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Déliberation - Listes Deliberations du 4 juillet 2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Vaas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations du 4 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Conseil Municipal du 4 juillet 2023
1
MAIRIE DE VAAS - 37 rue Anatole Carré – 72 500 / 02 43 46 70 29
mairie.vaas@wanadoo.fr – wwww.vaas.fr
COMMUNE DE VAAS
(Sarthe)
CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 26 JUIN 2023
Affichée le : 26 JUIN 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE OFFICIELLE DU MARDI 4 JUILLET 2023
L’an deux mille vingt-trois, le quatre juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vaas, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame LEVIAU Ghislaine, Maire de la commune.
Présents : Ghislaine LEVIAU, Gilles BLANCHARD, Marie-Agnès CAYRON, Clément HERIN, Céline HOUR, Siebe POSTMA, Laurent Blin, Nadia GOUSSIN, Vanessa MARTINEAU, Magali MARTINEAU, Alexandre LE BONHOMME, Emilie CHAIGNEAU, Morgane RAGNEAU, Sonia GIROLLET et Jean-Philippe COLAS.
Absents excusés : Didier SURUT, Frédéric BUZANCE, Franck LELONG et Sébastien BODARD Pouvoirs : Mr BUZANCE donne pouvoir à Mme CAYRON, Mr BODARD donne pouvoir à Mr HERIN
Absent(e)s:
Secrétaire de Séance : Mr LE BONHOMME
Délibération n° 01/2023-07-04 : Caisse des écoles, dissolution ; Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 02/2023-07-04 : Marché cabinet d’ophtalmologie lot 6 avenant N°1 ; Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 03/2023-07-04 : marché atelier municipal attribution du lot 3 – charpente à Jules Cloarec,
121 450 € HT ; Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 04/2023-07-04 : SUEZ rapport 2022 DSP assainissement ; Conseil a pris acte à l’unanimité.
Délibération n° 05/2023-07-04 : SATESE, bilan année 2022 ; Conseil a pris acte à l’unanimité.
Délibération n° 06/2023-07-04 : Cantine : tarifs année scolaire 2023/2024 ; Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 07/2023-07-04 : Rue Alexis Heurteloup, location à la SCI Vision pour 2000€ à partir du 1er
septembre ; Adoptée à l’unanimité.
Délibérées les jours mois et an susdits,
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Ghislaine LEVIIAU
Affichée le 11 juillet 2023
Retirée de l’affichage le :
Conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Pouvoirs : 2
Votants : 17