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Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Vaas.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil Municipal du 23 mai 2023
1
MAIRIE DE VAAS - 37 rue Anatole Carré – 72 500 / 02 43 46 70 29
mairie.vaas@wanadoo.fr – wwww.vaas.fr
COMMUNE DE VAAS
(Sarthe)
CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 12 mai 2023
Affichée le : 12 mai 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE OFFICIELLE DU MARDI 23 MAI 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-trois mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vaas, s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame LEVIAU Ghislaine, Maire de la commune.
Présents : Ghislaine LEVIAU, Gilles BLANCHARD, Marie-Agnès CAYRON, Clément HERIN, Céline HOUR, Didier SURUT, Siebe POSTMA, Laurent Blin, Nadia GOUSSIN, Magali MARTINEAU, Frédéric BUZANCE, Franck Lelong, Alexandre LE BONHOMME, Morgane RAGNEAU, Jean-Philippe COLAS et Sonia GIROLLET.
Absents excusés : Emilie Chaigneau, Sébastien Bodard et Vanessa MARTINEAU Pouvoirs : Emilie CHAIGNEAU donne pouvoir à Mme Goussin,
Absent(e)s:
Secrétaire de Séance : Mr Le Bonhomme
Délibération n° 01/2023-05-23 : ENEDIS occupation du domaine public 234€ pour l’année 2023 ; Adoptée à
l’unanimité.
Délibération n° 02/2023-05-23 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux, Mr Brigant ;
Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° 03/2023-05-23 : Effacement des réseaux aériens d’électricité et de téléphonie Rue de la Gare
; Adoptée à l’unanimité.
DIA : 1 dossier : le conseil n’a pas exercé son droit de préemption ;
Délibérées les jours mois et an susdits,
Extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Le Maire,
Ghislaine LEVIIAU
Affichée le 30 mai 2023
Retirée de l’affichage le :
Conseillers en exercice : 19
Présents : 16
Pouvoirs : 1
Votants : 17