Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CONSEIL DU 4 OCTOBRE 2022
Déliberation - Listes Deliberations du 16 juillet 2024
Déliberation - Listes Deliberations du 4 juillet 2023
Déliberation - Listes Deliberations du 8 novembre 2022
Déliberation - Listes Deliberations du 5 decembre 2022
Déliberation - Listes Deliberations du 6 septembre 2022 1
Déliberation - LISTE DELIB 20231010
Déliberation - Listes Deliberations du 14 mai 2024
Déliberation - Listes Deliberations du 31 janvier 2023
Déliberation - Listes Deliberations du 23 mai 2023
Déliberation - Listes Deliberations du 4 octobre 2022
Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Vaas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations du 4 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal du 4 octobre 2022
1
MAIRIE DE VAAS - 37 rue Anatole Carré – 72 500 / 02 43 46 70 29
mairie.vaas@wanadoo.fr – wwww.vaas.fr
COMMUNE DE VAAS
(Sarthe)
CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 26 septembre 2022
Affichée le : 26 septembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU 4 OCTOBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le quatre octobre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vaas, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame LEVIAU Ghislaine, Maire de la commune.
Présents : Ghislaine LEVIAU, Gilles BLANCHARD, Marie-Agnès CAYRON, Clément HERIN, Céline HOUR, Didier SURUT, Siebe POSTMA, Magali MARTINEAU, Laurent Blin, Nadia GOUSSIN, Frédéric BUZANCE, Vanessa MARTINEAU, Alexandre LE BONHOMME, Morgane RAGNEAU, Jean-Philippe COLAS et Sonia GIROLLET.
Absents excusés: Franck LELONG, Sébastien BODARD et Emilie CHAIGNEAU
Secrétaire de Séance : Mr Le Bonhomme
Délibération n° 01/2022-10-04 : CDC Sud Sarthe : rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 02/2022-10-04 : Espace culturel : règlement d’utilisation ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 03/2022-10-04 : Zone artisanale de Roineau : vente de 2 parcelles ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 04/2022-10-04 : Loyers communaux : Taxe des ordures ménagères ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 05/2022-10-04 : Adhésion à un groupement de commande pour les travaux d’entretien et
d’aménagement de la voirie communale et intercommunale - programme 2023/2025 – convention
constitutive du groupement de commande entre la communauté de communes Sud Sarthe et ses communes
membres ; Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 06/2022-10-04 : Budget assainissement 2022 : décision modificative n°1 ; Adoptée à
l’unanimité
Délibérées les jours mois et an susdits,
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Ghislaine LEVIIAU
Affichée le 11 octobre 2022
Retirée de l’affichage le :
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Pouvoirs : 1
Votants : 17