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Document publié le Vendredi 26 mai 2023 par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2336)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Regu en préfecture le 20/06/2023
Publié le 20/06/2023 n
ID : 073-200086569-20230526-23036-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE N°23-036
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAL-D’ARC
Séance du 26 mai 2023
L'an deux mil vingr-trois er le vingt-six mai, le Conseil Municipal de la Commune de Val-d'Arc
dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de la Mairie Déléguée
d’Aiguebelle, sous la présidence de Monsieur RICO-PEREZ José, Maire.
Date de convocation: 22/05/2023 Nombre de conseillers
Enexercice: 23 Dare d'affichage : 2/05/2023 Présents : 17
Votants : 22
Présents : MM. RICO-PEREZ José - GENON Hervé - BIBOLLET Nicolas - MANENTI Rémi -
MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel - MICHELLAND Bruno
RICHARD Denis
Mmes BAZIN Josyane - COMBET Claire - GAZET Véronique - GENON Marie -
JABOUILLE Martine JALLIFFIER-VERNE Christelle - MASSUTTI Carole -
LEGRAND Alexandra
Excusés : M. GACHET Roger -
M. DELWAL Jean-Luc (Procuration à M. MELLAN Lionel)
M. RIZZON Bruno (Procuration à M. RICHARD Denis)
Mme BOIVINEAU Myriam (Procuration à M. RICO-PEREZ José)
Mme PAVIET Laura (Procuration à Mme JABOUILLE Martine)
Mme PEREZ Stéphanie (Procuration à Mme Josyane BAZIN).
À été nommé secrétaire de séance : Bruno MICHELLAND
Lo 229 (eo 9 no Go y Le C9
Objet : Engazonnement aire de jeux du Parc Rochette - Commune déléguée d’Aiguebelle
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que l'installation de l'aire de jeux du Parc Rochette est à présent achevée et qu'il convient à présent d'engazonner cette aire.
Il présente à l'assemblée un devis d’engazonnement d'un montant de 3 120 euros hors taxes (trois mille cent vingt euros hors taxes). Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le 20/06/2023
ID : 073-200086569-20230526-23036-DE
berse
Cr
Le conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré
et à l'unanimité des personnes présentes et représentées :
e APPROUVE lengazonnement de l'aire de jeux du Parc Rochette située sur la commune déléguée d'Aiguebelle,
e DIT que l'offre tarifaire retenue s'élève à 3 120,00 euros hors taxes {trois mille cent vingt euros hors taxes),
e AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document permettant l'application de la présente décision.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus .
Le secrétaire de séance Monsieur le Maire +
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