l'unanimité 148 Subvention annuelle pour les associations locales qui Adoption à la prennent en charge les consommations d'électricité de l'unanimité l'équipement communal qu'elles occupent
149 Convention avec les éditions du « Signe » pour la Adoption à la réalisation d’une bande dessinée retraçant l’histoire de la l'unanimité ville de Sarralbe
150 Rachat d’un lot à construire non bâti au lotissement « Adoption à la TIERGARTEN » l'unanimité 151 Acquisition d'une partie de parcelle privée au lotissement « | Adoption à la TIERGARTEN » rue Goethe l'unanimité
Sarralbe, le 20 décembre 2022
Le Maire,
Pierre-Je
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER DIDIOT
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