Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 24 septembre 2020
Compte-Rendu - CR CM DU 24 MARS 2022
Compte-Rendu - CR CM DU 24 MARS 2022
Compte-Rendu - cr cm 24 septembre 2020
Procès Verbal - 2020 07 24 CR CM
Compte-Rendu - 2020 07 24 CR CM
Compte-Rendu - CR CM 21 octobre 2021
Compte-Rendu - CR CM 17 juin 2021
Compte-Rendu - CR CM 21 octobre 2021
Compte-Rendu - CR CM 17 juin 2021
Compte-Rendu - CR CM 24 septembre 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Bondues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24 septembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24 SEPTEMBRE
2020
COMPTE
RENDU
Le conseil
s'est réuni en
mairie
le jeudi
24 septembre
à 20h00
pour examiner
les questions
inscrites
à son
ordre du jour ci-dessous,
qui a été affiché du
18 au 25 septembre
2020.
20-3-1
Nomination
du secrétaire
de la séance
et approbation
des
séances
du
25 juin 2020
Administration
Générale
20-3-2
Adoption
du
règlement
intérieur du conseil
municipal
20-3-3
Syndicat
d'Initiative de
Bondues
- Désignation
de quatre
membres
du
collège
des
représentants
de la municipalité
20-3-4
Association
Souvenir
de
la Résistance
et des
Fusillés
du
Fort
de
Bondues
- Désignation
de
deux
représentants
20-3-5
Bondues
omnisports
— Désignation
de
deux
représentants
20-3-6
TUB - Désignation
de deux représentants
20-3-7
Bondues
Buduslau
- Désignation
d'un
représentant
20-3-8
Association
CJB
Accueil - Désignation
de trois représentants
20-3-9
Association
CJB
Vacances - Désignation
de trois représentants
20-3-10
Commission
Communale
des
Impôts
Directs - Désignation
des
membres
20-3-11
Désignation
du conseiller
municipal
en charge
des questions
de défense
et de sécurité civile
Intercommunalité
20-3-12
Métropole
Européenne
de
Lille - Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLECT)
- Désignation
de
deux
représentants
20-3-13
Maison
de l'emploi
Lys Tourcoing
— Contribution
2020
- Convention
20-3-14
SIGAL
- Rapport
d'activités
2019
Culture
20-3-15
Espace
culture - Dénomination
du
parvis
Vie
économique
20-3-16
Association
ARTICOM
- Subvention
exceptionnelle
Sécurité
20-3-17
Installation
par la MEL
de caméras
de vidéoprotection
sur les mâts
d'éclairage public du parc d'activités
Ravennes-Les-
Francs
- Convention
de
mise
à disposition
de
nos
infractructures.
Finances
20-3-18
Remboursement
de frais
Mobilités
20-3-19
Aïde
municipale
à l'achat de vélos - Modification
Présents
: M.
Patrick
DELEBARRE,
Maire,
M.
Pierre
ZIMMERMANN,
Mme
Anne-Catherine
DERVILLE,
M.
Bernard
JEAN-BAPTISTE,
Mme
Juliette
de
BAROLET,
M.
Eric
DESREUMAUX,
Mme
Danièle
DELBECQUE,
M.
Didier
DUPE,
Mme
Marie
VANOYE,
M,
Xavier
BASSELET,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Paule
LEPERS,
MM.
Bernard
CAUDAL,
Mme
Annie
HUS,
Mme
Dorothée
GENASI,
M.
Martin
LEPOUTRE,
Mmes
Marie-Andrée
SION,
Nathalie
HERBAUX,
MM.
Vincent
DELANNOY,
Pierre-Yves
HEBBINCKUYS,
Mmes
Marie
DUCATTEAU,
Béatrice
LAURENCEL,
Audrey
DASSONNEVILLE,
Stéphanie
COMPERE,
MM.
John
EVLARD,
Yves
PAUL,
Mme
Aurélie
DESQUENNE,
MM.
Antoine
DHALLUIN,
Pierre
DELZENNE,
Nicolas
CARLIN,
Mme
Laura
NAESSENS,
M.
