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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Baud.
Lien du pdf (Déliberation - votebp2023 zacdesoiseaux tpn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Exploration spatiale,
Ville
D /\ U 1) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 mars 2023
Le vingt trois mars deux mil vingt-trois, à dix-neuf heures, le Conseil Münicipal de la Commune de BAUD, régulièrement convoqué le seize mars deux mil vingt-trois, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale CILLET, Maire de BAUD).
Etaient présents : Mme Pascale GILLET, M. Philippe ROBINO, Mme Martine LE LOIRE, M.
Eugène LE PEIH, Mme Isabelle BOHELAY, Mme Catherine CADORET,
M. Patrick GRIGNON, M. Yvon LE CLAINCHE, Mme Nelly LE HEN, Mme Marie-José LE GUENNEC, M. Franck TRULIN, Mme Marie-Yvonne ALLANO, M. Philippe LE VESSIER, Mme Elodie AUGUY, M. Maxime PASCO, Mme Magali ROBIC, Mme Séverine LE SAGER, M. Anthony LE HIR, Mme Maëlle L'HINGUERAT, M. Patrice LE PADELLEC, Mme Patricia LE DIAGON, M. Thierry LUCAS Mme Nelly FOURQUET, Mme Sophie LE PALLEC, M. Gwenolé JAOUEN, Mme Emmanuelle BOURET, Mme Magali LOT.
Absents : M. Anthony LUCAS, M. laurent HAMON
Procuration : M. Anthony LUCAS à Mme Catherine CADORET
M. Laurent HAMON à M. Anthony LE HIR
Secrétaire de séance : Mme Sophie LE PALLEC
Objet: Vote du budget primitif 2023 - ZAC des oiseaux
Après en avoir délibéré, l'assemblée approuve à l'unanimité le budget primitif.
"BUDGET ZAC LES OISEAUX
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses 271 394.42 €
Recettes 271 494,472 €
SECTION D'INVESTISSEMENT
Dépenses 271 394.42 €
Recettes 271 494,42 €
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, Le Maire,
AT 1e
Fa
Pascale GILLET
AR-Sous-Préfecture de Pontivy
056-215600107-20230401-2-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Sous-Préfet : 01-04-2023
Publication le : 01-04-2023