Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 119 d1688032095072
Conseil Municipal - 112 d1766996278347
Déliberation - 20120277
Déliberation - 20080761
Déliberation - 20080493
Déliberation - 20080050
Déliberation - 20070275
Déliberation - 20055362
Déliberation - 67 d1733927361540
Conseil Municipal - 39 d1684330478024
Déliberation - 20045756
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20045756)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 10 janvier 2005
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 26 janvier 2005
SEANCE DU 21 janvier 2005
Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville -
Année 2005
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie- Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Alain GARCIA, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN
Secrétaire de séance :
Monsieur Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à Mme Annie COUTUREAU.
Mme Nathalie BEGUIER donne pouvoir à M. Rodolphe CHALLET.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS. Mme Michelle LE FRIANT donne pouvoir à M. Alain GARCIA.
M. Stéphane TRONEL donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 janvier 2005
DELIBERATION D20050054
Enseignement Primaire et Temps Libre Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville - Année 2005 Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Depuis plusieurs années, la Ville de Niort participe financièrement à l'organisation de classes à Projets Artistiques et Culturels proposés par les directeurs d'écoles, sous couvert de l'Inspection Académique.
Après validation par les Inspecteurs Départementaux de l'Education Nationale, les projets ont été examinés le 10 décembre 2004 par la commission constituée de directeurs d'écoles, de conseillers pédagogiques, d'Inspecteurs Départementaux et de l'Adjoint délégué à l'Enseignement Primaire et du Temps Libre.
Le montant de la participation de la Ville proposé par la commission est de 7 701 €, conformément au tableau annexé à la présente délibération.
Afin de permettre aux directeurs d'engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (hébergement, transport,...), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante : - un acompte de 50% pour procéder aux réservations nécessaires,
- le solde après réalisation du projet sur présentation d'une attestation visée par l'Inspection Académique.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- accepter les propositions de la commission,
- verser un acompte de 50% puis le solde dans les conditions fixées ci-dessus, - imputer la dépense à la section fonctionnement - 65 2551 - 6574, # 01566.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Robert PLANTECOTE
Ordre du jour