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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2022 3 2 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2022
Document publié le Mardi 5 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2022 3 2 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 12/04/2022
Reçu en préfecture le 12/04/2022
COMMUNAUTE DE COMMUNES | °°"
" PAYS D ES VANS E N C EVE N N ES ID : 007-200039832-20220411-D 2022, 3 2-DE
Canton : LES VANS
+ \\
« PAYS SVANS Préfecture de PRIVAS EN CÉVENNES
LUNAUTE DE COMM es
délibération : L'an deux mille vingt deux, le lundi 11 avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
D_2022_3 2 convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Centre d'accueil à LES VANS, sous la présidence de
Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Nombre de délégués en
exercice : 31 Date de convocation du : 05 Avril 2022
Titulaires : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame CHALVET Catherine, Madame
DESCHANELS Georgette, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François,
Votants : 31 Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy,
Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD
Thierry, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul,
Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur GSEGNER Gérard, Monsieur BALMELLE Robert,
Monsieur ALLAVENA Serge, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur
LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur
GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Monsieur BONNET Franck, Madame
FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian
Présents : 28
Objet : Vote des contributions
aux organismes de
regroupement et des
subventions aux associations
2022
Pouvoirs :
Madame DOLADILLE Monique a donné pouvoir à Monsieur PELLET Fabien
Monsieur ROUVEYROL Bernard a donné pouvoir à Monsieur BALMELLE Robert
Monsieur ROBERT Lionnel a donné pouvoir à Monsieur GARRIDO Jean-Manuel
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur ROBERT
Lionnel
Secrétaire de Séance : Monsieur Thierry BRUYERE-ISNARD
Mme Bérengère BASTIDE, Vice-présidente en charge des finances, présente les tableaux des participations 2022 aux associations et celles aux organismes de regroupement.
Sur la base de la présentation des deux tableaux cités au titre de l'exercice 2022 de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes, le conseil communautaire, à l'unanimité des membres présents et représentés,
VALIDE les participations pour 2022 telles que annexées à la présente délibération.
Pour : 31 Contre :0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 11/04/2022, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le