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Déliberation - 20070275
Document publié le Lundi 1 janvier 2007 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20070275)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 32
Convocation du Conseil Municipal :
le 26 avril 2007
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 22 mai 2007
SEANCE DU 15 mai 2007
Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la
subvention aux écoles concernées - Année 2007
Président :
M. Alain BAUDIN - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Gérard NEBAS - M. Gilles FRAPPIER - M. Guillaume JUIN - M. Rodolphe CHALLET - M. Paul SAMOYAU - M. Amaury BREUILLE - M. Robert PLANTECOTE - M. Jacques LAMARQUE - M. Gérard ZABATTA - M. Michel GENDREAU - Mme Nicole GRAVAT -
Conseillers :
M. Rémy LANDAIS - Mme Andrée CHAREYRE - Mme Isabelle RONDEAU - Mme Elsie COLAS - M. Bernard JOURDAIN - Mme Madeleine CHAIGNEAU - Mme Danièle GANDILLON - M. Yannick TARDY - M. Marc THEBAULT - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Claudie LAROCHE -
Secrétaire de séance : Amaury BREUILLE
Excusés ayant donné pouvoir :
- Françoise BILLY donne pouvoir à Rodolphe CHALLET
- Luc DELAGARDE donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Geneviève RIZZI donne pouvoir à Robert PLANTECOTE
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Michel GENDREAU
- Annie COUTUREAU donne pouvoir à Gérard ZABATTA
- Valérie UZANU donne pouvoir à Nicole GRAVAT
- Marie-Edith BERNARD donne pouvoir à Danièle GANDILLON
- Catherine REYSSAT donne pouvoir à Yannick TARDY
- Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à Elisabeth BEAUVAIS
Excusés :
Adjoints :
Mme Jeanine BIMES -
Conseillers :
M. Michel PAILLEY - M. Joël RENOUX - M. Alain GARCIA - M. Franck GIRAUD - M. Dominique GUIBERT - M. Jean-Louis EPPLIN - M. Stéphane TRONEL - Mlle Karen NALEM - Mme Catherine DEGUERCY - Mme Françoise HALAT - Mme Michelle LE FRIANT - Mme Christabelle CHOLLET -
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2007
DELIBERATION D20070233
ENSEIGNEMENT Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007
Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Par délibération en date du 26 janvier dernier, le Conseil Municipal a arrêté sa participation financière pour les projets "classes de découvertes avec nuitées" pour l'année 2007.
Conformément à la délibération précitée, un acompte de 50% de la subvention attribuée à chaque projet a été versé en mars 2007.
Depuis, certains projets ont fait l'objet de modifications (participations financières des familles revues en fonction de nouveaux quotients familiaux, modification des prestations initiales,…) et les budgets ont été recalculés.
Il convient donc de prendre en compte ces réajustements et de verser les soldes aux écoles dont les projets ont été réalisés et qui ont fourni leur attestation de séjours ou d'activités, conformément au tableau annexé.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Accepter le versement du solde de la subvention de la Ville de Niort aux écoles concernées (conformément au tableau joint). - Imputer la dépense à la section fonctionnement 65 2551 6574.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 32
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 13
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
Robert PLANTECOTE