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Procès Verbal - 09 pv du 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09 pv du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU MARDI 14 NOVEMBRE 2023
Procès-verbal n° 09-2023
L'an deux mil vingt-trois, le quatorze novembre à 19 heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, Maire.
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre — RIVAS Natacha - RETORNAZ André — MAGNIN Carine — GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - FEUTRIER Stéphanie - POIROT Marie - RETORNAZ Lénaïck - GRANGE Michel
Étaient représentés: RETORNAZ Dominique (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre) —- FALCOZ Corine (donne procuration à RETORNAZ Lénaïck) - MARTIN Jean-Marie (donne procuration à MAGNIN Carine)
Étaient absents : CLAPPIER Pascal - GRANGE Christian
Le procès-verbal du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023 est approuvé à l'unanimité.
Monsieur le Maire demande à l’assemblée délibérante la possibilité d'ajouter un point à l’ordre du jour : une subvention exceptionnelle à l'Association Snow-Ski Club de Valloire-section ski alpin pour l’organisation d’une coupe d'Europe de
ski alpin en décembre 2033.
Accepté à l’unanimité par les membres du Conseil municipal.
Madame POIROT Marie est désignée secrétaire de séance.
1- PLU: modification simplifiée N°2 - Bilan de la concertation - approbation
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
> d’approuver la modification simplifiée n°2 du Plan local d'Urbanisme conformément aux annexes jointes à la présente délibération,
>.-d’autoriser monsieur le Maire à signer tous les actes et à prendre toutes les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération, > d'indiquer que le dossier du PLU est tenu à la disposition du public à la Mairie de Valloire aux jours et heures habituels d'ouverture ;
>. que conformément à l’article R 153.21 du code de l’urbanisme, la présente délibération fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois et d'une mention en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département.
La présente délibération, accompagnée du dossier de PLU approuvé, sera transmise ‘en sous-préfecture au titre du contrôle de légalité et produira ses effets juridiques à compter de sa réception par le sous-préfet et après l’accomplissement de la dernière des mesures de publicité. 2 - Subvention exceptionnelle à l’Association Snow-Ski Club de Valloire-section ski alpin - pour l’organisation d’une coupe d'Europe de ski alpin en décembre 2023
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
> d'attribuer à la section ski alpin du Snow-ski Club une subvention exceptionnelle destinée à la couverture de dépenses engagées pour l’organisation de cette coupe d'Europe de ski alpin, et ce dans la stricte limite
de 30000€,
> que le versement de cette subvention exceptionnelle par la commune se fera sur la base d’un état récapitulatif de dépenses engagées pour cette somme pour l’organisation de cette coupe d'Europe de ski alpin, factures à l’appui,
fourni par la section ski alpin du Snow-ski Club.,
> que le montant de cette subvention sera inscrit au budget primitif 2023.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce mardi 14 novembre 2023
à 20h00.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Marie POIROT. Jean-Pierre ROUGEAUX.