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Conseil Municipal - 39 d1684330478024
Déliberation - 20055362
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20055362)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Éducation,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 juin 2005
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 29 juin 2005
SEANCE DU 24 juin 2005
Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du Solde de la
subvention - Année 2005
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, M. Franck GIRAUD, Mme Elisabeth BEAUVAIS, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT
Secrétaire de séance :
Monsieur Rodolphe CHALLET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Gilles FRAPPIER donne pouvoir à M. Luc DELAGARDE.
M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
M. Gérard ZABATTA donne pouvoir à M. Rodolphe CHALLET.
Mlle Karen NALEM donne pouvoir à Mme Danièle GANDILLON.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à Mme Andrée CHAREYRE.
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Jean-Louis EPPLIN donne pouvoir à M. Alain GARCIA.
Excusés :
Adjoints :
Mlle Fabienne RAVENEAU
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, M. Dominique GUIBERT, Mme Claudie LAROCHE, Mme Christabelle CHOLLET, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 juin 2005 DELIBERATION D20050337
Enseignement Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du Solde de la subvention - Année 2005
Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Par délibération en date du 25 février dernier, le Conseil Municipal a arrêté sa participation financière pour les projets "classes de découvertes avec nuitées" pour l'année 2005.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 50 % de la subvention attribuée à chaque projet a été versé en mars 2005.
Depuis, certains projets ont fait l'objet de modifications (participations financières des familles revues en fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales, …) et les budgets ont été recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser les soldes aux écoles dont les projets ont été réalisés et qui ont fourni leur attestation de séjours ou d'activités, conformément au tableau annexé.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- accepter le versement du solde de la participation financière de la Ville de Niort (conformément au tableau joint) - imputer la dépense à la section fonctionnement 65 2551 6574 # 01566.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 35
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 10
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Robert PLANTECOTE
Ordre du jour