André
HIBON,
Mme
Hélène
ROBERT
Absent
excusé
(ayant
donné
pouvoir)
: M.
Dominique
FRETE
(à
Mme
Laura
NAESSENS) Délibération
n°20-3-1-
Nomination
du
secrétaire
de
la
séance
et
approbation
de
la
séance
du
25
juin
2020
M.
Pierre
DELZENNE
est
désigné
comme
secrétaire
de
la
séance.
Y
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
25
juin
2020
est
adopté
à l'unanimité.
Délibération
n°20-3-2-
Administration
Générale
- Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Ÿ
Le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
fait
l'objet
du
votre
contre
de
MM.
D.
FRETE,
N.
CARLIN,
Mme
L.
NAESSENS,
M.
À.
HIBON
et
Mme
H.
ROBERT
Délibération
n°20-3-3-
Administration
Générale
- Syndicat
d'initiative
de
Bondues
- Désignation
de
quatre
membres
du
collège
des
représentants
de
la
municipalité
La
municipalité
gère
les
activités
du
syndicat
d'initiative
et
à
ce
titre,
il convient
de
désigner
les
quatre
membres
du
collège
des
représentants
de
la
municipalité
au
sein
du
syndicat.
Ÿ__
MM.
Pierre
Zimmermann,
Didier
Dupé,
Mme
Marie
Vanoye
et
M.
Yves
Paul
sont
élus
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix)
pour
siéger
au
sein
du
syndicat
d'initiative
de
Bondues.
Délibération
n°20-3-4-
Administration
Générale
- Association
Souvenir
de
la
Résistance
et
des
Fusillés
du
Fort
de
Bondues
-
Désignation
de
deux
représentants
Il s'agit
de
procéder
au
renouvellement
de
la
désignation
des
deux
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
cette
association.
Y
M.
Patrick
Delebarre
et
M.
Pierre
Zimmermann
sont
élus
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix)
pour
siéger
au
sein
de
l'association
Souvenir
de
la
Résistance
et
des
Fusillés
du
Fort
de
Bondues.
Délibération
n°20-3-5-
Administration
Générale
-Bondues
omnisports
-
Désignation
de
deux
représentants
Ÿ
Il s'agit
de
procéder
au
renouvellement
de
la
désignation
des
deux
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
cette
association. M.
Didier
Dupé
et
Mme
Marie-Andrée
Sion
sont
élus
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix)
pour
siéger
au
sein
de
l'association
Bondues
Omnisports.
Délibération
n°20-3-6-
Administration
Générale
- TUB
- Désignation
de
deux
représentants
Ÿ__
Il s'agit de
procéder
au
renouvellement
de
la désignation
des
deux
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
cette
association.
Ÿ
Mme
Marie-Andrée
Sion
et M.
Didier
Dupé
et sont
élus
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(33 voix)
pour
siéger
au
sein
de
l'association
du
TUB.
Délibération
n°20-3-7-
Administration
Générale
- Bondues
Buduslau
- Désignation
d'un
représentant
Y
Il s'agit
de
procéder
au
renouvellement
de
la
désignation
du
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
de
cette
association.
Ÿ
M.
Didier
Dupé
est
élu
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix)
pour
siéger
au
sein
de
l'association
Bondues
Buduslau.
Délibération
n°20-3-8-
Administration
Générale
- Association
CJB
Accueil
- Désignation
de
trois
représentants
Délibération
n°20-3-9-
Administration
Générale
- Association
CJB
Vacances
- Désignation
de
trois
représentants
Y__Ils'agit
de
procéder
au
renouvellement
de
la
désignation
de
trois
représentants
au
sein
des
associations.
Y
M.
Pierre
Delzenne,
Mme
Juliette
de
Barolet
et
M.
Didier
Dupé
sont
élus
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix)
pour
siéger
au
sein
de
cette
association.
Délibération
n°20-3-10-
Administration
Générale
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
-
Désignation
des
membres
Ÿ
ll! s’agit
de
procéder
au
renouvellement
des
membres
de
la
commission
communale
des
impôts
directs.
