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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 4 2 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2023
Document publié le Vendredi 24 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2023 4 2 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 06/04/2023
Reçu en préfecture le 06/04/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES] °° %"
"PAYS DES VANS EN CEVENNES ID : 007-200039832-20230403-D :2023, 4 2-DE
Canton : LES VANS
t \f |
« PAYS 3 VANS Préfecture de PRIVAS EN CÉVENNES
COMMUNAUTE DE COMM NE
délibération : L'an deux mille vingt trois, le lundi 03 avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
D_2023_4 2 convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Polyvalente - Saint André de Cruzières, sous la
présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Nombre de délégués en exercice
. 31 Date de convocation du : 24 Mars 2023
Titulaires : Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER
Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël,
Votants : 30 Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno,
Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc,
Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur BALMELLE Robert,
Monsieur ALLAVENA Serge, Madame DESCHANELS Georgette, Madame LASSALAZ Françoise,
Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame
RIEU-FROMENTIN Françoise, Monsieur BONNET Franck, Madame FEUILLADE Delphine,
Monsieur MANIFACIER Christian, Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROBERT Lionnel
Présents : 27
Objet : Votes des contributions
aux organismes de
regroupement et des
subventions aux associations
2023 Pouvoirs :
Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques a donné pouvoir à Madame DESCHANELS Georgette
Monsieur ROUVEYROL Bernard a donné pouvoir à Monsieur BALMELLE Robert
Monsieur PELLET Fabien a donné pouvoir à Madame DOLADILLE Monique
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur
PELLET Fabien, Monsieur LEGRAS Emmanuel
Secrétaire de Séance : Madame Christiane RAYNARD
Mme Bérengère BASTIDE, Vice-présidente en charge des finances, présente les tableaux des participations 2023 aux associations en lien avec les règlements d'attribution de subventions et en lien avec les compétences communautaires ainsi que celles aux organismes de regroupement en lien avec les compétences communautaires
Sur la base de la présentation des deux tableaux cités au titre de l'exercice 2023 de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes, le Conseil communautaire, à l'unanimité des membres présents et représentés,
VALIDE les participations pour 2023 telles que annexées à la présente délibération.
Pour : 30 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 03/04/2023, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le Envové en oréfeciure le C6/04/2623
Reçu en préfecture le 06/04/2023
Affiché le
ID : 007-2000859832-20290403-0 202% 4 3-DE