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Déliberation - DCM 2025 19 CCID
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2025 19 CCID)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DCM - SARS-POTERIES – 2025 / 19
Page 1 sur 1
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DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 MARS 2025
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L’an deux mil vingt-cinq, le mardi 18 mars à 19 heures, le conseil municipal de la commune de SARS- POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard MOLITOR, maire.
Etaient présents : Bernard MOLITOR, maire, Stéphanie LAMANT, Franck HUGOT, Aurore WALEMME, adjoints, Valéry ANSELOT, Angélique DUCHESNE, Ludovic COMEAU, Hélène SAUVAGE, Jean-Baptiste WITTRANT, Cindy HUBINET, Jonathan SPENGLER, Wendy DECRUCQ, Gérard LASSELIN, Floriane MAILLAT, Typhaine MAILLARD
Absents excusés :
Madame Stéphanie LAMANT a donné procuration à Madame Aurore WALEMME
Monsieur Jonathan SPENGLER a donné procuration à Monsieur Bernard MOLITOR
Date de convocation : 11 mars 2025 Date d’affichage : 11 mars 2025
Nombre de Conseillers présents : 15 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : Franck HUGOT
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RENOUVELLEMENT
DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (C.C.I.D)
Suite aux élections municipales, il est nécessaire de revoir la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) dans son intégralité dans les deux mois qui suivent l’installation du conseil.
Il faut fournir une liste de propositions de commissaires en nombre double soit 24 noms (12 titulaires et 12 suppléants) à la Direction Générale des Finance Publiques
Monsieur le Maire propose les personnes suivantes :
Didier BERLEMONT, Philippe HANNOTHIAUX, Pascal DEBRUGE, Jean-Marc HANOT, Marie-Chantal THIERY, Angélique CORNILLE épouse DUCHESNE, Karine BERNIER, Didier LASSAUCE, Denis DOBBELSTEIN, Jean-Claude ARBONNIER, Richard BINET, Pierre BOULENGER, Elodie MASURE épouse HUGOT, Pascal LEFRANC, Lucile DUCARNE, Daniel GENDROT, Michelle PAMART, Eliane COLPIN, André BERTIN, Jean-Pierre RENOIRT, Jacques ANCIAUX, Renaud LAMANT, Thierry LEMOINE, Jean-Claude DESENNE.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité acceptent cette
proposition.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Bernard MOLITOR, Maire