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Déliberation - 05 01 2016 ODJ15
Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 05 01 2016 ODJ15)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 janvier 2016 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI cinq janvier deux mille seize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 21 décembre 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Marion CANALES à Olivier BIANCHI, Valérie BERNARD à Cécile AUDET, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre BRENAS, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX, Sylviane TARDIEU à Jean-Christophe CERVANTES
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Nicaise JOSEPH, M. Alparslan COSKUN et M. Louis COUSTES arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN.
Mme Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat qui suit cette présentation (fin de pouvoir donné à Mme Edith CANDELIER).
M. le Maire suspend la séance à 20h27 à la demande de M. Jean-Luc BLANC pendant ce même débat. M. le Maire reprend la séance à 20h30 après avoir constaté que le quorum est atteint. M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné par Mme Isabelle PADOVANI).
M. Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à M. Florent NARANJO. M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN. ----------------------------------------------------
Rapport N° 15
RENCONTRES CITOYENNES DE LA MOBILITÉ - PARTICIPATION FINANCIÈRE
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Clermont-Communauté a décidé d'engager un dispositif de concertation citoyenne sur l'ensemble du territoire de l'agglomération destiné à mieux comprendre les pratiques de mobilité sur le territoire et à identifier les attentes des habitants. Cette démarche associe étroitement le SMTC et contribuera aux réflexions préalables à la révision du Plan de Déplacements Urbains (PDU) de l'agglomération.
Ce dispositif s'inscrira en 3 temps :
- Temps 1 (dernier trimestre 2015) : rencontres des acteurs institutionnels et des relais d’opinion, préparation du débat public.
Un comité partenarial est mis en place, qui associe les autres autorités organisatrices de transport (Etat, Conseil Départemental, Conseil Régional) et le Grand Clermont. Un groupe technique rassemble des représentants de Clermont- Communauté, du SMTC, de la Ville de Clermont-Ferrand, de la T2C et de l'Agence d'Urbanisme.
Durant cette phase, le recueil d'informations auprès des professionnels (notamment à travers des visites exploratoires avec des agents utilisant quotidiennement la voie publique : éboueurs, facteurs, policiers municipaux...) permet de dresser un premier diagnostic de l'état des mobilités ressenties sur l'agglomération.
Les acteurs institutionnels (consultaires, associations...) et les grandes entreprises ou établissements générateurs de flux (Michelin, hôpital...) seront rencontrés afin de recueillir leur avis sur les besoins de mobilité et leur évolution prévisible.
- Temps 2 (janvier à avril 2016) : débat public, mise en œuvre du dispositif de concertation avec les citoyens sur l’espace public
La concertation sera menée à travers des réunions publiques, des rencontres thématiques et au moyen d'un site internet de manière à permettre à toutes les catégories de public (âge, genre, lieu de résidence, profession...) de s'exprimer. L'objectif de ces rencontres est de recueillir l'avis des usagers sur leur mobilité (pratiques, difficultés rencontrées, souhaits d'évolution...), de mieux identifier les points noirs et de repérer les pratiques et besoins émergents.
- Temps 3 (printemps 2016) : restitution des conclusions de la démarche et des propositions au grand public.
Pour mener à bien cette démarche, Clermont-Communauté a conclu un marché de prestation de services avec la société « What time is it ? », choisie sur la base de la pluridisciplinarité de son équipe, de son expérience en la matière et de la méthodologie novatrice qu'elle développe sur les questions de participation des habitants à l'élaboration des politiques publiques de mobilité.
Considérant que par sa position de ville-centre, les politiques menées par la Ville de Clermont-Ferrand en matière de circulation et de stationnement influent directement sur les conditions d'exercice de la mobilité à l'échelle de l'agglomération, il est proposé qu'elle s'associe à la conduite de cette démarche de concertation citoyenne par l'attribution à Clermont-Communauté d'un fond de concours d'un montant maximum de 50 000 euros TTC.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer à Clermont-Communauté dans ce cadre un fonds de concours d’un montant maximum de 50 000 € TTC et d’autoriser Monsieur le Maire ou l’adjoint délégué à signer tout acte nécessaire à sa mise en œuvre.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 18 janvier 2016
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint,
2 Cyril CINEUX
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