Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 9 juin 2eme
Déliberation - deliberations du 9 juin
Conseil Municipal - liste du 9 juin
Procès Verbal - PV 9 fevrier 2023
Déliberation - deliberations du 9 avril
Procès Verbal - pv du 29 juin
Procès Verbal - pv 9 septembre
Procès Verbal - PV du 10226
Procès Verbal - PV CM 7 9 23
Séance - SEANCE du 9 juin 2023
Procès Verbal - pv 9 juin
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mécleuves.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 9 juin)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
Commune de
MECLEUVES | ECS Procès-Verbal
de la séance du conseil municipal
du 9 juin 2023 à 21h00
Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la
présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANO.
Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, BERTRAND, EVRARD, PIERLOT PIERRON,
Mmes CABIROL, WEBER, FRITZINGER, REINSCH, REMY, THIRIAT, NISI
Absents ayant donné procuration : GIUDICI procuration à CABIROL
Absent non excusé : COLLIGNON
Désignation du secrétaire de séance
A l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Le procès-verbal de la séance du 9 juin 2023, réservée à l’élection des délégués et suppléants pour les
élections sénatoriales, est adopté à l’unanimité des voix.
26) Nouvelles commissions communales (rapporteur P.MANZANO)
Monsieur le Maire propose de modifier les commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil.
Le conseil municipal, après délibération,
- Accepte la proposition de monsieur le Maire de modifier les membres des commissions
communales conformément au tableau joint.
Délibération : adoptée
Votes Pour: 14
Votes Contre : 0
Abstention : 0
EEE
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82
e.mail contact@mairie-mecleuves.fr [ COMMISSIONS
| Travaux et sécurité routière
‘Président: | Philippe Beugueha |
:Sous-commission Bâtiments et énergie: Benoit Evrard |
; Membres: a | Sophie Rémy ] Thierry Bertrand François Pierron Gilles Pierlot Christine Weber Prisca Thiriat
| |
| Finances ‘Présidente: Christine Weber |
‘Membres: Philippe Beugueho Prisca Fhiriat Benoit Evrard François Pierron Francis Giudici
Ï
[Re Petite Enfance
Présidente: Emilie Fritzinger
‘Sous-commission périscolaire:
.Membres:
Christine Weber
Audrey Reinsch François Pierron Eliane Cabirol.
[ Cultures, communication et manifestations Président: François Pierron ‘Rédactrice en chef bulletin: Eliane Cabirol | | Membres: Audrey Reinsch Thierry Bertrand! PriscaThiriat Gilles Pierlot 1! GillesCollignon Représentants des associations
| Environnement et paysages
‘Présidente: Audrey Reinsch | . Membres: Thierry bertrand Eliane cabirol ! Christine Nisi Philippe Beugueho | Prisca Thiriat
La Lien social et CCAS
Présidente Eliane Cabirot
‘Membres: Sophie Remy Christine Nisi Audrey Reinsch Prisca Thiriat
| Appel d'offres
‘Président: Philippe Manzano
Vice-présidente Sophie Remy |
Membres: Thierry Bertrand Gilles Pierlot Phitippe Beugueho
Suppléants: Eliane cabiro! Gilles Colignon
Aménagement du territoire et prospectives
Président: Philippe Manzano
‘Commission Eurométropole
Membres:
Philippe Beugueho
conseil municipal
Assistant et conseil François Pierron Benoit Evrard
“Représentant Défense: Prisca Thiriat
Représentante Bibliothèque: Eliane Cabirol
Représentant Syndicat des eaux: Philippe Beugueho Gilles Pierlot
Suppléants:
Représentant ONF:
Eliane Cabirol
Gilles Piertot
Philippe Manzano
Gilles Callignon
27) Commission consultative et locative de la chasse (rapporteur P.MANZANO)
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune doit procéder à une nouvelle adjudication
de la location de la chasse pour la période 2024-2033. Dans cette objectif, le conseil doit déterminer les
membres de la commission qui se compose du Maire et de 2 conseillers.
a EE EU
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr Après en avoir délibéré, le conseil municipal nomme :
- Philippe BEUGUEHO
- Gilles PIERLOT
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention : 0
28) Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2°"° classe (rapporteur P. MANZANO)
Le Maire, rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont
créés par l’organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif
des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.
Le Maire propose de créer un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe, à temps non complet soit
17,30/35è%, à compter du 01/07/2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale ;
VU le tableau des emplois ;
- Décide d’adopter la proposition de monsieur le Maire
- D’inscrire au budget les crédits correspondants
- D’autoriser monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à la création de poste
d’adjoint technique principal de 2° classe.
Délibération : adoptée
Votes Pour : 12
Votes Contre : 0
Abstention : 2
29) Tarification périscolaire- rentrée scolaire 2023/2024 (rapportrice C.WEBER)
Mme WEBER informe qu’en date du 27 avril 2023, le comité de pilotage composé des communes de
Jury, Chesny et Mécleuves s’est réuni et a proposé une actualisation des tarifs de l’accueil périscolaire
à compter de la rentrée scolaire 2023/2024.
