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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 99 AU decis342 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
+ x METZ MÉTROPOLE
l À: EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
x M FE Z MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz = CS 30353 = 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 » F, 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
DÉCISION n° 342/2025
PORTANT REALISATION D'UN DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE SUR LA COMMUNE DE METZ
Nous soussigné, Claude VALENTIN, Conseiller délégué en charge de l'Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Président,
VU l'arrêté de délégation du 15 juillet 2020 par lequel Monsieur Claude VALENTIN est autorisé à
décider de la signature des offres de prix en matière de fouilles archéologiques, au nom de Metz Métropole, dans le respect des tarifs déterminés par l'assemblée délibérante,
Vu l'arrêté conjoint du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et du Ministère de la Culture et de la Communication en date du 25 janvier 2017 renouvelant l'agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du Service Archéologie Préventive de Metz Métropole,
Vu l'arrêté du Service Régional de l'Archéologie n° 2025/L102 en date du 24 mars 2025, prescrivant la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à METZ, lieudit « Sablon, square Théophile Dedun, abords de l'église Saint-Fiacre » sur une superficie de 1 614 m°.
DECIDONS :
La réalisation par le Service Archéologie Préventive de Metz Métropole du diagnostic archéologique prescrit par l'arrêté SRA n° 2025/L102 en date du 24 mars 2025, prescrivant la réalisation d'un diagnostic archéologique sur le terrain situé à METZ, lieudit « Sablon, square Théophile Dedun, abords de l’église Saint-Fiacre » sur une superficie de 1 614 m°.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
057-200039865-20250603-Decis342-2025-AU Fait à Metz, le ©3/ AJES
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/06/2025)
: : : Le Pour le Président Pour l'autorité compétente par délégation Le Conseiller Délégué,
Claude VALENTIN
Maire de Nouilly