Les
huit
commissaires
titulaires
ainsi
que
tes
huit
commissaires
suppléants
sont
désignés
par
le
Directeur
des
Services
Fiscaux
sur
une
liste
de
contribuables,
en
nombre
double,
dressée
par
le
conseil
municipal.
Y
Le
conseil
municipal
valide
à l'unanimité
la
liste
proposée
qui
sera
présentée
à M.
le
Directeur
des
Services
Fiscaux. Délibération
n°20-3-11-
Administration
Générale
-
Désignation
du
conseiller
municipal
en
charge
des
questions
de
défense
et
de
sécurité
civile
“Il
s'agit
de
désigner
un
conseiller
municipal
en
charge
des
questions
de
défense
et
de
sécurité
civile.
“M.
Xavier
Basselet
est
élu
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix).
Délibération
n°20-3-12-
Intercommunalité
- Métropole
Européenne
de
Lille
-
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLECT)
- Désignation
de
deux
représentants
Il s'agit
de
désigner
un
représentant
du
conseil
municipal
au
sein
de
la
commission
locale
de
transferts
de
charges.
Ÿ”_
M.
John
Evlard
est
élu
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(33
voix)
pour
représenter
la
commune
au
sein
de
cette
commission.
Délibération
n°20-3-13-
Intercommunalité
-Maison
de
l'emploi
Lys
Tourcoing
-
Contribution
2020
- Convention
Ÿ_
Conformément
à
la
politique
d'aide
à
l'emploi
et
de
lutte
contre
le
chômage,
la
commune
de
Bondues
fait
partie
des
membres
constitutifs
de
la
Maison
de
l'Emploi
Lys
Tourcoing.
Le
montant
de
la
participation
de
la
ville
s'élève
à
31
484.95
€.
Ÿ__
Le
conseil
municipal
autorise
M.
le
Maire
à l'unanimité
à signer
la
convention
de
contribution
pour
l'année
2020.
Délibération
n°20-3-14-
Intercommunalité
- SIGAL
- Rapport
d'activités
2019
“Les
conseillers
municipaux
ont
pris
connaissance
du
rapport
d'activité.
Délibération
n°20-3-15-
Culture
- Espace
culturel
-
Dénomination
du
parvis
Afin
de
rendre
hommage
au
travail
de
l'artiste
Bonduois
Eugène
Dodeigne,
il est
proposé
de
dénommer
le parvis
de
l'espace
culturel
: Parvis
Eugène
DODEIGNE
Ÿ_
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
n°20-3-16-
Vie
économique
- Association
ARTICOM
- Subvention
exceptionnelle
“Dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire
actuelle
provoquée
par
le
virus
COVID19,
la
municipalité
souhaite
apporter
son
soutien
à
l'association
ARTICOM
par
l'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
de
15
000
€
qui
l'aidera
à préparer
et
financer
ces
opérations.
“La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
n°20-3-17-
Sécurité
- Installation
par la MEL
de
caméras
de vidéoprotection
sur
les mâts
d'éclairage
public
du
parc
d'activités
Ravennes-Les-Francs
- Convention
de
mise
à disposition
de nos
infractructures.
“La
Métropole
Européenne
de
Lille a sollicité la commune
afin de
déployer
des
installations
de
vidéo
protection
sur les
mâts
d'éclairage
public
du
parc
d'activités
Ravennes-les-Francs.
“Nous
vous
demandons
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
entre
la ville de
Bondues
et la Métropole
Européenne
de
Lille.
Ÿ
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
n°20-3-18-
Finances
- Remboursement
de frais
“Il
convient
de
valider
des
remboursements
de
frais
pour
des
achats
en
ligne.
*_
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
n°20-3-19-
Mobilités
- Aide
municipale
à l'achat
de
vélos
- Modification
*”_
Face
au
succès
de
cette
aide
et au
nombre
de
demandes,
il est proposé
d'ouvrir sur l'exercice
2020
de
nouveaux
crédits
à hauteur
de
10
000
€.
Ÿ”_
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.