> Revalorisation des tarifs Hors Mercredi Rentrée Scolaire 2023/2024
Mme WEBER présente les tarifs ci-dessous arrêtés par le comité de pilotage pour la rentrée scolaire 2023/2024 (les évolutions sont annotées en rouge) :
+ Les conditions de dégressivité sont également revues comme suit : 10% sur le total dès le 2°°%
enfant à charge inscrit et 20% dès le 3° et plus
ES
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr Tarifs applicables au 01/09/23
QF
Tranches Ti T2 T3 T4 Ts
Forfait Heure Matin/Soir 0,95€ 1,35 € 2,75€ 3,00 € 3,20 €
Pause Méridienne avec repas 4,50€ 5,90 € 8,00 € 8,50€ 9,00 €
Pause Méridienen sans repas _ 2,40 € 2,60 € 3,50€ 4,00 € 4,50€
Total Journée | 7,35€ 995€, 1625] 17,504 18,60€ [see Pouries fratries dégressivité de 10% sur le total dès le 2ème enfant à charge Inscrit et 20% dès le 3ème et plus °°°
> Revalorisation des tarifs Mercredi - Rentrée Scolaire 2023/2024
Après une analyse en lien avec les préconisations de la CAF, il est proposé : + De créer une tarification TS comme pour la tarification hors mercredi ° Appliquer les mêmes conditions de dégressivité que pour la tarification hors mercredi
TARIFS MERCREDI RENTREE 2023-2024
forfait annee _|
TRANCHE 1 <600 |, 600 85 468 13,00 18 TRANCHE 2 de
601 et 950 288 8,00 10,5 612 17,00 22 TRANCHE 3
de 951 à 1300 360 10,00 125 756 21,00 26 TRANCHE 4 de
1301 à 1700 306 11,00 135 828 23,00 28
EE Le 432 12,00 145 900 25.00 30
#3+ Pour les fratries dégressivité de 10% sur le tal dès le 2ème enfant à charge inscrit et 20% dès le 3ème et plustt#
Le conseil municipal, après délibération :
- Valide les tarifs proposés ci-dessus avec effet au 1% septembre 2023
- Charge le Maire de l’exécution et l’autorise à signer tous les documents relatifs à cette affaire
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention : 0
ELLE LL LE LL
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr 30) Devis meubles école maternelle du Lanceumont (rapportrice CABIROL)
Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société NATHAN d’un montant de 3 718,93 € TTC
concernant l’achat de mobiliers pour l’école maternelle du Lanceumont.
Le conseil municipal, après délibération :
- Accepte le devis de la société NATHAN d’un montant de 3 718,93 € TTC
- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents.
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention : 0
31) Devis éclairage public au Lanceumont (rapporteur P. BEUGUEHO)
Philippe BEUGUEHO, 1“ adjoint, présente aux membres du conseil municipal le devis reçu de la société
UEM concernant la fourniture et pose de 16 ampoules Led à proximité de la salle communale du Lanceumont
d’un montant de 1 494,48 € HT.
Le conseil municipal, après délibération :
- Accepte le devis de la société UEM pour un montant de 1 494,48 € HT
- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention : 0
32) Devis panneaux de signalisation (rapporteur P. MANZANO)
Le conseil municipal prend connaissance des devis de la société Signaux Girod d’un montant de 675,07 € HT
et 289,18 € H.T concernant la fourniture et la pose de panneaux de signalisation.
Le conseil municipal, après délibération :
-__ Accepte les devis de la société Signaux Girod d’un montant de 675,07 € H.T et 289,18 € HT
- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention : 0
33) Devis repérage amiante salle polyvalente (rapporteur P. BEUGUEHO)
Philippe BEUGUEHO présente aux membres du conseil municipal les devis reçus des sociétés CIEL
expertises et BUREAU VERITAS concernant le repérage d’amiante avant travaux pour la salle communale
du Lanceumont d’un montant respectivement de 325 € H.T et 645 € HT.
Le conseil municipal, après délibération :
- Accepte le devis de la société CIEL expertises pour un montant de 325 € HT.
- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention : O
EE EEE—_—ELELELL
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(mairie-mecleuves.fr 34) Devis travaux de la salle paroissiale et des balcons des logements communaux (rapporteur P.
BEUGUEHO)
Philippe BEUGUEHO présente aux membres du conseil municipal le devis reçu de la société DEBRA pour
un montant de global de 8 767,67 € H.T concernant des travaux de réfection des balcons des deux
logements communaux au Lanceumont pour un montant de 4 370,67 € H.T ainsi que des travaux de
peinture à la salle communale pour un montant de 4 397 € HT.
Le conseil municipal, après délibération :
- Accepte le devis de la société DEBRA pour un montant de 8 767,67 € H.T
- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : Q
Abstention : 0
35) Travaux Eglise : demande de subvention (rapporteur P. MANZANO)
Le conseil municipal prend connaissance du projet de rénovation de l’éclairage de l’Eglise située 31 rue de la
Croix du Mont à Mécleuves.
Le conseil municipal, après délibération :
- Autorise monsieur le Maire ou son représentant à entreprendre toutes les démarches pour obtenir
des subventions auprès des organismes publics : Etat, Fonds Vert, Région, Département et
Eurométropole.
Délibération : adoptée
Votes Pour : 14
Votes Contre : 0
Abstention :
—_—_—_aELELELELELELE
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.fr Rappel des délibérations
N° |
délibération Vote Objet
Adopté 26 OPEE Nouvelles commissions communales
21 Adoptée Commission consultative et locative de la chasse
28 Adoptée Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2°" classe
29 Adoptée Tarification périscolaire- rentrée scolaire 2023/2024
30 Adoptée Devis meubles école maternelle du Lanceumont
31 Adoptée Devis éclairage public au Lanceumont
32 Adoptée Devis panneaux de signalisation
33 Adoptée Devis repérage amiante salle polyvalente
34 Devis travaux de la salle paroissiale et des balcons des Adoptée logements communaux
35 Adoptée Travaux Eglise : demande de subvention
Le Maire, La secrétaire de séance
Philippe MANZANO Marie LE BIGOT
ai
EE.
2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact(@mairie-mecleuves.fr