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Déliberation - 2338
Déliberation - 2270
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Randens.
Lien du pdf (Déliberation - 2270)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 24/11/2022
Reçu en préfecture le 24/11/2022
CET Affiché le 24/11/2022
ID : 073-200086569-20221118-220070-DE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
COMMUNE DE VAL-D’ARC
DELIBERATION 22-070
L'an deux mil vingt-deux et le dix-huit novembre, le Conseil Municipal de la Commune de Val-
d'Arc dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil de Randens, sous
la présidence de Monsieur RICO-PEREZ José, Maire.
Nombre de conseillers : Date de convocation : 08/11/2022
En exercice : 23 Date d’affichage : 08/11/2022
Présents : 19
Votants : 20
Présents : MM. RICO-PEREZ José - GENON Hervé - BIBOLLET Nicolas - GACHET Roger - MANENTI
Rémi - MARTINET Frédéric - MARTINET Jacky - MELLAN Lionel - MICHELLAND Bruno RICHARD
Denis - RIZZON Bruno
Mmes BAZIN Josyane - BOIVINEAU Myriam - COMBET Claire - GAZET Véronique - JALLIFFIER-
VERNE Christelle - MASSUTTI Carole - PAVIET Laura - LEGRAND Alexandra
Excusés : M. - DELWAL Jean-Luc
Mmes GENON Marie - JABOUILLE Martine - PEREZ Stéphanie
À été nommé secrétaire de séance : Lionel MELLAN
D 92 Go 9 Go 6 Ko 9 Le D
Objet : Subventions aux associations
Monsieur le Maire INFORME le Conseil Municipal que comme chaque année, la commune
souhaite soutenir les associations communales, intercommunales et certaines associations
extérieures.
Dans ce cadre, il SOULIGNE l'importance de ce soutien afin de redonner l'essor aux
manifestations ou activités, freinées par la crise sanitaire du Covid 19. Envoyé en préfecture le 24/11/2022
Reçu en préfecture le 24/11/2022
Affiché le 24/11/2022 ER
ID : 073-200086569-20221118-220070-DE
I| PROPOSE au Conseil Municipal de verser les subventions selon la répartition suivante :
Association
Club des ainés de Randens
ACCA Randens
Sou des Ecoles Randens
Sou des Ecoles Aiguebelle
Caisse des Ecoles
Foyer rural
Maurienne Basket
USSPB Foot
Echo de Charbonnière
Don du sang
Anciens combattants
Souvenir français
Régul matous
Amicale des pêcheurs de l'Arc
Usagers ligne 53
APEI Maurienne
Boule de Charbonnière
Comité lutte cancer
Comité Handisport
Comité des fêtes de Val d’Arc
Décapadiot
TOTAL |
2020 2021 2022
27 750 euros Envoyé en préfecture le 24/11/2022
Reçu en préfecture le 24/11/2022
Affiché le 24/11/2022
ID : 073-200086569-20221118-220070-DE
Après avoir écouté l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l'unanimité des
membres présents et représentés, le conseil municipal :
°e _ Approuvele versement des subventions aux associations tel que figurant dans le tableau
ci-dessus, pour un montant total de 27 750 euros (vingt sept mille sept cent cinquante
euros),
Dit que les montants correspondants sont inscrits au budget,
e Charge Monsieur le Maire de signer tous les documents correspondants.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.